Succession


Succession
  • D'une manière générale, la succession est une série de personnes, de choses ou d'évènements qui se succèdent, qui se suivent sans interruption ou à peu d'intervalle. C'est aussi le fait de succéder à quelqu'un à un poste, un pouvoir, une responsabilité ou une charge.
  • En droit, la succession désigne généralement la transmission du patrimoine d'une personne décédée. On y assimile souvent les formalités juridiques qui en résultent (le règlement de la succession).
  • En droit constitutionnel, la succession au trône peut se faire par les fils (primogéniture) ou, comme c'était le cas dans les qaghanats türks (occidental et oriental), en Russie kiévienne et dans les khanats tatars des Gengiskhanides, par les oncles (succession agnatique) : les frères du souverain défunt (l'aîné) héritent du trône (selon la primogéniture), puis seulement les enfants du souverain défunt (selon la primogéniture), puis les enfants des frères, puis les petits-enfants, les arrière-petits-enfants etc.). Les femmes étaient exclues de la succession. En Russie kiévienne, les princes écartés de la succession de cette manière héritaient ainsi de villes princières selon le même principe (et déménageaient donc avec leurs hommes), ce qui préservait l'unité du pays, mais était peu pratique pour l'administration régionale. Cela conduisait aussi à des luttes intestines en neveux et oncles plus jeunes qu'eux.
  • Le terme est parfois utilisé, à tort, pour désigner l'ensemble des ayants droit du défunt mais aussi l'ensemble des biens qu'il laisse à son décès.


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Notes et références


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