- Audi alteram partem
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Audiatur et altera pars ou Audi alteram partem sont des expressions latines signifiant littéralement Entendre l'autre (ou les autres) côté(s)[1].
Elles sont souvent utilisées pour référer au principe que personne ne devrait être jugé sans avoir reçu une attention juste lors de laquelle chacun des partis a eu l'opportunité de se défendre[2].
Sommaire
Étymologie et historique
« Entendre l'autre côté » s'exprime dans les drames des anciens grecs comme une sagesse populaire[3].
Droit
Audi alteram partem est considéré comme un principe de justice fondamentale ou d'équité dans la plupart des systèmes de justice. Le principe inclut les droits d'un particulier ou ses avocats de confronter les témoins adverses, d'avoir une juste opportunité de défier la preuve présentée par la partie adverse. De pouvoir invoquer ses propres témoins et de présenter des faits, et d'être conseillé, si nécessaire aux frais publics, pour pouvoir traiter du cas correctement.
En droit français, Audiatur et altera pars et Audi alteram partem réfèrent au Principe du contradictoire dans les procédures juridictionnelles.
De nos jours, le point de vue des systèmes légaux diverge dans les cas de contumace.
Exemples de citations de l'audi alteram partem
- Audi alteram partem aurait été exprimée maintes fois (en) dans le film À hauteur d'homme de Jean-Claude Labrecque par l'ancien premier ministre du Québec Bernard Landry[4].
- Yves Michaud prétend que l'Assemblée nationale du Québec, en votant à l'unanimité le 14 décembre 2000 une motion condamnant des propos publics qu'il a tenus, n'a pas respecté l'audi alteram partem[5],[6]. L'Affaire Michaud a été soulignée par plusieurs commentateurs politiques comme un abus de procédure[7],[6],[8].
Notes et références
- (en)audi alteram partem: Definition from the Merriam-Webster Online Dictionary
- (en)Audi alteram partem's entry in the duhaime.org legal dictionary
- (en)e.g. Aeschylus, The Eumenides 431, 435
- Robert Dutrisac, « Commission Bastarache - le jeu de la vérité et du mensonge », Le Devoir, 28 août 2010
- Yves Michaud, « Mon exécution parlementaire », Le Devoir, 27 octobre 2010
- Michel David, « Honteux anniversaire », Le Devoir, 28 octobre 2010
- Jean-François Lisée, « Lettre à Bonhomme: Ce qu’on fait en votre nom ! » sur http://www2.lactualite.com, L'actualité, 2 octobre 2010
- La Presse canadienne, « En bref - Khadir appuie Yves Michaud », Le Devoir, 29 octobre 2010
Annexes
Articles connexes
- Locutions latines
- Droit de réplique
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