Liste des sites archéologiques d'intérêt national


Liste des sites archéologiques d'intérêt national

La liste des sites archéologiques d'intérêt national était une liste constituée par les pouvoirs publics français, comprenant les sites archéologiques dont il était considéré qu'ils présentaient un intérêt justifiant la nécessité, pour pouvoir y mener des fouilles, d'obtenir une autorisation au niveau national (du ministère de la Culture, sur avis du Conseil national de la recherche archéologique), au contraire des autres sites qui ne nécessitent qu'une autorisation au niveau régional (du préfet de région, sur avis de la Commission interrégionale de la recherche archéologique).

Ces dispositions, définies par l'article 4 du décret du 27 mai 1994[1], ont été abrogées par un décret du 11 mai 2007[2].

Cette liste était établie par arrêté du ministère de la Culture, sur avis du Conseil national de la recherche archéologique[3]. Le premier arrêté de ce type fut pris le 21 mars 1995[4], et modifié par deux autres arrêtés, l'un du 28 novembre 1995[5] qui ajouta deux sites à la liste, l'autre du 4 novembre 1998[6] qui en retira un.

Liste

Site Commune(s) Département Région Date de l'arrêté
Alésia (le site de la bataille de 52 av. J.-C., le site gallo-romain et du haut Moyen Âge) Alise-Sainte-Reine Côte-d'Or Bourgogne 21 mars 1995[4]
retiré 4 novembre 1998[6]
Grande grotte d'Arcy-sur-Cure Arcy-sur-Cure Yonne Bourgogne 21 mars 1995[4]
intitulé modifié 4 novembre 1998[6]
Abbaye de Saint-Germain-d'Auxerre Auxerre Yonne Bourgogne 21 mars 1995[4]
Oppidum de Bibracte (mont Beuvray) Saint-Léger-sous-Beuvray Saône-et-Loire Bourgogne 21 mars 1995[4]
Glux-en-Glenne Nièvre
Sites pré et protohistoriques du lac de Chalain Fontenu, Doucier et Marigny Jura Franche-Comté 21 mars 1995[4]
Pincevent La Grande-Paroisse Seine-et-Marne Île-de-France 21 mars 1995[4]
Dolmen des Périères Villedubert Aude Languedoc-Roussillon 21 mars 1995[4]
Lattara Lattes Hérault Languedoc-Roussillon 21 mars 1995[4]
Caune de l'Arago Tautavel Pyrénées-Orientales Languedoc-Roussillon 21 mars 1995[4]
Grotte du Tuc d'Audoubert Montesquieu-Avantès Ariège Midi-Pyrénées 21 mars 1995[4]
Nécropoles protohistoriques de Gourjade, Le Martinet, Castres Tarn Midi-Pyrénées 21 mars 1995[4]
Le Causse Labruguière
Forum de Bavay Bavay Nord Nord-Pas-de-Calais 21 mars 1995[4]
Château de Mayenne Mayenne Mayenne Pays de la Loire 28 novembre 1995[5]
Sanctuaires celtique et gallo-romain de Ribemont-sur-Ancre Ribemont-sur-Ancre Somme Picardie 21 mars 1995[4]
Alba Alba Ardèche Rhône-Alpes 21 mars 1995[4]
Grotte Chauvet - Pont-d'Arc Vallon-Pont-d'Arc Ardèche Rhône-Alpes 28 novembre 1995[5]
Agglomération viennoise Saint-Romain-en-Gal et Sainte-Colombe Rhône Rhône-Alpes 21 mars 1995[4]
Vienne Isère
Site médiéval de Colletière Charavines Isère Rhône-Alpes 21 mars 1995[4]

Références

Sur Légifrance :


Wikimedia Foundation. 2010.

Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Liste des sites archéologiques d'intérêt national de Wikipédia en français (auteurs)

Regardez d'autres dictionnaires:

  • Liste de sites archéologiques par pays — Cette liste est incomplète ou mal ordonnée. Votre aide est la bienvenue ! Pour l ensemble des points mentionnés sur cette page : voir sur OpenStreetMap (aide) …   Wikipédia en Français

  • Liste Des Sigles De Six Lettres — {{{image}}} Sigles d une seule lettre Sigles de deux lettres Sigles de trois lettres AAA à DZZ EAA à HZZ IAA à LZZ MAA à PZZ QAA à TZZ UAA à XZZ YAA à ZZZ …   Wikipédia en Français

  • Liste des sigles de six lettres — {{{image}}} Sigles d une seule lettre Sigles de deux lettres Sigles de trois lettres AAA à DZZ EAA à HZZ IAA à LZZ MAA à PZZ QAA à TZZ UAA à XZZ YAA à ZZZ …   Wikipédia en Français

  • Liste des National Historic Landmarks de l'Alabama — Les National Historic Landmarks de l Alabama représentent l histoire de l Alabama de la période précolombienne jusqu à nos jours. L état compte trente six National Historic Landmarks (NHLs),[1] qui sont situés dans dix huit des soixante sept… …   Wikipédia en Français

  • Liste des monuments historiques nationaux de la province de Tucumán — Cet article recense les monuments historiques de la province de Tucumán, en Argentine. Sommaire 1 Liste 2 Voir aussi 2.1 Lien interne 2.2 Liens externes …   Wikipédia en Français

  • Liste des rues d'Ath — Ath Pour les articles homonymes, voir Ath (homonymie). Ath …   Wikipédia en Français

  • Liste des lieux historiques nationaux du Canada au Québec — Voici la liste des lieux historiques nationaux du Canada (anglais : National Historic Sites of Canada) situé au Québec. Il y a 190 lieux historiques nationaux au Québec, sont 30 sont administrés par Parcs Canada[1],[2]. De ce nombre il… …   Wikipédia en Français

  • Liste Du Patrimoine Mondial En Asie Et Océanie — Cet article recense les sites asiatiques et océanien inscrits sur la liste du patrimoine mondial par le comité du patrimoine mondial de l UNESCO. Sommaire 1 Généralités 2 Liste par pays 2.1 Afghanistan …   Wikipédia en Français

  • Liste du patrimoine mondial en Asie et Oceanie — Liste du patrimoine mondial en Asie et Océanie Cet article recense les sites asiatiques et océanien inscrits sur la liste du patrimoine mondial par le comité du patrimoine mondial de l UNESCO. Sommaire 1 Généralités 2 Liste par pays 2.1… …   Wikipédia en Français

  • Liste du patrimoine mondial en asie et océanie — Cet article recense les sites asiatiques et océanien inscrits sur la liste du patrimoine mondial par le comité du patrimoine mondial de l UNESCO. Sommaire 1 Généralités 2 Liste par pays 2.1 Afghanistan …   Wikipédia en Français