Troisième année de licence

Licence (France)

Pour les articles homonymes, voir L1, L2 et L3.

 Cet article concerne la licence en France. Pour un article plus général, voir Licence (grade universitaire).

Grades universitaires français
Doctorat Master Licence Baccalauréat
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En France, la licence est un grade universitaire et un diplôme national de premier cycle^[1] de l'enseignement supérieur. C'est le grade supérieur au baccalauréat. Il est normalement obtenu 3 années après celui-ci dans le cadre d'un parcours universitaire et permet soit la poursuite en master, soit l'insertion dans la vie professionnelle.

Le grade de licence

Le grade de licence existe en France depuis le Moyen-Age. Il a été transformé en grade national par le décret du 17 mars 1808. Sa position au sein de l'enseignement supérieur a été reprécisée par le décret 2002-421 ^[2] et par le décret 2002-482 du 8 avril 2002^[3].

Les études menant au grade de licence sont régies par l'arrêté du 23 avril 2002^[4] et les arrêtés propres à chacun des diplômes nationaux sanctionnant le cycle d'étude menant au grade de licence.

Le grade de licence est conféré aux titulaires des diplômes suivants (liste non exhaustive):

• diplôme de licence (voir ci-dessus):
  • licence « classique » régie également par l'arrêté du 9 avril 1997,
  • licences pluridisciplinaires régies également par l'arrêté du 7 juin 1994,
  • licence d'administration publique régie également par l'arrêté du 11 avril 1985 modifié,
  • licence professionnelle régie également par l'arrêté du 17 novembre 1999.
• diplôme national de guide-interprète national régi également par le décret du 9 mai 1995 et l'arrêté du 13 octobre 1995.
• diplôme d'études en architecture .

Le diplôme universitaire de technologie et le diplôme d'études universitaires générales sont maintenant définis comme des diplômes intermédiaires du premier cycle d'études supérieures menant au grade de licence et sont également concernés par le nouveau régime proposé par l'arrêté du 23 avril 2002.

Le diplôme de licence

Le diplôme de licence est un diplôme national^[5].

La licence sanctionne un niveau d'études universitaires de 3 ans au dessus du baccalauréat. Il n'y a pas d'examen final pour ce diplôme mais des épreuves semestrielles tout au long du cursus.

Le diplôme de licence se décline en plusieurs versions^[6]: licence « classique », licence professionnelle, licence pluridisciplinaire.

La licence classique

Le diplôme de licence « classique », est régie par l'arrêté du 9 avril 1997 relatif au diplôme d'études universitaires générales, à la licence et à la maîtrise (décrivant l'« ancien » régime, le texte étant cependant toujours en vigueur dans son intégralité) et l'arrêté du 23 avril 2002 relatif aux études universitaires conduisant au grade de licence (décrivant le nouveau régime « pouvant être » utilisé). Ce nouveau régime concerne d'ailleurs l'ensemble des versions du diplôme de licence mentionnées ci-dessus.

Déroulement des études

L'arrêté du 23 avril 2002 indique les conditions nouvelles dans lesquelles les études universitaires conduisant au grade de licence peuvent être organisées. Ce sont ces conditions nouvelles qui sont ici décrites.

La licence se déroule en 6 semestres après le baccalauréat (ou équivalent) et est organisée en domaines puis mentions et, dans certains cas, spécialités (exemple : licence en sciences et technologies, mention physique et ingénierie, spécialité mécanique et ingénierie). L'orientation se fait de manière progressive.

Le contenu des enseignements, les modalités de contrôles de connaissance, de progression et de compensation sont fixés par chaque université et soumis à habilitation du ministère de l'éducation nationale.

La brique de la licence est l'unité d'enseignement (UE). Celle-ci est définitivement acquise et capitalisable dès lors que l'étudiant y a obtenu la moyenne. Une UE peut s'évaluer par contrôle continu et/ou examen. Dans ce dernier cas, il y a 2 sessions. L'ensemble des UE est structuré pour former des parcours cohérents. Différents parcours peuvent mener à la même spécialité d'un diplôme. Par ailleurs il y a souvent des UE facultatives et des UE à choix. Les unités d'enseignement se compensent à l'intérieur d'un semestre et généralement les semestres se compensent entre eux, sur une année ou sur les 3 ans selon les universités. L'étudiant peut progresser s'il a n'a qu'au maximum un semestre non validé. Un diplôme s'obtient soit par acquisition de chaque unité d'enseignement constitutive du parcours correspondant, soit par application des modalités de compensation entre unités d'enseignement. Il est remis avec une « annexe descriptive» des enseignements suivis.

Le nombre d'inscription est souvent limité, là aussi selon les universités (par exemple 5 ans pour la licence, ou un redoublement par année d'étude).

Les crédits européens (système ECTS) sont délivrés à chaque fois que les UE sont acquises, les UE compensées n'en recevant pas. Le nombre de crédits par semestre est généralement de 30. Une fois que la licence (resp. DEUG) est délivrée, l'étudiant reçoit 180 (resp. 120) crédits et implicitement toutes les UE.

Les diplômes intermédiaires (DEUG et DUT) sont encore délivrés.

Domaines

Depuis la réforme LMD, les domaines sont théoriquement définis par chaque université. C’est ce qui s’est passé lors des premières habilitations (2003-2006). Par la suite, le ministère a préconisé aux universités 4 noms de domaines nationaux^[7] :

• Arts, lettres, langues
• Droit, économie, gestion
• Sciences humaines et sociales
• Sciences, technologies, santé

La licence professionnelle

Article détaillé : licence professionnelle.

Cette formation est prise en charge par les composantes habituelles de l'université (les UFR) ou par l'IUT. Le diplôme est prévu pour une insertion professionnelle immédiate et ne permet la poursuite d'étude que de façon restreinte (la limite fixée est de 25% des étudiants).

La licence pluridisciplinaire

Article détaillé : licence pluridisciplinaire.

Cette formation est particulièrement destinée aux étudiants voulant devenir professeur des écoles.

Historique

Avant 1966

Avant 1966, il existait trois licences différentes, la licence ès sciences, la licence ès lettres et la licence en droit. Il existait au XIX^e siècle également une licence en théologie.

Licence ès sciences

D'après les décrets des 17 mars 1808 et 22 aout 1854 et l'arrêté du 20 avril 1853, pour être admis à l'examen de la licence ès sciences il fallait être bachelier ès sciences depuis au moins un an et avoir pris quatre inscriptions aux cours de la faculté. Il y avait trois sortes de licence: la licence ès sciences mathématiques, ès sciences physiques et ès sciences naturelles. L'examen pour chacune des trois licences se divise en épreuves écrites, pratiques et orales.

Avec le décret du 22 janvier 1896 est créé le système des certificats d'études supérieures pour obtenir la licence ès sciences, développement d'un système de diplôme modulaire.

Liste des certificats d'études supérieures (1957)

Liste des certificats d'études supérieures existant en 1957

mathématiques	physique-chimie	électronique[8]	sciences naturelles
Calcul différentiel et intégral Mécanique rationnelle Analyse appliquée Mathématiques appliquées Méthodes mathématiques de la physique Astronomie Astronomie approfondie Mécanique des fluides	Physique générale Chimie générale Chimie physique Physique nucléaire Mécanique physique et expérimentale Théories physiques Optique appliquée Chimie organique structurale Electrochimie	Electronique et électrotechnique Electronique Electrotechnique générale Electrotechnique Electronique industrielle et servomécanismes Radioélectricité Radioélectricité et électronique Electrotechnique et électronique industrielles Electricité et électronique industrielles Electronique appliquée et asservissement Electronique et haute fréquence Electronique et radioélectricité Electricité industrielle Electrotechnique et servomécanique	Zoologie Chimie biologique Biologie générale Génétique Microbiologie Géographie physique et géologie dynamique Physiologie générale Botanique Géologie Minéralogie

 

Des certificats d'études supérieures préparatoires sont également créés: mathématiques générales, mathématiques physique et chimie (abrégé en MPC), sciences physiques, chimiques et naturelles (abrégé en SPCN). Leur préparation dure une année après le baccalauréat et avant la préparation proprement dite de la licence.

La composition des licences pour se présenter aux concours d'agrégation est spécifique (licence dite "d'enseignement"), elles doivent de plus être complétées par la détention d'un diplôme d'études supérieures. Composition des licences d'enseignement ès sciences établies en 1949 (décret 49-347):

• licence ès sciences mathématiques:
  • calcul différentiel et intégral
  • mécanique rationnelle
  • physique générale.
• licence ès sciences physiques:
  • physique générale,
  • chimie générale,
  • calcul différentiel et intégral ou mécanique rationnelle ou zoologie ou physiologie générale ou botanique ou géologie
• licence ès sciences naturelles:
  • zoologie ou physiologie générale
  • botanique
  • géologie

Le décret du 8 aout 1958 modifie le régime des études pour la licence ès sciences et la liste des certificats d'études supérieures; le contenu des licences est ainsi un peu allégé afin de permettre une préparation en deux ans après l'obtention du certificat d'études supérieures préparatoires.

Liste des certificats d'études supérieures entrant dans la composition des licences ès sciences en 1958

mathématiques	physique	chimie	sciences naturelles
mathématiques I (6 H/sem) mathématiques II (6 H) mécanique générale (3,5 H) techniques mathématiques de la physique (5 H) méthodes mathématiques de la physique (3 H) astronomie (3,5 H)	électricité (6 H) optique (5 H) thermodynamique et mécanique physique (5,5 H) physique experimentale (6 H) cristallographie physique (3 H) électrotechnique (6 H) électronique (6 H)	chimie générale I (atomistique et chimie structurale) (3 H) chimie générale II (thermodynamique et cinétique) (5,5 H) chimie minérale (7 H) chimie organique (7 H) chimie systématique (7 H) métallurgie et traitements thermiques (5 H) chimie analytique et industrielle (6 H)	botanique (9 H) zoologie (11 H) biologie, microbiologie et physiologie végétale (6,5 H) physiologie animale (7,5 H) géologie générale (8 H) géologie historique (9 H) minéralogie (6 H)

composition des licences ès sciences d'enseignement établie en 1958

• sciences mathématiques:
  • mathématiques I;
  • électricité ou thermodynamique et mécanique physique ou optique;
  • mathématiques II;
  • mécanique générale;
  • un autre certificat orienté vers la mécanique, les probabilités, l'astronomie, le calcul numérique ou l'algebre.

• sciences mathématiques appliquées:
  • mathématiques I;
  • techniques mathématiques de la physique;
  • mécanique générale;
  • électricité ou thermodynamique et mécanique physique ou optique;
  • deux autres certificat orientés vers la mécanique, les probabilités, l'astronomie, le calcul numérique ou l'algebre.

• sciences physiques (mention physique I)
  • techniques mathématiques de la physique;
  • électricité;
  • optique;
  • thermodynamique ou mécanique physique;
  • chimie minérale ou chimie organique ou chimie systématique
  • mécanique générale ou astronomie ou méthodes mathématiques de la physique I, ou cristallographie physique

• sciences physiques (mention physique I)
  • techniques mathématiques de la physique;
  • électricité;
  • optique;
  • thermodynamique ou mécanique physique;
  • electrotechnique ou éléctronique;
  • mécanique générale ou astronomie ou méthodes mathématiques de la physique I, ou cristallographie physique

• sciences physiques (mention chimie)
  • chimie générale I
  • physique expérimentale ou électricité;
  • chimie organique;
  • chimie minérale;
  • chimie générale II;
  • métallurgie et traitement thermique ou chimie analytique et industrielle

• sciences naturelles (mention sciences biologies)
  • botanique;
  • zoologie;
  • biochimie, microbiologie et physiologie végétale;
  • biologie générale;
  • physiologie animale;
  • géologie générale.

• sciences naturelles (mention sciences de la terre
  • botanique;
  • zoologie;
  • géologie historique;
  • biologie générale;
  • géologie générale;
  • minéralogie ou physiologie animale ou chimie minérale ou chimie systématique

• chimie - physiologie
  • physique expérimentale ou électricité;
  • chimie générale I
  • biochimie, microbiologie et physiologie végétale;
  • physiologie animale;
  • chimie organique

 

De 1811 à 1830, 165 licences ès sciences furent conférées (soit 8,5/an). De 1831 à 1842, 24 licences ès sciences furent en moyenne conférées par ans (pour 310 baccalauréat ès sciences/an et 10 doctorats ès sciences/an). En 1877, on comptait 63 candidats aux examens pour la licence ès sciences (36 en mathématiques, 22 en physique, 5 en sciences naturelles) à la Faculté des sciences de Paris et un taux de réussite d'environ 1 pour 2. A la fin des années 1950, moins de 600 licences ès sciences mathématiques étaient conférées par an en France, ce nombre cru rapidement dans les années 60, passant à 961 en 1965, 1140 en 1966, 1568 en 1967 et 1732 en 1969. En sciences physiques, on comptait 400 diplômés par an en 1955, nombre qui passa à 1300 en 1961. On compte en 2005 près de 30 000 licenciés en sciences par an.

Licence ès lettres

D'après les décrets des 17 mars 1808 et 22 aout 1854 et les arrêtés des 17 juillet 1840 et 17 janvier 1859, pour être admis à l'examen de la licence ès lettres, il faut être bachelier ès lettres depuis au moins un an et avoir pris quatre inscriptions au cours de la faculté. Les examens consistent en épreuves écrites et orales. Les épreuves écrites comportent une composition de dissertation latine, une de dissertation française, une composition de vers latins, un thème grec. Pour l'épreuve orale, les candidats expliquent des ouvrages grecs, latins et français.

Licence en droit

D'après les décrets des 21 septembre 1804 et 22 aout 1854 et les arrêtés des 22 septembre 1843 et 4 février 1853, pour obtenir la licence en droit, obligatoire pour la profession d'avocat, il faut être bachelier en droit, faire une troisième année d'études, prendre quatre inscriptions et subir deux examens et une thèse. Le premier examen concerne les Institutes de Justinien; le second le code Napoléon, le code de commerce et le droit administratif. La thèse porte sur des questions de droit romain et de droit français.

Les études pour la licence en droit sont réformées par le décret du 27 mars 1954, sous le ministère d'André Marie. L'idée générale qui a guidée cette réforme est « que les facultés de droit doivent donner à leurs étudiants, d'une part une culture générale de caractère social, appuyée sur l'enseignement du droit et de l'économie politique, d'autre part une formation mieux orientée vers leurs professions futures. ». Pour cela la réforme a mise en place la distinction entre deux cycles dans les études de licence. « Le premier cycle, d'une durée de deux ans, commun à tous les étudiants, doit permettre d'acquérir les connaissance générales de base. Le second cycle, d'une durée de deux ans également, comporte trois sections: droit privé, droit public et science politique, économie politique ». La réforme allonge ainsi d'une année les études, mais, selon l'exposé des motifs, « cette charge est compensée par le fait que la possession d'une formation plus poussée et d'un diplôme revalorisé dispensera de très nombreux étudiants de rechercher dans le doctorat, comme c'était le cas jusqu'ici, un complément aux études de licence. Ainsi le doctorat en droit retrouvera le caractère véritablement scientifique qui doit être le sien. » Le baccalauréat en droit est délivré au terme de la deuxième année d'études. La réforme met également en place le développement des travaux pratiques.

Suite au décret du 10 juillet 1962, un diplôme d'études juridiques générales est délivré au bout de la deuxième année des études de licence en droit, en lieu et place du baccalauréat en droit.

La licence en droit organisée en quatre années est transformée en maîtrise en droit en 1976.

Licence en théologie

D'après le décret du 22 aout 1854 et l'arrêté du 24 aout 1838, pour obtenir la licence en théologie il être bachelier en théologie, avoir pris quatre inscriptions à la faculté et subir deux examens. Le premier porte sur la théologie sacramentalle et morale, le second sur l'Ecriture sainte, l'histoire ecclésiastique et le droit canon. Il faut également soutenir deux thèses sur les matières des examens, l'une en français, l'autre en latin.

La licence de 1966 à 1976

A partir de 1966, suite à l'application du Plan Fouchet, le premier cycle passe à deux ans dans les facultés des sciences et des lettres et sciences humaines. Le deuxième cycle est sanctionné par la licence (cycle cours en un an), ou la maîtrise (cycle long en deux ans).

Dans les facultés des lettres et sciences humaines, le deuxième cycle est un cycle de formation approfondie sanctionné soit par une licence, soit par une maîtrise ; sa durée est d'une année pour la licence et deux années pour la maîtrise. Les enseignements en vue de la licence sont répartis en sections. Six sections conduisent à des licences dites « licences d'enseignements »: lettres classiques, lettres modernes, langues vivantes étrangères, histoire, géographie, philosophie. La licence est délivrée aux candidats ayant obtenu soit un certificat d'études supérieures de licence et un certificat d'études supérieures de maîtrise ; soit, lorsque la maîtrise comporte quatre certificats d'études supérieures, deux certificats d'études supérieures de maîtrise.

Dans les facultés des sciences, le deuxième cycle comporte des sections qui conduisent vers une maîtrise ou une licence. La licence (ès sciences mathématiques, physiques ou naturelles) est délivrée aux candidats ayant satisfait un examen comportant plusieurs épreuves écrites, orales ou pratiques.

La licence de 1977 à 1993

L'arrêté du 16 janvier 1976, signé par Alice Saunier-Seité mais préparé par Jean-Pierre Soisson, réforme le deuxième cycle. Le nouveau texte donne aux universités l’initiative pour définir les enseignements, leurs intitulés et leurs contenus, tout en laissant au ministère le contrôle des habilitations relatives à la délivrance des diplômes nationaux. En outre il est commun à toutes les disciplines universitaires (hors santé) et met ainsi fin à la licence en droit en quatre ans. D'après ce texte, la licence sanctionne une formation cohérente et complète, elle est conçue comme un diplôme terminal. Elle peut néanmoins être suivie par un autre diplôme de deuxième cycle, la maîtrise. La licence comporte soit une formation portant sur les éléments fondamentaux d'une discipline ou d'un groupe de disciplines, soit une formation interdisciplinaire, soit une formation ayant un objectif professionnel. L'enseignement dure une année et comporte de 350 à 550 heures. L'accès est ouvert au titulaire d'un diplôme d'études universitaires générales.

La licence de 1993 à 1997

Entre 1993 et 1997, la licence était régie par l'arrêté du 26 mai 1992^[9]. Celui-ci s'appliquait dès la rentrée 1993 (réforme Jospin).

Les titulaires du DEUG étaient autorisés à s'inscrire. Les études duraient un an et comportaient 4 à 8 modules.

Les dénominations étaient fixés nationalement. On distinguait les secteurs suivants:

• Licences du secteur technologie^[10]:
  • domaine du génie électrique:
    • licence d'électronique, électrotechnique et automatique
    • licence d'ingénierie électrique
  • domaine du génie mécanique et productique
    • licence de technologie mécanique
    • licence de sciences de la production industrielle
  • domaine du génie civil
    • licence de génie civil
  • domaine du génie des procédés
    • licence de génie des procédés
• Licences du secteur sciences^[11]:
  • domaine des mathématiques:
    • licence de mathématiques
    • licence de mathématiques appliquées et sciences sociales
  • domaine de l'informatique:
    • Licence d'informatique
  • domaine de la mécanique:
    • licence de mécanique
  • domaine des sciences de la matière:
    • licence de physique
    • licence de physique mention physique et applications
    • licence de sciences physiques
    • licence de chimie physique
    • licence de chimie
  • domaine des sciences de la Terre:
    • licence de sciences de la Terre
    • licence de sciences de la Terre mention géologie et biologie générales
  • domaine des sciences de la vie et de la santé:
    • licence de biochimie
    • licence de biologie
    • licence de biologie mention biologie cellulaire et physiologie
    • licence de biologie mention biologie des organismes
    • licence de biologie mention biologie générales et sciences de la Terre
    • licence de sciences sanitaires et sociales,
• Licences du secteur artistique et culturel^[12],
• Licences du secteur théologie^[13],
• Licences du secteur sciences humaines et sociales^[14],
• Licences du secteur lettres et langues^[15],
• Licences de droit et science politique^[16],
• Licence d'administration économique et sociale^[17]:
  • licence d'administration économique et sociale
  • licence d'administration économique et sociale mention administration générale et territoriale;
  • licence d'administration économique et sociale mention administration et gestion des entreprises;
  • licence d'administration économique et sociale mention développement social;
  • licence d'administration économique et sociale mention ressources humaines;
  • licence d'administration économique et sociale mention commerce et affaires internationales;
  • licence d'administration économique et sociale mention techniques économiques et de gestion;
  • licence d'administration économique et sociale mention sciences économiques et sociales.
• Licences du secteur économie et gestion^[18]:
  • licence de sciences économiques
  • licence de sciences économiques mention analyse et politique économiques;
  • licence de sciences économiques mention économie internationale;
  • licence de sciences économiques mention monnaie et finance;
  • licence de sciences économiques mention économie du travail et des ressources humaines;
  • licence de sciences économiques mention économie industrielle;
  • licence de sciences économiques mention économie et gestion de l'entreprise;
  • licence de sciences économiques mention techniques économiques et de gestion;
  • licence de sciences économiques mention sciences économiques et sociales.
  • licence d'économétrie.
• Licence de sciences et techniques des activités physiques et sportives^[19].

La licence de 1997 à l'application de la réforme LMD

Le diplôme de licence « classique  » suivait les conditions fixées par l'arrêté du 9 avril 1997^[20]. Celui-ci s'appliquait depuis la rentrée 1997 (réforme Bayrou).

Cette licence était ouverte à tout porteur du DEUG (Dans certains cas, un étudiant qui avait obtenu 80% du DEUG pouvait accéder à la licence) ou diplôme équivalent. Il était organisé en 2 semestres puis en 8 unités d'enseignement.

Les dénominations étaient fixés nationalement. On distinguait les secteurs suivants:

• Licence Sciences et technologies^[21],
• licence arts et culture^[22],
• licence théologie^[23],
• licence Sciences humaines et sociales^[24],
• licence de Lettres et langues^[25],
• licence de Droit^[26],
• licence d'administration économique et sociale^[27],
• licence d' Economie et gestion^[28],
• licence de sciences et techniques des activités physiques et sportives^[29].

La licence depuis l'application de la réforme LMD

Le cursus menant à la licence a été reformé pour durer 3 ans (L1, L2, L3). Les universités ont basculé entre 2003 et 2006.

Fin 2007, un plan "réussite en Licence" est lancé. Il prévoit une meilleure professionnalisation et un meilleur encadrement des étudiants. Il est prévu également de redonner des intitulés nationaux aux diplômes.

Notes et références de l'article

1. ↑ Depuis l'entrée en vigueur de la loi n° 2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités (article 35). La licence était auparavant un diplôme de deuxième cycle.
2. ↑ Décret n° 2002-481 du 8 avril 2002 relatif aux grades et titres universitaires et aux diplômes nationaux
3. ↑ Décret n° 2002-482 du 8 avril 2002 portant application au système français d'enseignement supérieur de la construction de l'Espace européen de l'enseignement supérieur
4. ↑ Arrêté du 23 avril 2002 relatif aux études universitaires conduisant au grade de licence
5. ↑ La dénomination du diplôme est bien « licence » et non « diplôme de licence », l'expression « diplôme de licence » est ici employée pour distinguer le diplôme du grade
6. ↑ Il n'existe qu'un seul diplôme de licence d'après l'article 1 du décret 84-573 du 5 Juillet 1984. La licence professionnelle ne constitue donc pas un diplôme différent mais une version particulière de ce diplôme.
7. ↑ Recommandations du comité de suivi de la licence, 2007-2008 Lire en ligne
8. ↑ Dénominations variables selon les facultés des sciences
9. ↑ Arrêté du 26 mai 1992 relatif au diplôme d'études universitaires générales, à la licence et à la maîtrise
10. ↑ Arrêté du 20 janvier 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales Technologie industrielle et aux licences et maîtrises du secteur technologie
11. ↑ Arrêté du 20 janvier 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales sciences et aux licences et maîtrises du secteur sciences
12. ↑ Arrêté du 9 février 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales Arts et aux licences et aux maîtrises du secteur artistique et culturel
13. ↑ Arrêté du 9 février 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales Théologie et aux licences et aux maîtrises du secteur Théologie
14. ↑ Arrêté du 9 février 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales Sciences humaines et sociales et aux licences et aux maîtrises du secteur Sciences humaines et sociales, Arrêté du 3 janvier 1995 portant modification de l'arrêté du 9 février 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales Sciences humaines et sociales et aux licences et aux maîtrises du secteur Sciences humaines et sociales, Arrêté du 6 août 1996 portant modification de l'arrêté du 9 février 1993 modifié relatif au diplôme d'études universitaires générales Sciences humaines et sociales et aux licences et aux maîtrises du secteur Sciences humaines et sociales
15. ↑ Arrêté du 9 février 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales Lettres et langues et aux licences et aux maîtrises du secteur lettres et langues
16. ↑ Arrêté du 19 février 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales Droit et aux licences et aux maîtrises du secteur Droit et science politique, Arrêté du 12 juillet 1993 modifiant l'arrêté du 19 février 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales Droit et aux licences et aux maîtrises du secteur Droit et science politique, Arrêté du 5 juillet 1994 relatif aux licences du secteur Droit et science politique et à la licence d'administration publique
17. ↑ Arrêté du 19 février 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales, à la licence et à la maîtrise d'administration économique et sociale
18. ↑ Arrêté du 19 février 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales Économie et gestion et aux licences et aux maîtrises du secteur Économie et gestion
19. ↑ Arrêté du 20 janvier 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales, à la licence et à la maîtrise de sciences et techniques des activités physiques et sportives
20. ↑ Arrêté du 9 avril 1997 relatif au diplôme d'études universitaires générales, à la licence et à la maîtrise Ce texte est toujours en vigueur mais n'est pratiquement plus utilisé, les universités ayant normalement toute basculé sur le régime proposé par l'arrêté du 23 avril 2002.
21. ↑ Arrêté du 30 avril 1997 relatif au diplôme d'études universitaires générales Sciences et technologies et aux licences et maîtrises du secteur Sciences et technologies
22. ↑ Arrêté du 30 avril 1997 relatif au diplôme d'études universitaires générales Arts, aux licences et aux maîtrises du secteur artistique et culturel
23. ↑ Arrêté du 30 avril 1997 relatif au diplôme d'études universitaires générales Théologie, aux licences et aux maîtrises du secteur Théologie
24. ↑ Arrêté du 30 avril 1997 relatif au diplôme d'études universitaires générales Sciences humaines et sociales, aux licences et aux maîtrises du secteur Sciences humaines et sociales
25. ↑ Arrêté du 30 avril 1997 relatif au diplôme d'études universitaires générales Lettres et langues, aux licences et aux maîtrises du secteur Lettres et langues
26. ↑ Arrêté du 30 avril 1997 relatif au diplôme d'études universitaires générales Droit et aux licences et aux maîtrises du secteur Droit et science politique
27. ↑ Arrêté du 30 avril 1997 relatif au diplôme d'études universitaires générales, à la licence et à la maîtrise d'administration économique et sociale
28. ↑ Arrêté du 30 avril 1997 relatif au diplôme d'études universitaires générales Economie et gestion et aux licences et aux maîtrises du secteur Economie et gestion
29. ↑ Arrêté du 23 mai 1997 relatif au diplôme d'études universitaires générales, à la licence et à la maîtrise de sciences et techniques des activités physiques et sportives

Voir aussi

Articles connexes

• Études en France, Études supérieures en France, Universités en France
• Réforme LMD
• Processus de Bologne

Liens et documents externes

• Organisation LMD sur le site du Ministère de l'Éducation nationale
• Comité de suivi de la licence, Recommandation du 14/06/07
• maquette du diplôme de licence (PDF)
• Liste des licences sur onisep.fr
• Toutes les licences en France

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