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Plan de prevention — Plan de prévention Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Voir : plan de prévention en entreprise Plan de prévention des risques plan de prévention du risque inondation Ce document… … Wikipédia en Français
Plan de Prévention des Risques — Un plan de prévention des risques, ou PPR, est un document d urbanisme de droit français. Le PPR est un document réalisé par l’Etat qui réglemente l’utilisation des sols à l échelle communale, en fonction des risques auxquels ils sont soumis.… … Wikipédia en Français
Plan de prevention des risques — Plan de prévention des risques Un plan de prévention des risques, ou PPR, est un document d urbanisme de droit français. Le PPR est un document réalisé par l’Etat qui réglemente l’utilisation des sols à l échelle communale, en fonction des… … Wikipédia en Français
Plan de prévention de risque naturel — Plan de prévention des risques Un plan de prévention des risques, ou PPR, est un document d urbanisme de droit français. Le PPR est un document réalisé par l’Etat qui réglemente l’utilisation des sols à l échelle communale, en fonction des… … Wikipédia en Français
Plan de prevention du risque inondation — Plan de prévention du risque inondation En France, les plans de prévention des risques d inondation (PPRI), institués par la loi 95 101 du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l’environnement (dite loi Barnier), sont des… … Wikipédia en Français
Plan de prévention des risques — Un plan de prévention des risques, ou PPR, est un document d urbanisme de droit français. Le PPR est un document réalisé par l’État qui réglemente l’utilisation des sols à l échelle communale, en fonction des risques auxquels ils sont soumis.… … Wikipédia en Français
Plan de prévention du risque inondation — Un plan de prévention du risque inondation, ou plan de prévention des risques d inondation (PPRI), institué par la loi 95 101 du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l’environnement (dite loi Barnier), est un document… … Wikipédia en Français
Plan Local d'Urbanisme — Pour les articles homonymes, voir PLU. En France, le plan local d urbanisme (PLU) est le principal document d urbanisme de planification de l urbanisme communal ou éventuellement intercommunal. Il remplace le plan d occupation des sols (POS)… … Wikipédia en Français
Plan local d'urbanisme en France — Plan local d urbanisme Pour les articles homonymes, voir PLU. En France, le plan local d urbanisme (PLU) est le principal document d urbanisme de planification de l urbanisme communal ou éventuellement intercommunal. Il remplace le plan d… … Wikipédia en Français
Plan local d’urbanisme — Plan local d urbanisme Pour les articles homonymes, voir PLU. En France, le plan local d urbanisme (PLU) est le principal document d urbanisme de planification de l urbanisme communal ou éventuellement intercommunal. Il remplace le plan d… … Wikipédia en Français
