Biens à double usage

Biens et technologies à double usage

Les biens et technologies à double usage (ou biens à double usage ou encore technologies à double usage)^[1] sont des produits et technologies qui peuvent être utilisés tant à des fins civiles que militaires.

Les utilisations militaires concernent non seulement le non conventionnel (nucléaire, radiologique, bactériologique et chimique) mais aussi l'armement conventionnel. C'est surtout dans les domaines nucléaire et balistique que les exemples de détournement de technologies à double usage ont été les plus spectaculaires et médiatisés. Ainsi, de nombreux pays ont utilisé les technologies et expertises acquises dans le cadre de leur programme nucléaire civil pour développer, parallèlement ou ultérieurement, un programme nucléaire militaire. Dans le même ordre d'idée, la course à l'espace à laquelle les États-Unis et l'Union soviétique se sont livrés durant la Guerre froide leur a permis d'acquérir des compétences dans la technologie des missiles balistiques intercontinentaux.

La plupart des pays industrialisés ont mis en place des mesures de contrôle d'exportations des biens et technologies à double usage, et cela à différents niveaux. Ainsi, les États-membres de l'Union européenne sont tenus par une règlementation commune régissant leur commerce de ces biens et technologies^[2]. Par ailleurs, les principaux pays exportateurs et producteurs de technologies à double usage ont, depuis les années 70, formé plusieurs régimes multilatéraux de contrôle des exportations afin d'harmoniser leurs politiques d'exportations en la matière.

Notes

1. ↑ Les expressions anglaises "dual use goods" et "dual use technology" sont également fréquemment utilisées en français
2. ↑ Pages du Conseil de l'Union européenne et de la Direction Commerce extérieur de l'Union européenne

Références

• Cédric Paulin, Les exportations et transferts européens de biens et technologies à double usage, une analyse de la Fondation pour la recherche stratégique, 2005

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