Traité de Rome

Traité de Rome
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Le traité de Rome peut faire références à cinq traités qui ont été signés à Rome :

Sommaire

1924

Le 27 janvier 1924 , le traité de Rome entre l'Italie et la Yougoslavie est signé dans lequel celle-ci reconnaît l’« italianité » de Fiume qui est annexée le 16 février 1924.

1957

Deux traités ont été signés à Rome le 25 mars 1957. On les appelle le traité de Rome ou les traités de Rome :

Ces deux traités signent l'acte de naissance symbolique de l'Union européenne.

Après ratification par les six États signataires (Allemagne de l'Ouest, Belgique, France, Italie, Luxembourg et Pays-Bas) les deux traités signés à Rome sont entrés en vigueur le 1er janvier 1958.

1998

Le Statut de Rome crée la Cour pénale internationale le 17 juillet 1998.

2004

  • Traité de Rome de 2004, traité établissant une Constitution pour l'Europe (aussi appelé traité de Rome II ou traité de Rome de 2004, parfois abrégé TECE), non-ratifié. A sa place le Traité de Lisbonne est entré en vigueur le 1er décembre 2009.

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