Calomnie


Calomnie

La calomnie est une « critique injustifiée et mensongère, inventée avec le dessein de nuire à la réputation ou à l’honneur ». En ce sens c'est une notion proche de l'injure et de la diffamation.


Sommaire

La calomnie du point de vue juridique

Le(s) législateur(s) désirant que la calomnie soit un acte punissable, sont confrontés à la difficulté de lui donner une définition permettant d'en apporter la preuve. On notera que cette situation peut amener à des interprétations relativement divergentes du concept. Le droit suisse, par exemple, adopte une définition très littérale de ce terme, mais qui est presque impossible à prouver, alors que la définition du droit belge est au contraire beaucoup plus simple à établir.

Droit suisse

En Suisse, il y a une calomnie quand le calomniateur, connaissant la fausseté de ses allégations et, délibérément, cherche à ruiner la réputation de sa victime (voir articles 174-1 et 174-2)[1].

Droit belge

En Belgique, quelqu'un est coupable de calomnie s'il porte atteinte sans preuve à l'honneur d'un tiers, alors que la loi admet la preuve du fait imputé, et de diffamation lorsque la loi n'admet pas cette preuve (Par exemple, parce qu'elle est obtenue illégalement ou pour cause de prescription). ( les « atteintes portées à l'honneur »[2] sont prévues dans le Chapitre V du Code pénal, articles 443 à 453-bis.)

Droit en France

Articles détaillés : Diffamation en droit français et Dénonciation calomnieuse.

En droit français, l'incrimination a largement été remplacée par celle de diffamation. La seule expression dans laquelle cette incrimination spécifique persiste est la « dénonciation calomnieuse » prévue par l'article 226-10 du code pénal.

La dénonciation calomnieuse est une dénonciation considérée comme infondée.

Notes et références

Notes

Références

Voir aussi

Articles connexes

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Regardez d'autres dictionnaires:

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  • calomnie — CALOMNÍE, calomnii, s.f. Afirmaţie mincinoasă şi tendenţioasă făcută cu scopul de a discredita onoarea sau reputaţia cuiva; defăimare, clevetire. – Din fr. calomnie, lat. calumnia. Trimis de valeriu, 11.02.2003. Sursa: DEX 98  Calomnie ≠ elogiu …   Dicționar Român

  • calomnie — CALOMNIE. s. fém. Fausse imputation qui blesse la réputation et l honneur. C est une pure calomnie, une noire calomnie. Inventer une calomnie. Fabriquer une calomnie contre quelqu un. Forger une calomnie Se justifier, se purger d une calomnie.… …   Dictionnaire de l'Académie Française 1798

  • calomnie — CALOMNIE. sub. f. Fausse accusation qui blesse l honneur ou la reputation. C est une pure calomnie. une noire calomnie. inventer une calomnie. fabriquer une calomnie contre quelqu un. forger une calomnie, &c. se justifier, se purger d une… …   Dictionnaire de l'Académie française

  • calomnié — calomnié, ée (ka lo mni é, ée) part. passé. Calomnié par ses ennemis. •   Disciple jeune encor de ces maîtres fameux, Sans gloire et cependant calomnié comme eux, GILBERT Mon apol..    Substantivement. •   Il faut être aussi humble que ces… …   Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

  • calomnie — Calomnie, Quand faucement et malicieusement on allegue ou met on à sus quelque chose à quelqu un, Calumnia. Repousser vivement la calomnie d autruy, Calumniam contondere …   Thresor de la langue françoyse

  • calomnie — (ka lo mnie) s. f. 1°   Imputation que l on sait fausse, et qui blesse la réputation et l honneur. C est une noire calomnie. Repousser une calomnie. •   Les calomnies qu on imposait aux chrétiens, BOSSUET Hist. I, 10. •   Pour vous voir vous… …   Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

  • CALOMNIE — s. f. Fausse imputation qui blesse la réputation et l honneur. C est une pure calomnie, une noire, une infâme calomnie. Inventer, fabriquer, forger une calomnie contre quelqu un. Publier des calomnies contre quelqu un. Se justifier, se laver d… …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)

  • Calomnie —          CHAMFORT (Sébastien Roch Nicolas, dit Nicolas de)     Bio express : Moraliste français (1741 1794)     «La calomnie est une guêpe qui nous importune et contre laquelle il ne faut faire aucun mouvement, à moins qu on ne soit sûr de la… …   Dictionnaire des citations politiques

  • CALOMNIE — n. f. Fausse imputation faite sciemment qui blesse la réputation et l’honneur. C’est une pure calomnie, une noire, une infâme calomnie. Inventer, fabriquer, forger une calomnie contre quelqu’un. Publier des calomnies contre quelqu’un. Se… …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)