Ordonnances de Saint-Cloud


Ordonnances de Saint-Cloud
Page d'aide sur l'homonymie Pour les articles homonymes, voir Saint-Cloud (homonymie).

Les Ordonnances de Saint-Cloud, sont aussi appelées Ordonnances de Juillet.

Histoire de France
Révolution de Juillet 1830
Restauration
Adresse des 221
Dissolution de mai 1830
Ordonnances de Saint-Cloud
Trois Glorieuses
Lieutenance générale de Louis-Philippe d'Orléans
Monarchie de Juillet

Sommaire

Origine

Pour couper court à l'Adresse des 221 (18 mars 1830) dénonçant le ministère Polignac (1829-1830) et se reconstituer une majorité parlementaire favorable, Charles X procéda à la dissolution de la Chambre des députés le 16 mai 1830. Mais, à la surprise générale, les libéraux remportèrent les élections législatives des 23 juin et 19 juillet 1830, obtenant 274 députés.

Article 14 et coup de force

Le roi ne cèdera pas, ne changera pas son ministère Polignac, minoritaire à la Chambre. Il déclare à son ministère :

« La première reculade que fit mon malheureux frère (Louis XVI) fut le signal de sa perte (.…) Ils feignent de n'en vouloir qu'à vous, ils me disent : “Renvoyez-vos ministres et nous nous entendrons”. Je ne vous renverrai pas (…) Si je cédais cette fois à leurs exigences, ils finiraient par nous traiter comme ils ont traité mon frère ».

L'annonce de la victoire d'Alger, et l'assurance donnée par le préfet de police que « Paris ne bougera pas » le confortent dans sa croyance en la nécessité d'un coup de force. Il organise donc discrètement le recours - interprété au sens le plus favorable - à l'article 14 de la Charte de 1814.

  • « Article 14 :
Le Roi est chef suprême de l'État, il commande les forces de terre et de mer, déclare la guerre, fait les traités de paix, d'alliance et de commerce, nomme à tous les emplois d'administration publique, et fait les règlements et ordonnances nécessaires pour l'exécution des lois et la sûreté de l'État ».

Les quatre « Ordonnances de Saint-Cloud » visent à obtenir de nouvelles élections dans des conditions plus favorables aux Ultras, et désavantageant les Libéraux.

Le terme « Ordonnance de Saint Cloud » est un raccourci journalistique. Elles ont été rédigées lors d'une réunion secrète au Château de Millemont, propriété de Jules de Polignac, situé dans la forêt de Rambouillet à l'écart de la capitale. Charles X les signa le lendemain, au château de Saint-Cloud.

Les quatre Ordonnances de Saint-Cloud

Les quatre ordonnances sont écrites le 25 juillet 1830, publiées le 26 juillet 1830 :

  1. Autorisation préalable désormais nécessaire à toute publication (suppression de la liberté de la presse)
  2. Dissolution de la Chambre des députés (seconde fois en 70 jours)
  3. Modification de la loi électorale: seule la contribution foncière sera prise en compte pour la fixation du cens électoral, les préfets établiront seuls la liste des électeurs qui sera publiée cinq jours avant les élections, les votes auraient lieu à bulletin ouvert.
  4. Date des nouvelles élections, les 6 et 18 septembre.

Conclusion

Ces ordonnances, s'appuyant sur la charte de 1814 selon le roi, contraires à celle-ci selon ses opposants, provoquèrent la révolte de Paris. Le 28 juillet, Paris était aux mains des insurgés.

Évènements de 1830
Date 1829-1830 18 mars 1830 16 mai 1830 25-26 juillet 1830 27-28-29 juillet 1830 29 juillet-9 août 9 août 1830-1848
Évènement Conflit Polignac/Assemblée Adresse des 221 Dissolution Ordonnances de Juillet Trois Glorieuses Hésitation Monarchie de Juillet

Wikimedia Foundation. 2010.

Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Ordonnances de Saint-Cloud de Wikipédia en français (auteurs)

Regardez d'autres dictionnaires:

  • Ordonnances de Saint Cloud — Pour les articles homonymes, voir Saint Cloud (homonymie). Les Ordonnances de Saint Cloud, sont aussi appelées Ordonnances de Juillet. Histoire de France Révolution de Juillet 1830 Restauration …   Wikipédia en Français

  • Ordonnances de saint-cloud — Pour les articles homonymes, voir Saint Cloud (homonymie). Les Ordonnances de Saint Cloud, sont aussi appelées Ordonnances de Juillet. Histoire de France Révolution de Juillet 1830 Restauration …   Wikipédia en Français

  • Saint-cloud (homonymie) — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Sommaire 1 Histoire 2 La commune de Saint Cloud et ses environs …   Wikipédia en Français

  • Saint-Cloud (homonymie) — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Pour les articles homonymes, voir Saint Cloud. Sommaire 1 …   Wikipédia en Français

  • Saint-cloud — Pour les articles homonymes, voir Saint Cloud (homonymie). Saint Cloud Les bords de Seine …   Wikipédia en Français

  • Saint-Cloud — Pour les articles homonymes, voir Saint Cloud (homonymie). 48° 50′ 38″ N 2° 13′ 09″ E …   Wikipédia en Français

  • Ordonnances de Juillet — Ordonnances de Saint Cloud Pour les articles homonymes, voir Saint Cloud (homonymie). Les Ordonnances de Saint Cloud, sont aussi appelées Ordonnances de Juillet. Histoire de France Révolution de Juillet 1830 Restauration …   Wikipédia en Français

  • Faubourg-Saint-Antoine — Rue du Faubourg Saint Antoine 11e, 12e arrt …   Wikipédia en Français

  • Rue du Faubourg-Saint-Antoine — 11e, 12e arrt …   Wikipédia en Français

  • Rue du Faubourg Saint-Antoine — 11e, 12e arrt …   Wikipédia en Français


Share the article and excerpts

Direct link
Do a right-click on the link above
and select “Copy Link”

We are using cookies for the best presentation of our site. Continuing to use this site, you agree with this.