- Regime presidentiel
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Régime présidentiel
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Régimes politiques dans le monde ██ Républiques à régime présidentiel
██ Républiques à régime présidentiel liées à un régime parlementaire
██ Républiques à régime semi-présidentiel
██ Républiques à régime parlementaire
██ Républiques dont la constitution n'accorde le droit à gouverner qu'à un parti unique
██ Monarchies constitutionnelles à régime parlementaire dans lesquelles le monarque n'exerce pas le pouvoir
██ Monarchies constitutionnelles dans lesquelles le monarque exerce le pouvoir, souvent avec un parlement disposant de faibles pouvoirs
Mai 2009
Introduction générale Droit constitutionnel - Constitution Théorie générale État de droit - Souveraineté Normes juridiques Constitution & Constituant Loi & Législateur Règlement & Exécutif Régimes politiques Régime parlementaire Régime présidentiel Justice constitutionnelle Cour suprême Cour constitutionnelle Conseil constitutionnel Droit constitutionnel comparé Toutes les constitutions Portail juridique de Wikipédia Le régime présidentiel est un régime politique représentatif dans lequel la constitution organise la séparation des pouvoirs, mais où le pouvoir exécutif, représenté par son Président, a une prééminence sur les pouvoirs législatif, et judiciaire.
À l’opposé du parlementarisme, il n'y a pas de responsabilité politique de l'exécutif devant le législatif, c’est-à-dire que le gouvernement ne peut pas être renversé par le Parlement. Et symétriquement le pouvoir exécutif ne peut dissoudre le Parlement.
Les pouvoirs exécutif et législatif sont élus tous les deux et séparément, et sont donc également légitimes. Le pouvoir judiciaire, qui peut se trouver amené à arbitrer les différends entre les autres pouvoirs a donc une place particulièrement importante.
Le modèle du régime présidentiel est fourni par la constitution des États-Unis d'Amérique et a inspiré la plupart des régimes du continent américain, à l'exception notable du Canada, qui a un régime parlementaire d'inspiration britannique. Cependant, il est le seul régime authentiquement présidentiel, c'est pourquoi Jean Gicquel parle de « réussite solitaire »[réf. nécessaire]. En d'autres termes, il est hors de portée des imitateurs.
Ne fournissant pas de moyen décisif de résoudre les désaccords entre l'exécutif et le législatif, le régime est sujet à des blocages, correspondant d'ailleurs aux opinions libérales des rédacteurs de la Constitution des États-Unis, soucieux de prévenir un Gouvernement trop puissant. Les crises y sont en général évitées ou surmontées grâce à un large consensus sur le régime, une tradition de compromis entre les partis, et des élections fréquentes. Dans d'autres pays du continent, faute de ce consensus, les crises ont été nombreuses débouchant souvent sur des coups d'État. Les principes du régime ont aussi souvent été détournés en donnant ou permettant au président de prendre des mesures législatives par décret.
Une des caractéristiques du régime présidentiel est qu'il obéit à une séparation stricte des pouvoirs, à l'inverse du régime parlementaire, qui lui obéit à une « collaboration des pouvoirs », autrement dit à une séparation souple des pouvoirs.
Il faut ajouter cependant que la séparation stricte des pouvoirs n'existe pas vraiment, car aux Etats-Unis le président peut stopper le congrès en utilisant son droit de Véto, même si celui-ci reste limité, et qu'à l'inverse le congrès peut stopper la politique présidentielle en cours en refusant de voter le budget. M.F TOINET écrit dans le système politique des Etats-Unis qu'il faut différencier les différentes structures pour les obliger à aller ensemble. La séparation stricte des pouvoirs est une théorie, mais dans la pratique elle ne s'applique pas vraiment.
Voir aussi
Lien externe
- (fr) Droitconstitutionnel.net, cours écrit par Olivier Camy, chargé de cours à l'IEP Paris.
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Catégorie : Droit constitutionnel
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