Service de santé des armées

Pour les articles homonymes, voir SSA.

Le service de santé des armées (SSA) est la structure médicale des forces armées françaises.

Il assure, en toutes circonstances, le soutien médical et sanitaire des forces armées françaises et des organismes placés sous l'autorité du ministre de la Défense. Son organisation sur le territoire national lui permet d'assurer un soutien sanitaire adapté lors de la projection des forces armées sur les théâtres d'opération. Il est compétent en matière de soins, d'aptitude médicale et d'expertise, de prévention, d'enseignement et de recherche dans les domaines médical, paramédical, odontologique, pharmaceutique et vétérinaire. Les aumôniers militaires lui sont rattachés.

C'est un service interarmées dont la direction centrale (direction centrale du service de santé des armées, DCSSA) est placée sous l'autorité directe du chef d'état-major des armées (CEMA).

Histoire

Les services de santé militaires ont été institués par Louis XIV par l'édit du 17 janvier 1708 établissant les offices de médecins et chirurgiens royaux.

Durant la Révolution française et l'ère napoléonienne (1799-1815), des changements ont été opérés pour s'adapter aux guerres incessantes caractéristiques de cette période. Ainsi, un hôpital militaire fut édifié sur le site religieux de la chapelle du Val-de-Grâce à Paris.

En 1882, le Parlement français octroya aux services de santé militaires une indépendance technique. À la suite de cela, huit hôpitaux ainsi que des agences de recherches et de ravitaillement sanitaire furent progressivement acquis.

En 1890, l'École de santé navale de Bordeaux et l'École de santé militaire de Lyon ouvrent leurs portes afin de former les médecins et pharmaciens de la Marine et des Troupes coloniales pour l'une, des Armée de terre et de l'Armée de l'air pour l'autre.

En 1962, une direction centrale des Services de santé est créée.

Dans le même esprit, en 1968, tous les services de santé militaires (marine, armée de terre, troupes de marine, armée de l'air, gendarmerie) fusionnèrent en un seul service de santé des armées. Les écoles de Bordeaux et de Lyon prennent le nom d'Écoles du service de santé des armées (ESSA).

Le 2 juillet 2011 a été créée l'Ecole de Santé des Armées. L’ESA est l'héritière des écoles du service de santé des armées de Lyon et de Bordeaux. Elle est désormais le centre unique pour les six premières années de formation initiale des médecins et des pharmaciens des armées.

L'école de santé des armées est instituée héritière, par filiation directe, des patrimoines de tradition des écoles du service de santé des armées (ESSA) de Bordeaux et Lyon-Bron. Le drapeau de l'école de santé des armées portera l'inscription « AFN 1952-1962 » et les décorations suivantes : la croix de la Légion d'honneur; la croix de guerre 1914-1918 avec palme; la croix de guerre 1939-1945 avec palme; la croix de guerre des théâtres d'opérations extérieurs.

Parmi les grands personnages ayant marqué l'histoire du SSA, on peut citer :

• le baron Pierre-François Percy (1754-1825), chirurgien en chef des armées sous la Révolution et l'Empire ;
• Dominique Larrey (1766-1842), père de la médecine d'urgence ;
• Louis Jacques Bégin (1793-1859), chirurgien du premier empire jusqu'au second et président de l'Académie de médecine en 1847 ;
• Robert Piqué (1877-1927), pionnier du transport médical aérien ;
• Charles Louis Alphonse Laveran (1845-1922), prix Nobel de médecine en 1907 ;
• Henri Laborit (1914-1995), chirurgien, découvreur des neuroleptiques, neurobiologiste... ;
• Valérie André, pionnière de l'évacuation médicale héliportée lors de la Guerre d'Indochine.

Missions

Le service de santé des armées a pour vocation première d'assurer la prévention et le soin aux militaires stationnés ou en opérations. Il soigne aussi les anciens combattants, les militaires retraités et les membres des familles des militaires. Le réseau hospitalier militaire concourt au service public hospitalier^[1] en accueillant des malades et blessés civils, en particulier pour suppléer le manque de place dans les hôpitaux civils ou pour prendre en compte des cas pour lesquels il dispose du matériel ou de l'expertise plus appropriée.

Le SSA a également un rôle de formation et de recherche scientifique et médicale. Il peut être appelé à exercer des missions humanitaires.

Organisation

L'organisation du service de santé des armées est fixée par les articles R.3233-1 à R.3233-4 du code de la défense et par l'arrêté du 3 juillet 2003.

Le service est dirigé par un directeur central qui porte le titre de médecin général des armées, qu'il partage uniquement avec l'inspecteur général du service de santé des armées. Le directeur est assisté d'un adjoint, également médecin des armées.

Le service de santé des armées comprend :

• une direction centrale avec des services et bureaux ;
• des organismes relevant de la direction centrale, comprenant notamment les directions régionales, les hôpitaux d'instruction des armées et les écoles ;
• des organismes placés sous l'autorité d'emploi d'autres commandants, pour les hôpitaux installés outre-mer et les chefferies installées au sein des forces.

Partie intégrante des « moyens propres du service » du SSA, le réseau hospitalier militaire maille le territoire métropolitain. Il est composé de neuf hôpitaux d'instruction des armées (HIA) :

• HIA Legouest à Metz
• HIA Val-de-Grâce à Paris
• HIA Bégin à Saint-Mandé (Val-de-Marne)
• HIA Percy à Clamart (Hauts-de-Seine)
• HIA Clermont-Tonnerre à Brest
• HIA Desgenettes à Lyon
• HIA Robert Picqué à Bordeaux
• HIA Laveran à Marseille (bouches du Rhône)
• HIA Sainte-Anne à Toulon

Des médecins militaires relevant du SSA exercent au sein des garnisons, des bases aériennes ou des bâtiments de la flotte.

Personnel

Le service de santé des armées comprend à la fois des militaires et des fonctionnaires civils.

Personnels militaires

Article connexe : Grades du service de santé des armées.

L'effectif militaire propre au SSA est composé des médecins des armées, des pharmaciens des armées, vétérinaires des armées, des chirurgiens-dentistes des armées, des officiers du corps technique et administratif du service de santé des armées (OCTASSA) et des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées (MITHA).

Comme tout militaire, ces personnels sont soumis à toutes les prescriptions du règlement de discipline générale des militaires. Ainsi, ils ne peuvent en aucun cas adhérer à des groupements ou associations à caractère politique ou syndical.

Médecins des armées

Les médecins des armées sont des personnels chargés de prodiguer des soins médicaux aux forces armées.

Les élèves médecins sont recrutés par concours au niveau du baccalauréat ou en fin de premier cycle des études médicales (PCEM2). Ils sont ensuite inscrits à l'Ecole de Santé des Armées.

De 1890 à 2011, l'École du service de santé des armées de Bordeaux, plus connue sous le nom d'École de santé navale, a assuré, conjointement avec l'École de Lyon, la formation des médecins de la Marine et des Troupes coloniales, puis des médecins des armées. L'arrêt du recrutement en 2008 fait suite à la vaste réforme des armées initiée par la publication du Livre blanc sur la Défense en juin 2008. Plus de 8 500 médecins militaires sont issus de l'École de santé navale de Bordeaux.

Ils sont inscrits auprès de l'université de Lyon, dont ils suivent le cursus dans son intégralité : cours magistraux, travaux pratiques, stages hospitaliers.

Ils se présentent, dans les mêmes conditions que les étudiants civils, aux épreuves du concours sanctionnant la fin de la première année du cycles des études médicales (PCEM1). Un échec à ce concours peut entraîner leur exclusion de l'école. Les élèves admis à redoubler qui subissent un second échec sont exclus des études médicales.

Après leurs deux premiers cycles d'études médicales (qui durent respectivement deux et quatre ans), les élèves rejoignent un hôpital d'instruction des armées pour effectuer leur troisième cycle correspondant à la formation spécialisée. Le suivi pédagogique est assuré par l'École du Val-de-Grâce. La durée de cycle varie de trois ans pour la médecine générale à quatre ou cinq ans pour une spécialité hospitalière. Durant cette période, les élèves deviennent internes des hôpitaux des armées et leur rémunération est équivalente à celle de leurs homologues civils.

À l'issue de ce parcours, ils choisissent leur affectation en fonction de leur spécialité et de leur classement.

Il est cependant possible d'intégrer ce corps par d'autres moyens. On peut y accéder par recrutement dit « latéral » en troisième année de médecine civile. On peut aussi souscrire à un contrat de cinq ans renouvelable ou à un contrat de réserve pour les médecins déjà en exercice.

Les grades des médecins des armées sont les suivants (entre parenthèses, l'équivalent dans l'armée de terre) :

• élève officier médecin ;
• aspirant médecin ;
• interne des hôpitaux des armées (équivalent à lieutenant) ;
• médecin des armées (équivalent à capitaine) ;
• médecin principal (équivalent à commandant) ;
• médecin en chef (équivalent à lieutenant-colonel puis à colonel) ;
• médecin chef des services de classe normale (rang et prérogatives degénéral de brigade) ;
• médecin chef des services hors classe (rang et préroragtives de général de division).

Les médecins des armées appelés à des postes de commandement et de responsabilité peuvent prendre le rang et l'appellation de :

• médecin général, nommé parmi les médecin chef des services de classe normale (équivalent à général de brigade) ;
• médecin général inspecteur, nommé parmi les médecins chefs des services hors classe (équivalent à général de division dans l'armée de terre) ;
• médecin général des armées, nommé parmi les médecins chefs des services hors classe (équivalent à général de corps d'armée) ; seuls deux médecins des armées peuvent accéder à ce grade : le directeur central du SSA et l'inspecteur général du SSA.

Pharmaciens des armées

Les pharmaciens des armées sont des personnels chargés du ravitaillement sanitaire des forces armées, de fonctions hospitalières en pharmacie à usage intérieur et biologie médicale ainsi que dans différents laboratoires d'analyses et de recherche.

Les élèves pharmaciens sont recrutés par concours commun avec les élèves médecins. Ils sont inscrits auprès de l'université de Lyon où ils suivent le même enseignement que les étudiants civils.

De 1890 à 1984, la formation des pharmaciens de la Marine, puis des pharmaciens des armées a été également assurée par l'École de santé navale de Bordeaux. Le recrutement des élèves pharmaciens à Bordeaux a été arrêté en 1978, en prélude du regroupement des deux ESSA sur le site de Lyon Bron, qui n'eut finalement lieu qu'en 2011. Près de 600 pharmaciens militaires ont été formés à Bordeaux.

Ils se présentent, dans les mêmes conditions que les étudiants civils, aux épreuves du concours sanctionnant la fin de la première année du cycles des études pharmaceutiques (PCEP1). Un échec à ce concours peut entraîner leur exclusion de l'école.

Les études pharmaceutiques s'effectuent sur deux cycles durant respectivement deux et quatre ans. Le second cycle est sanctionné par la soutenance d'une thèse et par une année d'application à l'Ecole du Val-de-Grâce.

À l'issue de ce parcours, ils choisissent leur affectation en fonction de leur classement.

Il est cependant possible d'intégrer ce corps par d'autres moyens. On peut y accéder par recrutement dit « latéral » en troisième année de médecine civile. On peut aussi souscrire à un contrat de cinq ans renouvelable ou à un contrat de réserve pour les pharmaciens déjà en exercice.

Les grades des pharmaciens des armées sont les suivants (entre parenthèses, l'équivalent dans l'armée de terre) :

• élève officier pharmacien ;
• aspirant pharmacien ;
• pharmacien des armées (équivalent à capitaine) ;
• pharmacien principal (équivalent à commandant) ;
• pharmacien en chef (équivalent à lieutenant-colonel puis à colonel) ;
• pharmacien chef des services de classe normale (grade situé entre colonel et général de brigade) ;
• pharmacien chef des services hors classe.

Les pharmaciens des armées appelés à de hautes responsabilités ou à des postes de commandement peuvent prendre le rang et l'appellation de :

• pharmacien général, nommé parmi les pharmaciens chef des services de classe normale (équivalent à général de brigade) ;
• pharmacien général inspecteur, nommé parmi les pharmaciens chefs des services hors classe (équivalent à général de division).

Vétérinaires des armées

Les vétérinaires des armées sont des personnels chargés du soin des animaux militaires ainsi que du contrôle officiel de l'hygiène des aliments dans les forces armées en France, outremer et en opération extérieure. Ils exercent aussi des activités de recherche, d'épidémiologie appliquée au sein du service de santé des armées. Acteurs en santé publique vétérinaire, ils contribuent aussi par leurs actions à la protection, à la conservation et à l'amélioration de la santé du personnel des forces armées.

Les élèves vétérinaires sont recrutés par un concours sur titres, parmi les candidats admis dans les écoles nationales vétérinaires. Ils contractent un engagement au titre de l'ESSA de Lyon-Bron. Ils accomplissent leurs études par détachement auprès de l'école nationale vétérinaire dans laquelle ils ont été admis. Ils passent les mêmes examens que les étudiants civils et soutiennent leur thèse de doctorat vétérinaire en fin de scolarité. À l'issue de ce parcours, ils choisissent leur affectation en fonction de leur classement.

Il est cependant possible d'intégrer ce corps par d'autre moyens. On peut y accéder par recrutements dits « semi-direct » et « latéral » respectivement au cours et à l'issue de la scolarité en école vétérinaire. On peut aussi souscrire un contrat de deux ans renouvelable ou un contrat de réserve pour les vétérinaires libéraux.

Les grades des vétérinaires des armées sont les suivants (entre parenthèses, l'équivalent dans l'armée de terre) :

• interne des hôpitaux des armées (équivalent à lieutenant) ;
• vétérinaire des Armées(équivalent à capitaine) ;
• vétérinaire principal (équivalent à commandant) ;
• vétérinaire en chef (équivalent à lieutenant-colonel puis à colonel) ;
• vétérinaire chef des services de classe normale (grade situé entre colonel et général de brigade) ;
• vétérinaire-général, nommé parmi les vétérinaires chef des services de classe normale (équivalent à général de brigade) ;
• vétérinaire chef des services hors classe ;
• vétérinaire-général inspecteur, nommé parmi les vétérinaires chefs des services hors classe (équivalent à général de division).

Chirurgiens-dentistes des armées

Les chirurgiens-dentistes des armées sont des personnels chargés de prodiguer des soins dentaires aux forces armées. Leurs missions s'exercent selon quatre type de missions, hiérarchisées selon l'ordre suivant :

1. activité de soins et réalisation de prothèses ;
2. aptitude et expertise ;
3. prévention, information et formation ;
4. identification.

Ils participent à l'ensemble des missions du service de santé, en France comme à l'étranger. Ils participent aux opérations extérieures au titre du soutien médical spécialisé.

Ils bénéficient d'un matériel récent, moderne et performant, que ce soit en France ou en opération.

Ils exercent en France soit au sein des hôpitaux d'instruction des armées, soit au sein de service médicaux d'unités (qui seront transformés très prochainement en services médicaux de base de défense).

Depuis la fin de la conscription, le corps professionnel des chirurgiens-dentiste des Armées a été créé en 2000 afin de répondre aux besoins des forces armées. En fonction des besoins du SSA, il peut être proposé aux élèves ayant échoué à deux reprises au concours de fin de PCEM 1, mais étant reçu en rang utile pour les études dentaires, d'être maintenus au sein de l'École du service de santé des armées de Bron afin de suivre une formation de chirurgien-dentiste des armées.

À l'issue de ce parcours, ils choisissent leur affectation en fonction de leur classement.

De 2002 à 2009, l'École du service de santé des armées de Bordeaux a assuré la formation de 3 dentistes des armées, l'École du service de santé des armées de Lyon a quant à elle assuré la formation de 4 chirurgiens-dentistes. Cette voie de formation est actuellement temporairement suspendue.

Il est cependant possible d'intégrer ce corps par d'autres voies. On peut y accéder par recrutement dit « collatéral » en cours d'études odontologiques civiles. On peut aussi souscrire à un contrat (statut d'officier sous contrat, en général pour trois à cinq ans renouvelables) ou à un contrat de réserve pour les chirurgiens-dentistes déjà en exercice. Il est ensuite possible de passer sous statut de carrière par voie de concours interne.

Les grades des chirurgiens-dentistes des armées sont les suivants (entre parenthèses, l'équivalent dans l'armée de terre) :

• aspirant chirurgien-dentiste ;
• chirurgien-dentiste des hôpitaux des armées (2 galons : équivalent à lieutenant) ;
• chirurgien-dentiste (3 galons : équivalent à capitaine) ;
• chirurgien-dentiste principal (4 galons : équivalent à commandant) ;
• chirurgien-dentiste en chef (5 galons : équivalent à lieutenant-colonel puis à colonel) ;
• chirurgien-dentiste chef des services de classe normale (grade situé entre colonel et général de brigade) ;
• chirurgien-dentiste-général, nommé parmi les chirurgiens-dentistes chefs des services de classe normale (équivalent à général de brigade).

Officiers du corps technique et administratif du service de santé des armées

Les officiers du corps technique et administratif du service de santé des armées (OCTASSA) se divisent en deux catégories.

Les officiers de la branche technique sont chargés de l'informatique, de l'ingénierie biomédicale et d'autres aspects techniques du SSA. Ceux de la branche administrative, quant à eux, gèrent les ressources humaines, les finances et le matériel du SSA.

Il existe deux voies de recrutement.

Une partie des élèves est recrutée par voie directe (à niveau BAC+3 et âgés de vingt-cinq ans au plus), semi -directe (parmi les sous-officiers âgés de trente-six ans au plus) ou sur titres universitaires. Ils vont ensuite effectuer une formation militaire générale d'un an à l'Ecole d'administration militaire qui est l'une des trois écoles de Saint-Cyr Coëtquidan. À l'issue, ils sont inscrits pour une autre année à l'École du Val-de-Grâce pour une formation appliquée sanctionnée par la délivrance d'un master en analyse et management des établissements de santé (AMES).

À la fin de l'année d'application, ils choisissent leur affectation en fonction de leur spécialité (technique ou administrative) et de leur classement.

Une autre partie bénéficie d'un recrutement dit « tardif » parmi les sous-officiers des armées travaillant au profit du SSA. Ces derniers intègrent directement l'École du Val de Grâce pour la formation appliquée et se voient également délivrer le master en analyse et management des établissements de santé (AMES).

Il est cependant possible d'intégrer ce corps par d'autres moyens. On peut aussi souscrire à un contrat de cinq ans renouvelable (à BAC+5) ou à un contrat de réserve (à BAC+3 minimum).

Les grades des OCTASSA sont calqués sur ceux des officiers de l'armée de terre et sont les suivants :

• sous lieutenant ;
• lieutenant ;
• capitaine ;
• commandant ;
• lieutenant-colonel ;
• colonel ;
• général de brigade ;
• général de division.

Militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées

Les militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées (MITHA) sont des personnels médicaux, paramédicaux et des secrétaires médicales dont le statut est calqué sur celui de la fonction publique hospitalière mais ressortit simultanément au statut général des militaires.

Les MITHA sont répartis en 17 corps. Outre le corps des directeurs des soins paramédicaux, le corps des cadres de santé et le corps des sages-femmes, existent différents corps selon les spécialités : infirmiers, infirmiers anesthésistes, infirmiers de bloc opératoire, préparateurs en pharmacie, orthoptistes, orthophonistes, secrétaires médicales, masseurs-kinésithérapeutes, etc.

Les élèves MITHA sont recrutés par concours au niveau du baccalauréat. Ils sont ensuite envoyés à l'École du personnel paramédical des armées (EPPA) pour une formation de trois ans sanctionnée par la délivrance du diplôme d'État d'infirmier.

À l'issue de ce parcours, ils choisissent leur affectation en fonction de leur classement.

Les grades des MITHA sont les suivants (entre parenthèses, l'équivalent dans l'armée de terre) :

• infirmier de classe normale (équivalent à sergent-chef, adjudant ou adjudant-chef) ;
• infirmier de classe supérieure (équivalent à adjudant-chef puis à major).

Les aumôniers militaires sont rattachés au service de santé des armées.

Personnel civil

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Notes et références

1. ↑ Marc Dupont, Claudine Bergoignan-Esper et Christian Paire, Droit hospitalier, Paris, Dalloz, coll. « Cours Dalloz / Droit public » (n^o 188), 2003, 4^e éd., 706 p. (ISBN 2-247-05129-4) .

Bibliographie

• Aline Lebœuf, Soutien santé : Le défi afghan, Laboratoire de recherche sur la Défense de l'IFRI, coll. « Focus stratégique » (n^o 19), février 2010 (ISBN 978-2-86592-676-3) [lire en ligne] 

Voir aussi

• Institut de médecine navale du service de santé des armées

Lien externe

• Site officiel du service de santé des armées