Bonnes mœurs

Bonnes mœurs
Page d'aide sur l'homonymie Pour les articles homonymes, voir Mœurs.

Sur les autres projets Wikimedia :

Les bonnes mœurs sont les habitudes, les usages conformes à la moralité, à la religion et à la culture d'un pays ou d'un peuple. Elles constituent un ensemble de normes, le plus souvent coutumières, en partie formulées dans les traités de civilité et dans les règles de droit civil et pénal. Elles varient selon les peuples et les époques, et constituent l'un des objets d'étude de l'ethnologie et de la sociologie comparative historique.

La notion de bonnes mœurs porte essentiellement sur la vie privée et sur son respect, elle est le contrepoint de celle d'ordre public. Aux termes de l'article 6 du Code civil[1], « On ne peut déroger, par des conventions particulières, aux lois qui intéressent l'ordre public et les bonnes mœurs ».

Les bonnes mœurs concernent principalement des comportements sexuels : pornographie, inceste, polygamie, prostitution, proxénétisme, pudeur etc., mais avec le multi-culturalisme, pourraient toucher à d'autres traits de civilisations comme par exemple la question du voile islamique, des tabous alimentaires, des affaire de caricatures, des modes de sépulture, des relations entre entre les hommes et les femmes, des sacrilèges, etc[réf. nécessaire]. En droit français, la définition de l'outrage aux bonnes moeurs a été modifié avec la réforme du Code pénal en 1994 [2]: désormais, celui-ci est défini comme :

« le fait de fabriquer, de transporter, de diffuser par quelque moyen que ce soit et quel qu'en soit le support, un message à caractère violent ou pornographique, ou de nature à porter gravement atteinte à la dignité humaine, soit de faire le commerce d'un tel message, est puni de trois ans d'emprisonnement (...) lorsque ce message est susceptible d'être vu ou perçu par un mineur. »

Son contenu et sa porté sont appréciés par le juge, compte tenu de la jurisprudence et de l'évolution des mœurs.

Notes et références

  1. Le texte de l'article 6 du Code civil français sur Légifrance
  2. Emmanuel Pierrat, « Notre expertise juridique; L'éditeur pornographe », Caractère, 1er décembre 2010

Bibliographie

  • Érasme, Encomium moriae
  • Jean-Baptiste de la Salle, La civilité puérile et honnête
  • François Garasse, La doctrine curieuse des beaux esprits de ce temps ou prétendus tels, contenant plusieurs maximes pernicieuses à la religion, à l'Estat, & aux bonnes mœurs, combattue et renversée (1624)
  • Henri-Jean-Baptiste Bousmard, Mémoire sur cette question, "Quels seroient les moyens compatibles avec les bonnes mœurs, d'assurer la conservation des bâtards, & d'en tirer une plus grande utilité pour l'état ?" (1788)
  • Renault de Bécourt, Essai sur les moyens à employer, après une longue révolution, pour confondre tous les sentiments dans l'amour de la patrie et du roi, et pour l'entretien des bonnes mœurs (1818).

Voir aussi


Wikimedia Foundation. 2010.

Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Bonnes mœurs de Wikipédia en français (auteurs)

Игры ⚽ Поможем написать реферат

Regardez d'autres dictionnaires:

  • Bonnes Mœurs — La notion de bonnes mœurs fait référence à une morale sociale, permettant un équilibre, sans qu il soit nécessaire de recourir au droit. C est une notion contingente et subjective, puisqu elle soumet le justiciable à l appréciation du juge.… …   Wikipédia en Français

  • Bonnes mœurs — ● Bonnes mœurs règles morales dont la société ne permet pas qu il puisse y être dérogé …   Encyclopédie Universelle

  • Bonnes sœurs — Monachisme « Moine » redirige ici. Pour les autres significations, voir Moine (homonymie). Le terme monachisme désigne l état et le mode de vie de personnes qui ont prononcé des vœux de religion, et font partie d’un ordre dont les… …   Wikipédia en Français

  • Bonnes moeurs — Bonnes mœurs La notion de bonnes mœurs fait référence à une morale sociale, permettant un équilibre, sans qu il soit nécessaire de recourir au droit. C est une notion contingente et subjective, puisqu elle soumet le justiciable à l appréciation… …   Wikipédia en Français

  • MŒURS — Au terme de «mœurs» sont associées deux sortes de significations, dont la cohérence et la précision diffèrent. D’abord, ce mot peut être pris pour synonyme de manière d’être, de faire, de sentir, de penser. Rapportées à un peuple ou à un individu …   Encyclopédie Universelle

  • Mœurs — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Sur les autres projets Wikimedia : « Mœurs », sur le Wiktionnaire (dictionnaire universel) Bonnes mœurs Fondation de la métaphysique des… …   Wikipédia en Français

  • Brigade des mœurs — Pour les articles homonymes, voir Brigade des mœurs (homonymie). Brigade des mœurs est l expression souvent utilisée pour désigner le département d un corps de police chargé des affaires relatives à certains crimes ou délits contraires à la… …   Wikipédia en Français

  • Madame Bovary, mœurs de province — Madame Bovary Madame Bovary Auteur Gustave Flaubert Genre Roman Pays d origine …   Wikipédia en Français

  • Attentat aux mœurs — ● Attentat aux mœurs aujourd hui atteinte sexuelle avec ou sans violence, exhibition sexuelle, harcèlement sexuel, toute infraction qui porte atteinte à la liberté sexuelle, aux bonnes mœurs ou à la moralité publique …   Encyclopédie Universelle

  • Les Bonnes — est une pièce de théâtre de Jean Genet, écrite en 1947. C est une pièce de théâtre tragique et violente, inspirée de faits divers, même si l auteur a nié cette inspiration. Sommaire 1 Argument de la pièce 2 Origines 3 La première mise en scène …   Wikipédia en Français

Share the article and excerpts

Direct link
Do a right-click on the link above
and select “Copy Link”