Valeur carbone


Valeur carbone

Bilan Carbone

Le Bilan Carbone est un outil de comptabilisation des émissions de gaz à effet de serre développé par l'ADEME, dont l'auteur est Jean-Marc Jancovici. Son objet est de permettre, à partir de données facilement disponibles, une évaluation des émissions directes ou induites par une activité (économique ou non) ou un territoire[1].

Le Bilan Carbone est donc un outil permettant de tenir une « comptabilité carbone », selon des règles qui sont publiques (le guide méthodologique et le guide des facteurs d'émission sont librement téléchargeables sur le site de l'Ademe) et compatibles avec les normes déjà en vigueur (ISO 14064 notamment).

Depuis octobre 2007, il existe aussi une version pour les particuliers, le Bilan Carbone Personnel.

Sommaire

Clarifications méthodologiques

La comptabilité carbone en général - et le Bilan Carbone en particulier - se distingue de l' empreinte écologique par le fait qu'elle ramène tous les processus physiques dont dépend une activité à des émissions exprimées en équivalent carbone ou en équivalent CO2, et non à des hectares comme l'empreinte écologique, ainsi que parce qu'elle ne concerne que les gaz à effet de serre, c'est à dire l'impact sur le climat à l'exclusion d'autres impacts sur l'environnement pouvant être inclus dans l'empreinte écologique. Ce bilan pourrait jeter les bases d'une fiscalité ou taxe carbone.

La comptabilité carbone n'est pas nécessairement associée à un objectif de neutralité carbone, notion qui fait l'objet de débats sur son adéquation au problème [2], l'objectif premier du Bilan Carbone étant bien de pousser à une modification des habitudes et aux investissements structurants pour l'avenir (ce que la compensation n'engendre pas nécessairement).

Dans une comptabilité carbone, c'est le calcul des émissions induites ou indirectes qui constitue l'exercice le plus délicat. Comme pour une comptabilité normale, difficile à établir pour un acteur économique si ses fournisseurs ne font pas de même, un Bilan Carbone suppose dans l'absolu que chaque acteur de la chaîne économique amont ait déjà établi le Bilan Carbone de son produit ou service. Une multiplication des Bilans Carbone sera donc la clef du succès de la démarche.

Cette difficulté concerne aussi les collectivités locales, qui font face à une multiplicité d'acteurs sur leur territoire, et il sera difficile d'évaluer la « dépendance aux émissions de gaz à effet de serre » d'un bassin d'emploi, par exemple, si les entreprises du bassin en question n'ont pas fait un Bilan Carbone.

Le Bilan Carbone est donc l'instrument de mesure associé à une démarche de réduction des émissions directes et induites de gaz à effet de serre, réduction inexorable à l'avenir puisque les stocks d'hydrocarbures et les surfaces forestières à défricher sont limités.

Normalisation et reporting

Il y a encore peu de normes internationales sur la comptabilité carbone. Mentionnons la norme ISO 14064 sur le reporting des émissions, et une initiative semi-privée, le GHG Protocol [3], dont les règles méthodologiques sont à peu de choses près les mêmes que celles du Bilan Carbone de l'Ademe.

Il y a par ailleurs des initiatives internationales pour pousser les entreprises à publier des chiffres, comme le Carbon Disclosure Projet (CDP) [4] ou l'IIGCC [5]. Ces initiatives n'obligent cependant pas à l'utilisation d'une méthode ou de règles particulières, ce qui limite la pertinence des chiffres qu'elles publient. Elles semblent se préoccuper plus des mesures macroéconomiques découlant de la démarche du protocole de Kyoto que des méthodologies microéconomiques sectorielles. Mais les choses avancent : avec IBM, le CDP projette du publier un guide de bonnes pratiques courant juin 2008 après une série d'entretiens avec des entreprises américaines et européennes leaders dans leur secteur (Aviva, Centrica, HBOS, Lloyds TSB, Reuters, Scottish and Southern Energy, Tesco, TNT, Unilever and United Utilities).

Il est ainsi difficile pour l'heure de faire la part des choses entre « peinture verte » et « réflexions en profondeur » face à des initiatives telle la « Supply Chain Leadership Coalition » d'octobre 2007, qui regroupe notamment Procter & Gamble, Unilever, Tesco, Nestlé, Imperial Tobacco Group, Cadbury Schweppes. Ces sociétés se sont engagées à gérer leurs émissions de carbone directes mais aussi indirectes en collaboration avec le Carbon Disclosure Project(CDP) [6].

Liens avec les diagnostics/bilans « effet de serre » et de « performance thermique »

On confond souvent bilan carbone avec d'autres bilans qui sont établis sous d'autres approches.

Au titre de la lutte contre l'effet de serre, certaines installations industrielles d'une certaine taille (avec l'exclusion de certains secteurs dans une première phase) des pays de l'Union Européenne sont dans l'obligation d'établir un bilan de leurs émissions annuelles DIRECTES de gaz à effet de serre dont le CO2 (ou dioxyde de carbone). Une circulaire de 2002 [7] précise la méthodologie à suivre par l'exploitant. Cette obligation est indépendante de la mise en oeuvre d'un Bilan Carbone, qui vise surtout à quantifier le lien de dépendance avec les émissions indirectes (celles des fournisseurs ou des clients).

Au titre de l'efficacité énergétique, le diagnostic de performance énergétique complète cette vision énergétique globale d'une installation sans pour autant pouvoir être confondu avec le bilan carbone.

Un outil est également sur le point de voir le jour : Chantier Carbone[8]. Développé par GREENLOGIC début 2009, Chantier Carbone répond à la problématique du BTP de la méthode Bilan carbone. En effet, le Bilan Carbone prend en compte de manière approximative l'impact de la construction sur le réchauffement climatique. C'est ainsi que le projet Chantier Carbone consiste en l'affichage précis des quantités équivalentes en carbone émises par l'activité de construction. Chantier Carbone peut être considéré comme une innovation. Fin 2008, l'ADEME a d'ores et déjà constitué un groupe de travail pour sortir le Bilan Carbone Construction qui vise l'analyse du cycle de vie d'un bâtiment. Chantier Carbone et le Bilan Carbone Construction sont donc des outils complémentaires.

Outre ces diagnostics scientifiques, le bilan carbone ne peut être assimilé avec ces bilans de compensation carbone très médiatisés qui fleurissent sous la vague du marketing vert et qui font une évaluation sans rigueur de la réalité des émissions.

Démarches par pays

France

Une méthodologie éprouvée

La France semble avoir pris une longueur d'avance avec le Bilan Carbone, développé par l'ADEME depuis 2002, et qui désigne à la fois des règles méthodologiques identiques à celles du GHG Protocol et compatibles avec la norme ISO 14064, mais aussi une base de facteurs d'émission et une série de tableurs prêts à l'emploi. Ces tableurs ne sont toutefois accessibles qu'à des personnes ayant suivi une formation dispense par l'Ademe. Plus de 400 personnes ont été formées depuis et ont favorisé la diffusion de la méthode auprès de centaines d'acteurs économiques.

La version destinée aux entreprises et administrations se distingue de la version destinée aux collectivités, cette dernière ayant été mise en place depuis janvier 2007. Le bilan permet à chaque acteur d'identifier la réalité des efforts à fournir pour améliorer son propre bilan [9].

Une version pour particuliers a été développée par l'association Avenir Climatique [10] en partenariat avec l'ADEME et est librement accessible sur un site Internet dédié [11].

Des politiques volontaires en faveur du bilan carbone

Le bilan carbone a été relancé avec les discussions du Grenelle Environnement dont les conclusions ont été adoptées par le gouvernement français le 25 octobre 2007.

Parmi les mesures qui favorisent le bilan carbone :

  • le gouvernement souhaite que d'ici 2009/2010, 90 000 produits de la grande distribution aient un affichage de leur « contenu en carbone partiel » (mais certaines initiatives ne concernent que le transport et l'emballage, pas les émissions de fabrication ou d'utilisation du produit lui-même, ce qui limite alors fortement la pertinence des chiffres fournis),
  • toute entreprise de plus de 50 salariés devrait avoir fait un Bilan Carbone.

Extrait de la fiche du groupe 3[12] :

« Donner un prix au carbone

  • 1. Donner une indication du prix carbone ou du prix écologique à travers l’étiquetage des produits par la grande distribution d’ici fin 2010 (avec au préalable une analyse coût/efficacité pour les produits choisis et une expertise sur les critères d’étiquetage retenus).
  • 2. Conférer un avantage compétitif aux produits vertueux, c’est à dire à faible teneur en carbone, financé par un prélèvement sur les produits les moins vertueux, sur le modèle du bonus / malus envisagé pour les véhicules. Expérimentation préalable sur une vingtaine de familles de produits selon les recommandations d’un comité de suivi réuni à cet effet. L’avantage compétitif des produits vertueux serait renforcé progressivement. Principe de neutralité des dispositifs pour le pouvoir d’achat, puisqu’il y aura une alternative entre les produits ».

La loi dite Grenelle 1 du 3 août 2009 confirme le principe d'un étiquetage qui apporte une information environnementale qui intègrera sans doute la dimension carbone. art. 54 al. 1 et 2: " Les consommateurs doivent pouvoir disposer d'une information environnementale sincère, objective et complète portant sur les caractéristiques globales du couple produit/emballage et se voir proposer des produits respectueux de l'environnement à des prix attractifs. La France soutiendra la reconnaissance de ces mêmes exigences au niveau de l'Union européenne. La mention des impacts environnementaux des produits et des offres de prestation de services en complément de l'affichage de leur prix sera progressivement développée, y compris au niveau communautaire, tout comme l'affichage et la mise à disposition, sur les lieux et sites de vente, de leur traçabilité et des conditions sociales de leur production. La méthodologie associée à l'évaluation de ces impacts donnera lieu à une concertation avec les professionnels concernés'".

Une première illustration sectorielle : la grande distribution

Le dernier accord signé entre le MEDAD fin janvier 2008 et la grande distribution[13] développe l'idée d'un étiquetage écologique qui sera source de bilans « carbone » pour 300 produits dans un premier temps à l'horizon 2010 ainsi que pour les magasins de commerce et de distribution dont l'« audit carbone permet en moyenne d’identifier des gains d’émissions compris entre 20 % et 40 % ».

Une deuxième illustration à caractère administratif : un bilan carbone qui concourt à réduire l'empreinte des installations les plus polluantes

L'approche de Grenelle est désormais relayé par les administrations à l'exemple d'une circulaire du 23/01/2008 relative au programme 2008 de l'inspection des installations classées

« Diagnostics énergétiques et bilans carbone des installations (action expérimentale)

La généralisation des meilleures techniques disponibles dans les plus grosses installations industrielles et agricoles devra aussi avoir un impact favorable sur la consommation d’énergie. Un document de référence européen sur l’efficacité énergétique (BREF) sera finalisé au premier semestre 2008 et sera adapté en France sous la forme d’un guide de bonnes pratiques qui sera mis à la disposition des exploitants et commenté par l’inspection des installations classées.

Au-delà des seules installations relevant de la directive IPPC, l’inspection des installations classées proposera au préfet de prescrire des diagnostics de performance énergétique de certaines installations portant notamment sur le choix des combustibles et l’efficacité des systèmes auxiliaires (utilities ) et des process, et préconisant des voies de progrès.

Pour certaines installations, les marges de réduction de la consommation d’énergie résident plus dans les activités qu’elles induisent (transport de marchandises notamment) que dans l’amélioration de l’efficacité énergétique sur le site industriel. Dans ce cas l’inspection des installations classées incitera l’exploitant à procéder à un bilan carbone de ses activités, conformément aux conclusions du Grenelle de l’environnement.

Les conditions réglementaires et méthodologiques de cette action seront précisées dans le courant de l’année 2008 ».

Troisième illustration : un État exemplaire au vu de son bilan carbone ?

Le gouvernement français s'est engagé dès le 2 juillet 2007 à ce que l'ensemble des ministères en tant qu'administrations centrales réalisent leur propre bilan d'ici fin 2008 sur leur site parisien et parfois hors de Paris (Exemple du Ministère de la Défense). Selon le portail du Premier ministre, « À ce stade, tous les ministères ont entamé une démarche de bilan carbone de leur activité. Par exemple, le ministère de l’Agriculture a déjà publié les résultats du bilan carbone de ses 6 sites parisiens. Les ministères de la Défense et du Développement durable ou les services du Premier ministre ont également achevé ces bilans. Ce chantier devrait être clos d’ici à la fin de l’année »[14]. Un bilan est attendu sans doute courant 2009. Pour l'heure, seul le Ministère de la Défense a communiqué clairement sur le sujet en listant dans son premier rapport 2008 sur le développement durable les 7 sites qui ont fait l'objet d'un tel bilan en 2008(Site d'administration central 7e arrondissement de Paris (l'Îlot Saint-Germain et l'hôtel de Brienne), le camp de Mailly (armée de terre), le parc d'hydrocarbures du Lazaret (Marine), la base aérienne d'Orléans-Bricy, l'Ecole polytechnique (établissement public sous tutelle) et l’établissement technique de Bourges (ETBS).

Royaume-Uni

Avec le Carbontrust [15], la recherche d'un « étiquetage carbone » s'est développée avec le soutien notable de Tesco.

Carbontrust propose une grille de méthodes de calcul de l'empreinte carbone. Outre une méthode générale, des méthodes particulières sont proposées suivant certains types d'activité (utilisation d'un véhicule, voyage d'affaires) et sur la base de certaines factures (gaz et électricité).

États-Unis

La démarche est partagée avec le Carbontrust britannique, puisque les paramètres de calcul ont conjugué les efforts de la Direction des affaires environnementales, sanitaires et rurales britannique (DEFRA ou Department for Environment, Food and Rural Affairs) et de l'Agence de la Protection de l'Environnement (Environmental Protection Agency ) américaine.

L'EPA propose aux citoyens américains une comptabilité carbone individuelle avec un calculateur d'émissions personnelles [16], et de nombreux retours d'expérience de méthodes utilisées par des majors américaines case studies [17].

Démarches par type d'acteurs

Collectivités

En France, certaines collectivités commencent à intégrer le bilan carbone dans les critères d'achats de certains produits (Sapins de Noël de la Ville de Nanterre -92), ces critères étant admis en droit des marchés publics mais pas uniquement. La Ville de Paris a annoncé par exemple fin 2007 se lancer dans un bilan carbone global pour un coût réduit (13K€). La Région Île-de-France s'est candidatée, en 2005-2006, pour la première expérimentation faite sur son patrimoine à l'échelon régional [18]. Du point de vue méthodologique, « l'outil « Bilan Carbone » notamment, permet d'inclure des objectifs d'atténuation et de réduction dans les démarches de management environnemental. » comme le reconnaissait Christian Brodhag dès 2005 dans le guide pratique sur les dépenses environnementales et les collectivités locales [19]. Dans le cadre du Grenelle de l'environnement, le chantier opérationnel no 28 [20] sur l'exemplarité des collectivités envisage également parmi ses objectifs de généraliser le bilans carbone au sein des collectivités.

La mise en place en 2007 après un premier retour d'expérience de l'ADEME [21] d'un bilan carbone spécifique pour les collectivités est destiné à permettre d'accompagner celles-ci dans leur projet territorial de développement durable [22].

Au Royaume-Uni,en Italie, certaines collectivités ont établi également un bilan carbone global de l'ensemble des activités sur leur territoire.

Ces retours d'expérience en Europe ne manqueront pas de susciter un intérêt grandissant de la Commission européenne à ces initiatives.

Industriels

Certains secteurs commencent à se pencher sur le bilan carbone de leur activité qui parfois se confond avec la démarche d' empreinte écologique et converge avec l'approche complémentaire d'ACV. Ces démarches sont volontaires, ou imposées pr le client (pas d'obligation légale à ce stade).

Les leaders de la grande distribution (Wal-mart, Tesco, Carrefour, Casino, Migros) ont développé à leur initiative des approches similaires pour leurs sites et leurs produits. Ils exigent de leur fournisseur des bilans de plus en plus fins pour pouvoir justifier les leurs, notamment sous la forme d'un étiquetage ad hoc destiné à leurs clients. 3 sociétés du CAC 40 français ont engagé une démarche d'étiquetage carbone pour leurs produits d'ici 2010.

Les projets d'investissement sont aussi de plus en plus soumis à des exigences de bilan carbone sous la pression des institutions financières comme la BEI le souligne dans Déclaration de politique environnementale et sociale de 2008 :

"52.En coopération avec d’autres institutions financières internationales, la BEI examine également plusieurs méthodologies qui lui permettraient de mesurer et notifier le bilan carbone de ses projets – exercice complexe – pour l’aider à mieux comprendre l’influence du climat sur ses opérations de prêt et à sélectionner ses projets en connaissance de cause".

Les motifs qui poussent à un bilan carbone

Suivant les acteurs, le recours au bilan carbone peut correspondre à des démarches souvent citoyennes, proactives car voulues par leurs dirigeants que l'organisation soit publique (administration internationale ou nationale, collectivité) ou privée, à titre lucratif (entreprise de la TPE à la multinationale) ou non (associations).

D'une manière générale, les observateurs font état de motifs tels :

faire face au défi énergétique
en cherchant sur la base de son bilan carbone les moyens d'économiser des énergies fortement émettrices et de préparer à « décarboner » son activité dans la perspective d'une énergie carbonée rare et chère.
réorienter par ce référentiel ses objectifs stratégiques
à moyen et long termes d'un bilan carbone réduit voire neutre de l'organisation et motiver ses propres acteurs en internalisant le coût carbone dans les décisions de l'organisation. La remise en cause de certains acquis peuvent apparaître et les meilleures solutions sont à soupeser.
devancer les obligations réglementaires
pour ses activités (aujourd'hui pour les secteurs concernés par le protocole de Kyoto, les administrations qui répondent à une engagement d'élu politique national ou local) voire les obligations fiscales propres actuelles ou futures (étiquette écologique imposant un surcoût fiscal d'un produit (automobile) ou service taxe carbone en projet à l'échelle européenne)
mieux communiquer en externe
pour répondre aux analystes financiers de la réalité de l'exposition au risque carbone. En cas d'action volontaire, cette communication a pour but de se différencier de la concurrence en misant sur une stratégie concrète de développement durable ou de RSE de réduction voire de neutralité carbone étayée en disposant d'un référentiel quantifié de la production de dioxyde de carbone de son activité.

Mais la contrainte règlementaire n'est pas à négliger à l'avenir si des règlementations imposent ce bilan aux entreprises et administrations au-delà des sites concernés au titre du protocole de Kyoto en matière de GES (gaz à effet de serre) qui ont fait jusqu'à présent l'objet de quotas calculés forfaitairement et qui sont suivis par site annuellement sous la forme d'une déclaration des exploitants concernés.

Notes et références

Voir aussi

Bibliographie

  • Jean-Marc Jancovici. Le Plein s'il Vous Plait. Seuil, 2006.
  • Jean-Marc Jancovici, Hervé Le Treut. L'effet de serre. 2001
  • Jean-Marc Jancovici. L'avenir climatique. Quel temps ferons-nous ? Seuil. 2002.

Articles connexes

Liens externes

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