Biens de la maison d'Orléans


Biens de la maison d'Orléans

Les biens de la Maison d'Orléans comprenaient, sous l'Ancien Régime, deux parties distinctes : l'apanage et les biens patrimoniaux.

Sommaire

L’apanage d’Orléans

Philippe de France portant une armure à fleur de lys et le cordon bleu de l’ordre du Saint-Esprit.

L'apanage d'Orléans avait à l'origine été constitué par Louis XIII pour son frère Gaston. Celui-ci était mort sans descendance masculine en 1660 et l'apanage était revenu à la Couronne. Mais Louis XIV l'avait concédé en 1661 à son frère Philippe. Il fut ensuite progressivement augmenté :

Les biens patrimoniaux

Les biens patrimoniaux étaient issus de provenances diverses :

Par ailleurs, les revenus des apanages et des biens patrimoniaux ainsi que des charges et offices dont étaient pourvus les membres de la maison, avaient été en partie utilisés à des acquisitions foncières :

Les biens de la maison d'Orléans sous la monarchie de Juillet

L'acte de donation-partage du 7 août 1830

Louis Philippe Ier, roi des Français

Le 7 août 1830, deux jours avant son accession au trône, Louis-Philippe d'Orléans passa, par-devant son notaire, Me Dentend[1], un acte de donation-partage de ses biens patrimoniaux, pour éviter que, selon la coutume de l'ancien droit, ceux-ci ne fussent réunis au domaine de la Couronne lors de son avènement. De cette manière, seul l'apanage d'Orléans fut apporté, en 1830, au domaine de la Couronne.

Dès 1826, lorsqu'il avait brigué le trône de Grèce, Louis-Philippe avait envisagé de faire une donation-partage, dont le projet dut être repris et complété en 1830. Par cet acte, le duc d'Orléans transmet à ses enfants la nue-propriété de son patrimoine personnel, tout en s'en réservant l'usufruit.

Les acquisitions effectuées sous la monarchie de Juillet

Références

  1. Celui-ci était un fils naturel du frère cadet de Louis-Philippe, Antoine d'Orléans (1775-1807), duc de Montpensier.

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