Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle


Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle

Organisation mondiale de la propriété intellectuelle

Organisation mondiale de la propriété intellectuelle
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Organe de l'ONU
Type d'organisation Agence spécialisée de l'ONU
Acronymes OMPI, WIPO
Chef Directeur général
Australie Francis Gurry
Statut Active
Établi 1967 à Genève
Site web http://www.wipo.int/
Organisation(s) parent
Membres de l'OMPI.

L'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) ou World Intellectual Property Organization (WIPO) est une institution spécialisée des Nations unies. Sa mission officielle est de stimuler la créativité et le développement économique en promouvant un système international de propriété intellectuelle, notamment en favorisant la coopération entre les États. Son siège est situé à Genève en Suisse.
Son directeur général depuis le 1er octobre 2008 est l'Australien Francis Gurry. L'OMPI comporte 184 États membres et administre 24 traités internationaux.

Sommaire

Histoire

Ses prédécesseurs étaient les Bureaux internationaux réunis pour la propriété intellectuelle (BIRPI, fondés en 1893), alors chargés d'administrer la convention de Berne sur la protection des travaux littéraires et artistiques, qui répondaient au besoin des entrepreneurs de s'assurer l'exclusivité de leurs découvertes et inventions à l'étranger.

L'OMPI a été créée en 1967 par la signature à Stockholm d'une convention par ses Etats membres. Ils étaient à l'origine au nombre de 51, dont l'Allemagne, les États-Unis, l'Union soviétique (la Fédération de Russie a depuis renouvelé cet engagement), le Royaume-Uni et la Suisse, mais pas la France (qui les rejoindra seulement en 1974, lorsque l'OMPI deviendra partie intégrante de l'ONU). Ils sont 192 depuis l'adhésion du Monténégro, le 4 décembre 2006.

Fonctionnement

Toutes décisions régissant la stratégie et les activités de l'OMPI sont prises par les états membres. Son secrétariat coordonne les réunions de leurs organes tout au long de l'année. On y trouve une assemblée générale (dans laquelle tous les pays ont une influence égale car les prises de décision visent un consensus et chacun n'a qu'un seul vote), un comité de coordination, et de nombreux comités d'experts permanents, consacrés à des sujets variés. Ces organes peuvent créer des groupes de travail chargés d'examiner des questions particulières. Contrairement à d'autres organismes de l'ONU, l'OMPI est autonome financièrement et dispose d'un budget relativement important puisqu'elle perçoit plus de 300 millions d'euros par an en taxes sur l'enregistrement de brevets, de marques commerciales, de dessins et de livres.

Voir aussi

Liens externes

  • Portail de l’ONU Portail de l’ONU
  • Portail de Genève et son canton Portail de Genève et son canton
  • Portail du droit Portail du droit
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