Louis Josserand

Étienne Louis Josserand, né en 1868 et décédé en 1941, est un juriste français, coauteur du projet de code des obligations et des contrats libanais.

Carrière

Il fut doyen honoraire de la faculté de droit de Lyon de 1913 à 1935, conseiller à la Cour de cassation française en 1938^[1]. Il fut aussi le président de la Société de législation comparée en 1938^[2].

Doctrine

Il a vivement critiqué la notion de quasi-contrat, parlé le premier de « forçage du contrat »^{[réf. nécessaire]}.

Josserand a proposé une conception plus extensive^[3] de l'abus de droit, c'est-à-dire qu'il y aurait abus de droit chaque fois qu'un droit n'est pas utilisé dans le but qui lui est socialement assigné. À cette fin, Josserand distingue plusieurs catégories de droits. Ainsi il y a abus de droit que si ce droit a été exercé dans l'intention exclusive de nuire.

Josserand est surtout à l'initiative de la théorie du risque avec Raymond Saleilles, un des fondements de la responsabilité délictuelle. Ils eurent l'idée d'ériger en principe général la responsabilité du fait des choses de l'article 1384, alinéa 1^er du Code civil français.

Il a par ailleurs critiqué l'évolution du droit privé français après la première guerre mondiale qui selon lui en s'écartant du droit commun créait un "droit de classe" devant conduire à "la guerre civile" ^[4] . Josserand établit un lien entre cette reconstitution d'un droit de classe qui serait une traduction juridique de la "lutte des classe" ^[5], et "l'élaboration du droit syndical en 1884" ^[6].

Œuvres

• De l'esprit des droits et de leur relativité : Essai de téléologie juridique Tome 1, Théorie dite de l'abus des droits
• Les mobiles dans les actes juridiques du droit privé : Essais de téléologie juridique Tome 2

Notes et références

1. ↑ Professeur D. Deroussin, Josserand, le Code civil et le Code libanais des obligations et des contrats
2. ↑ Les Présidents et les Secrétaires généraux de la Société de législation comparée, http://www.legiscompare.com/
3. ↑ Droit des obligations de Rémy Cabrillac 7 ème édition, Dalloz p 191
4. ↑ L. Josserand, sur la reconstitution d'un droit de classe, DH 1937, chron. p.1
5. ↑ précité, p.4
6. ↑ L. Josserand, La renaissance des droits "civils", DH 1937, chron. p.70

Citations

"La liberté est la souche commune des droits et des devoirs ; elle est une possibilité, une virtualité de droits, rien de moins et rien de plus"