Organisations considérées comme terroristes par le gouvernement du Canada


Organisations considérées comme terroristes par le gouvernement du Canada

Le gouvernement du Canada publie quatre listes différentes d'organisations et de personnes qu'il juge terroristes[1].

Sommaire

Selon le Code criminel

Organisations considérées comme terroristes par le gouvernement du Canada selon la Loi antiterroriste[2].

Selon le Bureau du surintendant des institutions financières

Le BSIF fait paraître une liste[3].

Suivant le Règlement d’application des résolutions des Nations Unies sur la lutte contre le terrorisme

Suite à la résolution 1373 de l'ONU, le Canada a établi cette liste[4] :

Suivant le Règlement d’application des résolutions des Nations Unies sur Al-Qaïda et le Taliban

Notes et références

Liens externes


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