Mallus publicus

Mallus (tribunal médiéval)

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Etymologie

Le mot mallus vient de la latinisation d'un mot franc (du vieil anglais maél, temps pour discuter) évoquant le mallberg, "la colline au discours" où, autour d'un tertre funéraire, les anciens réitéraient la coutume.

Définition

Au haut Moyen Âge, le mallus est le tribunal présidé par les comtes (ou en son absence par un vicaire, au sud, ou un centenier, au nord).

Ce tribunal ne juge que les affaires de moindre importance (les plus importantes étant jugées au tribunal du palais).

Il est au carrefour de deux traditions, romaine et germanique : pour la tradition romaine, on retrouve la présidence du tribunal par un seul homme, le comte. On reprend la tradition de la justice populaire par assemblée, un aspect de la tradition germanique. Le mallus a une compétence générale, à la fois civile et militaire. Il est compétent pour tous les habitants du pagus et est présidé par le comte qui fait des tournées judiciaires. Le tribunal est itinérant.

La tradition germanique apparaît dans le fait que tous les hommes libres ont un devoir de plaid : le devoir de se rendre en assemblée au tribunal. C'est le comte qui décide du lieu et du jour où se tiendra le mallus. Parmi ces hommes libres, le comte en choisit sept, notables qu'on appelle les rachimbourgs (rachimburgi en latin), qui ont pour mission de l'assister dans son service de justice. Le comte rend une sentence acclamée par l'ensemble des hommes libres assemblés. On est face à des juges occasionnels et non-professionnels.

Très vite, cette forme mixte va s'altérer car trop contraignante. La conséquence est que les rachimbourgs vont devenir de simples assesseurs et le comte va récupérer tous les devoirs judiciaires.

Sources

• Gauvard, Claude (dir.), De Libera, Alain, Zink, Michel, Dictionnaire du Moyen Âge, Paris, Quadrige/PUF, 2002, p.872.

Liens internes

• Droit coutumier
• Échevin
• Loi salique
• Plaid

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