Bonne foi


Bonne foi

La bonne foi ou bona fides en latin (bona fide signifiant « de bonne foi ») est un concept qui tente de désigner la bonne intention, l'honnêteté (même si cela amène des conséquences néfastes), la sincérité ou la croyance juste.

Sommaire

En droit

Droit français

En droit français, la bonne foi est un moyen de défense au fond. Cette expression proche de la « théorie du bon père de famille » est synonyme de sincérité.

L'article 2268 du code civil pose :

« La bonne foi est toujours présumée, et c'est à celui qui allègue la mauvaise foi à la prouver.»


Droit anglais

En droit anglais, c'est une façon de désigner l'esprit ou le comportement moral d'une personne, ou encore la conviction qu'un évènement, une affirmation ou une opinion est vrai ou faux (ou que le comportement est moralement acceptable). Ce concept est important dans les cas d’equity[1],[2].

Autres droits

Notes et références

  1. (en) good faith, Law.com. Consulté le 2008-03-03
  2. La bonne foi dans les relations internationales : (en) Trans-Lex.org

Annexes

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