Permis de conduire


Permis de conduire

Le permis de conduire est un droit administratif de circuler donnant l'autorisation de conduire certains véhicules dans un pays donné. Il est obligatoire de le posséder pour conduire. En cas d'accident, l'absence de permis entraîne l'annulation de l'assurance, et les coûts sont à la charge de l'individu.

Sommaire

Réciprocité

Un permis de conduire obtenu dans l'Union européenne est valable dans l'espace économique européen, sous réserve que la personne soit âgée d'au moins 18 ans. En dehors de ces pays, la réciprocité en matière d'échange de permis de conduire existe entre certains pays, comme la France et, entre autres, le Sénégal, le Maroc, le Japon (à condition de posséder une traduction agréée de son permis), ou certains États des États-Unis[1]. Tous les permis américains sont valables en France (avec le permis international[2]) pour de courts séjours.

En Europe

Conditions de validité

Le permis de conduire dans l'Union européenne est subdivisé en plusieurs catégories

La réussite à l'examen permet d'obtenir un permis qui est validé sur un document de couleur rose, comportant la date d'obtention et la date limite de validité (pour les handicapés et les titulaires des permis C D et E).

  • A1 : Motocyclettes dont la cylindrée n'excède pas 125 cm³.
  • A : Motocyclettes de toutes cylindrées.
  • B1 : Tricycles et quadricycles à moteur.
  • B : Véhicules dont le poids total autorisé en charge (PTAC) n'excède pas 3 500 kg et comportant au maximum 9 places assises (conducteur compris). Permet aussi de tracter une remorque de moins de 750 kg, et une remorque de plus de 750 kg à condition que : PTAC remorque < poids à vide (PV) véhicule tracteur, et que : Poids total roulant autorisé (PTRA) < 3 500 kg.
  • C : Véhicules isolés de transports de marchandises dont le PTAC est supérieur à 3 500 kg.
  • D : Véhicules isolés de transports en commun comportant plus de 9 places assises.
  • E(B) : Ensembles de véhicules rentrant dans la catégorie B attelés d'une remorque dont le PTAC excède 750 kg, si le PTAC de la remorque est supérieur au PV du véhicule tracteur ou si la somme des PTAC de la remorque et du véhicule tracteur excède 3 500 kg.
  • E(C) : Ensembles de véhicules couplés rentrant dans la catégorie C attelés d'une remorque ou d'une semi-remorque.
  • E(D) : Ensembles de véhicules couplés rentrant dans la catégorie D attelés d'une remorque dont le PTAC excède 750 kg.

Âge requis

  • 16 ans pour le permis A1.
  • 18 ans pour les permis A (accès progressif limité à 34 CV (voir Cheval-vapeur) à 18 ans et direct toutes cylindrées à 21 ans) et B + E(B). Pour les permis C et E(C) limité à 7,5 tonnes jusqu'à 21 ans sauf détention d'un CFP CAP ou BEP de conduite routière.
  • 21 ans pour les permis D et E(D). Pas de dérogation possible pour obtention dès 18 ans.

Affections médicales incompatibles

La liste des affections médicales incompatibles avec l'obtention du permis de conduire est fixée en France par l'arrêté du 21 décembre 2005[3].

En particulier, une acuité visuelle binoculaire inférieure à 5/10 est incompatible avec l'obtention du permis de conduire, qui ne peut donc pas être obtenu par les malvoyants et les non voyants (qu'il ne faut pas confondre). Si un œil a une acuité visuelle inférieure à 1/10, l'autre oeil doit en avoir une supérieure à 6/10.

Des conditions sont données également concernant le champ visuel et la vision de nuit. Par contre les problèmes de vision des couleurs, tels le daltonisme, sont compatibles.

Cas spéciaux

  • Pour les conducteurs handicapés, il est théoriquement possible de passer les épreuves de n'importe quel permis, à condition que le véhicule choisi pour l'apprentissage et l'examen soit aménagé en conséquence.
  • Les permis C et E(C) sont valables pour la conduite de véhicules dont le PTAC n'excède pas 7 500 kg jusqu'à l'âge de 21 ans. Cette restriction peut être annulée si le conducteur présente son TP (Titre professionnel) CAP CR (conduite routière) ou BEP CSTR (conduite et service dans les transports routiers). La possession de la formation initiale minimale obligatoire (FIMO) puis [Formation continue obligatoire (FCO)] des marchandises est obligatoire pour la conduite des véhicules de + de 7 500 kg et/ ou dont le volume utile de chargement dépasse 14 m³.
  • Les permis D et E(D) sont valables dans un rayon de 50 km à partir du point d'attache du véhicule conduit et pour les véhicules de 15 places maximum en circulation nationale exclusivement. Il est possible d'annuler cette restriction en présentant un CFP CAP ou BEP de conduite routière, ou la preuve d'avoir conduit pendant un an minimum des véhicules destinés aux transports de marchandises dont le PTAC excède 3 500 kg. La possession de la Formation initiale minimale obligatoire (FIMO) et de la Formation Continue Obligatoire (FCO) est obligatoire pour tout type de transport, qu'il soit à vide ou commercial. Il en est de même pour les essais sur route des services mécaniques.
  • Étudiants étrangers : Le permis de conduire étranger des étudiants étrangers (ayant un titre de séjour « étudiant ») reste valable sur le territoire français pendant la durée d'étude.
  • Le permis de conduire est un papier de forme rectangulaire nécessitant une photo.

Équivalences

  •      Équivalence standard
  •      Après 2 ans de permis
  •      Permis à acquérir obligatoirement (pré-requis)
  •      Accès progressif à 18 ans, direct à 21 ans
  •      Les permis E(C)+D donnent le E(D)
  •      Si le conducteur suit une formation (voir paragraphe 2.7.9) sauf si justificatif d'assurance dans les cinq années qui précèdent le 1er janvier 2011
Permis acquis Date de délivrance catégorie de véhicule
qu'il est possible de conduire
À partir de A1 A B1 B C D E(B) E(C) E(D)
A1(AL) 01-01-1985                  
A 01-07-1996                  
B1(AT) 01-03-1999                  
B                    
C 01-07-1990                  
D 01-07-1990                  
E(B) 01-03-1999                  
E(C) 01-07-1990                  
E(D) 01-03-1999                  

Candidats atteints d'un handicap moteur

Le passage du permis de conduire est soumis à une visite médicale approfondie, chargée d'évaluer les capacités physiques du candidat, afin de lui apporter les aménagements nécessaires et doit faire l'objet d'un avis de la commission médicale de la préfecture du département où l'intéressé dépose sa demande. En cas d'avis favorable, le candidat doit rechercher une auto-école pouvant disposer des aménagements demandés, par exemple, s'il ne peut utiliser sa jambe gauche, d'un véhicule à boîte et embrayage automatiques, puis l'on procède à un essai pratique de l'aménagement (prescrit par la commission médicale) afin de contrôler la maîtrise du véhicule et des équipements par le candidat ainsi que son émotivité, ce test n'est en aucun cas éliminatoire. S'ensuivent l'apprentissage et les examens prévus pour la catégorie de permis demandée.

Si la nature du handicap le justifie, le permis pourra être provisoire, et aura une validité de 5 ans si le conducteur est âgé de moins de 60 ans, de 2 ans entre 60 et 76 ans,et d'1 an après 76 ans, pour la France.

Les dates de péremption des visites médicales (le cas échéant ) et la liste des aménagements à réaliser sur le véhicule (en tant que mentions restrictives de validité du titre) sont portées sur le permis de conduire.

En cas de constatation d'un défaut de la vue, l'enseignant de la conduite peut conseiller à l'élève de passer une visite médicale mais il ne peut l'obliger. La seule personne pouvant l'exiger est l'inspecteur du permis de conduire.

En France

Article détaillé : permis de conduire en France.

Le permis à points est entré en vigueur en France le 1er juillet 1992.

Permis européen

Le Parlement européen suite à une décision de sa commission des Transports[4] a voté en novembre 2006 un projet visant à créer un permis unique au niveau des États membres de l'Union européenne. La mise en circulation de ce permis est prévue d'ici fin 2012. Les États membres devront avoir remplacé les permis existants avant 2032. Ce permis ressemblera à une carte plastifiée avec photo, identique dans tous les États membres de l'Union européenne. Son objectif annoncé est la lutte contre la fraude[5].

Cette directive a fait l'objet de vifs débats quant à la durée des permis. En effet, tous les permis ne seront désormais plus valables que pour durée finie de dix à quinze ans, quelle que soit leur catégorie. Les États membres sont libres de prévoir des examens médicaux lors du renouvellement administratif[6],[7].

Au Québec

Classes

Les permis sont catégorisés selon différentes classes de permis:

  • 1 : Poids lourds
  • 2 : Autobus
  • 3 : Camion porteur
  • 4X : Véhicules spéciaux
    • 4A : Véhicule d'urgence
    • 4B : Petit autobus ou minibus de 24 passagers et moins
    • 4C : Taxi
  • 5 : Véhicule de promenade de 8 passagers et moins
  • 6X : Motocyclettes
    • 6A : Toutes les motocyclettes
    • 6B : Cylindrée de 400 cm3 ou moins
    • 6C : Cylindrée de 125 cm3 ou moins
    • 6D : Cyclomoteur (50 cm3 ou moins)
  • 8 : Tracteur de ferme

En Suisse

La dénomination des permis de conduire est identique à l'Union européenne. La Suisse ne possède pas le permis à point. En cas d'infraction à la loi sur la circulation routière (LCR), le conducteur peut être sanctionné par une amende financière simple sans incidence sur le permis, ou, dans les cas plus graves, d'un retrait de permis assorti d'une amende. La durée minimum du retrait de permis est d'un mois minimum et peut aller jusqu'au retrait de permis définitif.

Pour obtenir son permis de conduire dans la catégorie B, il faut être âgé de 18 ans et capable de discernement. Dans un premier temps, il faut suivre 10 heures de cours de premiers secours et obtenir une attestation de réussite. Ensuite, il faut passer l'examen théorique (code de la route) qui comprend 50 questions à choix multiples. Pour l'obtention du permis, il ne faut pas faire plus de 14 fautes, ce qui correspond à 90% de réussite. En effet sur les 3 réponses possibles à chaque question, plusieurs solutions peuvent être correctes. En conséquence, il est possible de réaliser 3 fautes par question, soit 150 au total. La limite à 14 correspond à 150-1415090 %.

Dès la réussite de la théorie, un permis provisoire est octroyé à l'élève conducteur. Dès cet instant, l'élève conducteur est autorisé à circuler au volant d'une voiture, accompagné par une personne de 23 ans minimum et au bénéfice de son permis de conduire depuis trois ans minimum. Il est autorisé à circuler uniquement sur le territoire suisse. Derrière le véhicule figure un carré bleu portant la mention « L » comme « Lernfahrer », de l'allemand « apprenti conducteur ». L'élève conducteur n'est pas obligé de rouler dans un véhicule équipé de double pédales, mais un frein à main doit figurer au milieu des sièges avant afin que celui-ci soit accessible à l'accompagnant.

Entre la phase théorique et la phase pratique, l'élève conducteur doit suivre 8 heures de cours de sensibilisation. Par contre, il n'est pas obligé de suivre des cours d'auto-école. Malgré cela, une grande majorité des élèves conducteurs suivent une formation pratique auprès d'un professionnel afin de maximiser leurs chances de réussite à l'examen de conduite.

Pour obtenir un permis probatoire d'une durée de trois ans et avoir le droit de conduire seul et à l'étranger, l'élève conducteur doit réussir l'examen de conduite. L'examen d'une heure se compose d'un parcours mixte en ville, sur route et autoroute. La réussite de l'examen est soumise à l'appréciation de l'expert de conduite. L'appréciation est plus ou moins subjective. Les experts disposent d'une liste de points auxquels ils vont faire attention lors de l'examen comme par exemple le respect des distances de sécurité, l'indication correcte des changements de direction, le respect des limitations de vitesses... mais c'est l'expert qui juge librement du respect de ces critères.

Dès la réussite de l'examen pratique, le jeune conducteur est au bénéfice d'un permis probatoire d'une durée de trois ans. Il est autorisé à conduire un véhicule seul et aucune mention ne figure derrière la voiture, contrairement au « A » français. Pendant cette période, il a l'obligation de suivre deux journées de formation. La première journée se déroule sur circuit et vise à entraîner les techniques du freinage d'urgence, de la distance à respecter entre les véhicules, de la vitesse à adapter à l'approche d'un virages (piste avec revêtement glissant et mouillé) et du regard. La deuxième journée se déroule sur route ouverte et vise à améliorer les défauts constatés. Un accent est aussi mis sur l'éco-conduite. Durant cette période le jeune conducteur est aussi testé. Ainsi, s'il se fait retirer son permis, la durée probatoire est augmentée d'une année pour atteindre 4 ans sur la totalité. Au deuxième retrait de permis durant la phase probatoire, le jeune conducteur doit tout recommencer, le permis est annulé!. Enfin, le jeune conducteur reçoit son permis définitif sans passer un nouvel examen en fournissant la preuve qu'il à bien suivi les deux journées de cours de formation complémentaire ceci en apportant les attestations de cours à l'office de la circulation du canton de domicile.

Le permis de conduire se compose de deux formats :

  • l'ancien format est un papier bleu identique à la plupart des permis européens.
  • le nouveau format est une carte de crédit rose avec les indications inscrites en français, anglais, allemand et italien.

Retrait de permis

En Suisse, la vitesse est limitée à 50 km/h en localité, 80 km/h hors localité et 120 km/h sur autoroute. À la suite d'un excès de vitesse[8], une amende proportionnelle à la faute est infligée au conducteur. Le permis de conduire est retiré pour 1 mois et l'infraction qualifiée de moyennement grave dès que la vitesse est supérieure à la limite autorisée de :

  • 21 km/h en localité soit 71 km/h. Cette vitesse descend à 66 km/h si la personne a des antécédents[9].
  • 26 km/h hors localité soit 106 km/h. Cette vitesse descend à 101 km/h si la personne a des antécédents.
  • 31 km/h sur autoroute soit 151 km/h. Cette vitesse descend à 146 km/h si la personne a des antécédents

pour des raisons techniques (précision du radar), une marge de sécurité (entre 5 et 7 km/h) est retirée de la vitesse effectivement mesurée.

À la suite d'un excès de vitesse, une amende proportionnelle à la faute est infligée au conducteur. Le permis de conduire est retiré pour trois mois et l'infraction qualifiée de « grave » dès que la vitesse est supérieure à la limite autorisée de :

  • 25 km/h en localité soit 75 km/h. Cette vitesse descend à 71 km/h si la personne a des antécédents.
  • 30 km/h hors localité soit 110 km/h. Cette vitesse descend à 106 km/h si la personne a des antécédents.
  • 35 km/h sur autoroute soit 155 km/h. Cette vitesse descend à 151 km/h si la personne a des antécédents

Si l'excès de vitesse est particulièrement important, d'autres mesures peuvent être prises. Elles sont dictées par la justice au cas par cas. Citons simplement la séquestration du véhicule, la peine de prison ou l'amende proportionnelle au salaire particulièrement dissuasive. L'amende record s'élève à 299 000 CHF (214 000 euros) pour un chauffard qui a été flashé à 140 km/h au lieu de 100 km/h dans le canton de Saint-Gall au volant d'une Ferrari Testarossa. De plus, en cas d'accident suite à une faute grave, si le conducteur n'a pas pris la clause spécifique d'assurance contre les fautes graves, l'assurance va se retourner contre le conducteur et lui réclamer un remboursement de sa propre poche d'une partie du dommage causé, en fonction de la gravité de la faute commise. Les montants réclamés sont très importants et le fautif se retrouve très souvent à vivre avec le minimum vital en termes de ressources financières, même s'il est universitaire et qu'il gagne très bien sa vie, la différence étant prélevé par le juge pour payer la dette qu'il aura contracté.

Lors de la notification d'un retrait de permis par l'autorité administrative (Commission des mesures administratives), le conducteur dispose généralement d'un délais de six mois pour déposer son permis. La durée totale du retrait de permis devra être exécutée en une seule fois. Si le conducteur se fait retirer le permis pour un mois, il ne peut pas le déposer durant deux semaines pour les vacances de fin d'année et deux semaines à un autre moment.

Concernant l'alcool, la Suisse tolère un taux de 0,5 ‰. Dès 0,8 ‰[10], le permis est retiré avec effet immédiat pour des raisons de sécurité. Il est ensuite restitué au conducteur en attendant que son cas soit jugé. Exception faite des cas dans lesquels la récidive est trop probable : personnes avec un lourd passé et un taux d'alcool largement supérieur à la limite.

Les autres retraits de permis[11] les plus fréquents sont :

  • l'incapacité à conduire (stupéfiant, médicament, etc..) ;
  • un demi-tour, un franchissement de la berme centrale, circulation à contresens ou en marche arrière sur une autoroute ou une semi-autoroute ;
  • un dépassement sur un tronçon de route qui comporte une ligne blanche ou qui est sans visibilité ;
  • un accident de la circulation.

Si plusieurs infractions à la loi sur la circulation routière (LCR) sont constatées, la sévérité des sanctions est accrue. C'est le cas par exemple lors d'un accident causé par un excès de vitesse et une alcoolémie trop élevée. Trois infractions sont constatées : accident, vitesse et alcool. Dans ce cas là, la faute la plus grave est une faute grave, le retrait de permis minimum est de troismois mais la commission des mesures administratives peut très bien donner quatre mois ou cinq mois s'il y a eu des blessés graves lors de l'accident voir plus si le conducteur à résisté à son interpellation par les forces de l'ordre.

Exception

Le permis A1 peut être passé dès 16 ans. Contrairement aux pays de l'UE, à 16 ans, un jeune est autorisé à conduire une moto ou un scooter d'une cylindrée maximale de 50 cm³, mais le véhicule n'est pas bridé à 45 km/h. À 18 ans, le jeune est autorisé à conduire une cylindrée maximale de 125 cm³ et 11 kw. Une formation pratique de 8 heures est exigée dans les quatre mois qui suivent la réussite de l'examen théorique.

Le permis A1 peut être obtenu par les détenteurs du permis B, lorsque ceux-ci ont suivi une formation pratique de 8 heures auprès d'un professionnel. Ils ne sont pas soumis à un examen pratique.

À 18 ans, il est possible de passer le permis A 25 kw et un rapport poids/puissance de maximum 0,16 kw/kg. Après deux ans de permis, plus aucune restriction n'existe. En conséquence, à 20 ans, il est possible d'avoir le permis A illimité. Sinon, le permis provisoire A illimité peut être obtenu directement dès 25 ans. La durée de la formation pratique est de douze heures ou six heures pour les détenteurs du permis A1.


Notes et références

Annexes

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Articles connexes

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