Lord Chancelier

Lord Grand Chancelier Lord High Chancellor
Armoiries du gouvernement britannique.
Titulaire actuel The Rt Hon. Kenneth Clarke QC MP depuis le 12 mai 2010
Création	1066
Mandant	Grands Officiers d'État
Premier titulaire	Édouard le Confesseur
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 Ne pas confondre avec le Chancelier de l'Échiquier (Chancellor of the Exchequer), ministre chargé du Trésor de Sa Majesté

Pour les articles homonymes, voir Lord Grand Chancelier (homonymie).

Le Lord Grand Chancelier ou Lord Chancelier (Lord High Chancellor ou Lord Chancellor) est l'un des plus importants hauts-fonctionnaires supérieurs du gouvernement britannique. En tant que second Grand Officier d'État du Royaume-Uni, il est inférieur dans l'ordre de préséance au Lord Grand Intendant (Lord High Steward) et supérieur au Lord Grand Trésorier (Lord High Treasurer).

Il est nommé par le monarque britannique sur conseil du Premier ministre. La coutume veut qu’il soit toujours un Lord, bien qu’il n’existe aucun obstacle légal à la désignation d’un roturier. Avant l'Union, il existait des Lords Chanceliers séparés pour l'Angleterre et l'Écosse. Le Lord Chancelier est un membre du Cabinet, et est responsable du bon fonctionnement et de l'indépendance des tribunaux. Il était autrefois Président de la Chambre des Lords et le chef du pouvoir judiciaire d'Angleterre et du Pays de Galles, mais l'Acte de la Réforme constitutionnelle (2005) a transféré ces rôles respectivement au Lord Speaker et au Lord Chef de la Justice d'Angleterre et du Pays de Galles (Lord Chief Justice of England and Wales).

L'occupant actuel de l'office est le The Rt Hon. Kenneth Clarke QC MP, responsable du Ministère de la Justice en tant que Secrétaire d'État à la Justice. Il est aussi gardien du Grand sceau du Royaume-Uni (Great Seal of the Realm) lorsqu'aucun Lord Gardien du Grand sceau (Lord Keeper of the Great Seal) n'a été nommé.

Historique

L'origine de l'office du Lord Chancelier remonte à la Monarchie carolingienne, dans laquelle un Chancelier agissait comme gardien du Sceau royal. En Angleterre, la fonction date au moins de la Conquête normande de l'Angleterre en 1066. Certains attribuent le premier poste de Lord Chancelier à Angmendus en 605, alors que d'autres sources suggèrent que le premier à occuper cette fonction fut Édouard le Confesseur. Le Chancelier dirigeait la chancellerie.

Sir Thomas More, l'un des Lord Chancelier les plus célèbres du Royaume.

Autrefois, le Lord Chancelier était presque toujours un membre du clergé, comme au Moyen Âge, ils étaient les rares hommes lettrés du Royaume. Le Lord Chancelier avait alors de multiples fonctions : il était le gardien du Grand Sceau, le chapelain en chef du roi, et son conseiller dans les affaires spirituelles et temporelles. Ainsi, la position est devenue l'une des plus importantes du gouvernement. Il a été seulement devancé au sein du gouvernement par le Lord Justicier (Lord Justiciar), désormais obsolète.

En tant que ministre du Roi, le Lord Chancelier assistait à la Curia Regis (Cour du Roi). S'il était un évêque (bishop), il recevait un acte d'assignation à comparaître ; s'il était un ecclésiastique de degré inférieur ou un laïc, il y assistait sans acte d'assignation. La Curia Regis a ensuite évolué pour former le Parlement, et le Lord Chancelier devint le prolocutor de la chambre supérieure, la Chambre des Lords. Comme cela a été confirmé par un statut au cours du règne de Henri VIII, le Lord Chancelier pouvait présider la Chambre des Lords sans être un Lord lui-même. Les devoirs judiciaires du Lord Chancelier ont également évolués depuis la Curia Regis. Des pétitions pour la justice étaient normalement adressées au roi et à la Curia, mais en 1280, Édouard I^er chargea ses juges d'examiner et de traiter les pétitions eux-mêmes au sein de la Cour du Banc du Roi (Court of King's Bench). Les pétitions importantes devaient être envoyés au Lord Chancelier pour sa décision, les plus significatives d'entre-elles étant également portées à l'attention du Roi. Sous le règne d'Édouard III, la fonction de chancellerie fut établie dans un tribunal distinct pour le Lord Chancelier. Dans ce tribunal, connue sous le nom de Haute Cour de la Chancellerie (High Court of Chancery), le Lord Chancelier déterminait les cas en fonction de l'équité, et non pas selon les principes stricts de la Common law.

Le lord chancelier s'est aussi fait connaître comme le « gardien de la conscience du roi » (Keeper of the King's Conscience). Les ecclésiastiques ont continué à dominer la chancellerie jusqu'au XVI^e siècle. En 1529, après que le cardinal Thomas Wolsey, Lord chancelier et archevêque d'York, ait été démis de ses fonctions pour avoir échoué à faire voter l'annulation du premier mariage de Henry VIII, les laïcs ont de plus en plus tendance à être nommés à l'office. Les ecclésiastiques ont fait un bref retour sous le règne de Marie I^re, mais par la suite, presque tous les chanceliers ont été laïques.

L'office

Autrefois, l'office était tenu par des ecclésiastiques, le Lord Gardien du Grand sceau (Lord Keeper of the Great Seal) occupant sa fonction en son absence. Les Gardiens était aussi nommés lorsque l'office du Lord Chancelier était vacant, et démis de leurs fonctions lorsqu'un remplaçant était trouvé. Lorsqu'Élisabeth I^re devint reine, le Parlement vota une Loi (Act) disant que le Lord Gardien du Grand sceau serait considéré de la même manière que le Lord Chancelier. La seule différence entre les deux fonctions était leur mode de nomination : le Lord Chancelier est nommé par lettre patente, alors que le Lord Gardien est nommé par le livreur du Grand sceau lors de sa garde. Il était habituel de nommer un roturier au poste de Lord Gardien, et un pair à celui du Lord Chancelier.

Un Lord Gardien qui acquérait le titre de pair était par la suite nommé Lord Chancelier. Le dernier Lord Gardien fut Robert Henley, qui fut anobli comme Baron en 1760 et nommé Lord Chancelier en 1761. Depuis, les roturiers comme les pairs peuvent être nommés Lords Chanceliers ; de plus, jusqu'aux changements du XXI^e siècle, les roturiers nommés Lord Chancelier étaient rapidement élevés au rang de pairs après leur nomination.

Il était aussi possible d'accorder l'office de Lord Chancelier à une commission (gestion par un groupe d'individus plutôt que par une personne unique). Les individus qui exercaient alors les fonctions de Lord Chancelier étaient alors appelés Lords Commissaires du Grand sceau (Lords Commissioners of the Great Seal). Une commission n'a pas été nommé depuis 1836.

Autrefois, il existait des offices séparés de Lord Chancelier en Angleterre, en Écosse et en Irlande. Lorsque le Royaume d'Angleterre et le Royaume d'Écosse s'unirent au sein du Royaume de Grande-Bretagne à la suite de l'Acte d'Union de 1707, les offices du Lord Chancelier d'Angleterre et celui du Lord Chancelier d'Écosse furent combinés pour former une office unique de Lord Chancelier du nouvel État. Une disposition similaire fut effectuée lorsque la Grande-Bretagne et l'Irlande fusionnèrent pour former le Royaume-Uni à la suite de l'Acte d'Union de 1800. Cependant, l'office de Lord Chancelier d'Irlande continua à exister jusqu'à la formation de l'État libre d’Irlande en 1922. Cette fonction fut donc abolie et ses devoirs transférés au Gouverneur de l'Irlande du Nord (Governor of Northern Ireland), et plus tard, au Secrétaire d'État pour l'Irlande du Nord (Secretary of State for Northern Ireland).

Ainsi, le Lord Chancelier reste le Lord Grand Chancelier de Grande Bretagne (Lord High Chancellor of Great Britain), et non le Lord Grand Chancelier du Royaume-Uni (Lord High Chancellor of the United Kingdom).

Fonctions

Le Lord Chancelier occupe de nombreuses fonctions au sein des systèmes législatifs, exécutifs, judiciaires et religieux du Royaume-Uni. Cependant, son pouvoir majeur conduit les gouvernements modernes à abolir plusieurs d'entre-elles (fonctions législatives et judiciaires) pour ne conserver qu'une fonction exécutive administrative et une fonction ecclésiastique.

Fonctions législatives

Le Lord Chancelier était l'officier présidant la Chambre des Lords par droit de prescription (Time immemorial). L'Acte de la Réforme constitutionnelle (2005) supprima cette fonction, laissant le choix de son Président à la Chambre des Lords elle-même : les Lords élisent maintenant un Lord Speaker.

Chaque fois que le Souverain nomme des Lords Commissaires (Lords Commissioners) chargés d'effectuer certaines actions sur son nom (par exemple, de déclarer officiellement au Parlement que la sanction royale a été accordée, ou de proroger ou de dissoudre le Parlement), le Lord Chancelier est habituellement considéré comme Lord Commissaire principal ou supérieur. Les autres Lords Commissaires, par convention, sont des membres de la Chambre des Lords et conseillers privés (généralement les chefs des trois principaux partis et le Coordonnateur du Crossbench).

Dans ce rôle, le Lord Chancelier porte une robe de laine parlementaire écarlate orné de fourrure d'hermine. Il porte un tricorne, alors que les autres Lords Commissaires portent des bicornes. Pendant la période où Jack Straw MP était Lord Chancelier, il a été officiellement nommé Lord Commissaire, mais n'a pas pris part à la cérémonie officielle de l'octroi de la sanction royale et prorogeant le Parlement. À sa place, le Lord Speaker a été nommé Lord Commissaire et a pris part aux cérémonies. Le rôle principal du Lord Commissaire au cours de cette période a été reprise par le Leader de la Chambre des Lords (Leader of the House of Lords).

Fonctions exécutives

Le Lord Chancelier est membre du Conseil privé et du Cabinet. Il dirige le Bureau du Lord Chancelier (Lord Chancellor's Office) entre 1885 et 1971, et le Département du Lord Chancelier (Lord Chancellor's Department) de 1971 à 2003. En 2003, le Département est renommé Département des Affaires constitutionnelles (Department for Constitutional Affairs), et le Lord Chancelier est appelé Secrétaire d'État aux Affaires constitutionnelles (Secretary of State for Constitutional Affairs). En 2007, le poste est renommé Secrétaire d'État à la Justice (Secretary of State for Justice), et le département devient le Ministère de la Justice (Ministry of Justice).

Le département est dirigé par le Lord Chancelier, qui est responsable de l'administration des tribunaux. En outre, le Lord Chancelier a pour rôle de nommer la plupart des juges des Cours de justice d'Angleterre et du Pays de Galles (Courts of England and Wales). Les juges supérieurs – les juges de la Cour suprême du Royaume-Uni, de la Cour d'Appel d'Angleterre et du Pays de Galles et les chefs de divisions de la Haute Cour – sont officiellement nommés par le Souverain sur conseil du Lord Chancelier, mais depuis 2005, celui-ci est conseillé par une Commission des nominations judiciaires (Judicial Appointments Commission) indépendante, et peut uniquement choisir d'accepter ou de rejeter les recommandations. De plus, le Lord Chancelier ne choisit plus quels barristers doivent être élevés au rang de Conseiller de la reine, mais supervise la procédure de sélection faite par un panel indépendant.

La garde du Grand sceau de la Couronne (Great Seal of the Realm) est confiée au Lord Chancelier. Le scellage est effectué sous la supervision du Clerc de la Couronne à la Chancellerie (Clerk of the Crown in Chancery), qui fait aussi office de Permanent Secretary du Lord Chancelier. Celui-ci n'a plus la garde du Grand sceau de l'Écosse (Great Seal of Scotland), gardé par le Premier ministre d'Écosse, ni du Grand sceau de l'Irlande du Nord (Great Seal of Northern Ireland), gardé par le Secrétaire d'État pour l'Irlande du Nord.

Fonctions judiciaires

Les fonctions judiciaires du Lord Chancelier (à ne pas confondre avec son rôle dans l'administration du système judiciaire) ont été abolies par l'Acte de la Réforme constitutionnelle (2005).

Autrefois, le Lord Chancelier effectuait un certain nombre de fonctions judiciaires. Il siégeait en tant que juge du Comité judiciaire de la Chambre des Lords (Judicial Committee of the House of Lords), la plus haute cour de justice du Royaume-Uni, et était membre du Comité judiciaire du Conseil privé (Judicial Committee of the Privy Council), la cour de justice supérieure de l'Empire britannique, et plus tard, du Commonwealth. Il était président de la Cour suprême d'Angleterre et du Pays de Galles (Supreme Court of England and Wales), et supervisait également la Cour d'appel d'Angleterre et du Pays de Galles (Court of Appeal of England and Wales), la Haute Cour de justice d'Angleterre et du Pays de Galles (High Court of Justice of England and Wales) et la Cour de la Couronne d'Angleterre et du Pays de Galles (Crown Court of England and Wales). Il était aussi, ex officio, un juge de la Cour d'appel et le président de la Division de la Chancellerie (Chancery Division).

Au cours des temps modernes, ces fonctions étaient exercées avec modération. Celles en relation avec la Chambre des Lords et le Comité judiciaire du Conseil privé étaient habituellement déléguées au Lord supérieur d'Appel ordinaire. La tache de présidence de la Division de la Chancellerie était dévolue au Vice-Chancelier ( Vice-Chancellor), un juge supérieur (aujourd'hui appelé Chancelier de la Haute Cour (Chancellor of the High Court). La plupart des Lords Chanceliers de la fin du XX^e siècle ne rendaient les jugements que lorsqu'ils concernaient la Chambre des Lords. Cependant, des objections avaient déjà été soulevées, y compris par le pouvoir judiciaire, de l'incompatibilité à exercer en même temps les fonctions de ministre du Cabinet et à siéger en tant que juge professionnel. Ainsi, le dernier Lord Chancelier à présider en tant que juge fut Lord Irvine de Lairg (1997-2003), et son successeur, Lord Falconer n'a jamais exercé ces fonctions, qui furent abolies peu après.

Autrefois, lorsque les pairs pouvaient être jugés pour félonie ou pour haute trahison par les autres pairs à la Chambre des Lords, le Lord Grand Intendant présidait à la place du Lord Chancelier. C'était aussi le cas des procès de l’impeachment. Cependant, dans de nombreux cas, le Lord Chancelier occupait la fonction du Lord Grand Intendant temporairement. Les procès des pairs furent abolis en 1948, et l’impeachment est aujourd'hui obsolète.

Au début de l'année légale (début du calendrier judiciaire du droit anglais), le Lord Chancelier officie à la cérémonie à l'Abbaye de Westminster en présence de tous les juges du Royaume. Elle est suivie d'une réception appelée le Petit-déjeuner du Lord Chancelier (Lord Chancellor's breakfast) à Westminster.

De 1867 à 1875, le Lord Chancelier était le plus haut officier de la cour au Canada, avant la création de la Cour suprême du Canada et du bureau du Juge en chef du Canada.

Fonctions ecclésiastiques

Le Lord Chancelier accomplit divers fonctions en relation avec l'Église d'Angleterre.

Il nomme les membres du clergé qui sont soumis à la tutelle de la Couronne (cela représente plus de 400 prêtres et 12 chanoines), et exerce la gérance du Duché de Cornouailles lorsqu'il n'y a pas de Duc de Cornouailles (titre automatiquement attribué au fils aîné du souverain) ou que celui-ci est mineur. Enfin, le Lord Chancelier

D'après la loi, le Lord Chancelier doit être consulté avant les nominations qui peuvent être faites dans certains tribunaux ecclésiastiques. Les juges de la Cour du Consistoire (Consistory Courts), de la Cour des Arches de Canterbury (Arches Court of Canterbury), de la Cour de la Chancellerie d'York (Chancery Court of York) et de la Cour réservée des causes ecclésiastiques (Court of Ecclesiastical Causes Reserved) ne sont nommés qu'après consultation du Lord Chancelier.

Il est, ex officio, l'un des 33 Commissaires de l'Église (Church Commissioners), qui gèrent les actifs de l'Église d'Angleterre.

Autres fonctions

D'après l'Acte de Régence (1937), le Lord Chancelier est l'une des cinq personnes – avec l'époux(se) du Souverain, le Président de la Chambre des Communes, le Lord Chef de la Justice d'Angleterre et du Pays de Galles et le Maître des Rouleaux – qui participent à la détermination de la capacité du Souverain d'être déchargé de ses devoirs royaux. Si au moins trois de ces individus déterminent, d'après des preuves fournies par des médecins spécialistes, et déclarent que le Souverain souffre d'infirmité mentale ou physique l'empêchant d'accomplir personnellement ses devoirs de Chef d'État, les fonctions royales sont transférées à un régent, qui les accomplit au nom du monarque. Le Lord Chancelier est également Gardien de la conscience du roi/de la reine (Keeper of the King's/Queen's Conscience). En tant que tel, le Lord Chancelier est devenu une seule fois juge principal de la Cour de la Chancellerie, dispensant l'équité pour adoucir la rigueur de la Loi.

Le Lord Chancelier agit en tant que Visiteur (Visitor, au sens de superviseur) de beaucoup d'universités, collèges, écoles, hôpitaux et autres organisations de bienfaisance à travers le Royaume-Uni. Lorsque les statuts de l'organisation ne désignent pas de Visiteur particulier, ou lorsque le poste est vacant, le Souverain en devient le Visiteur, mais il délègue cette fonction au lord Chancelier. Cependant, plusieurs organismes précisent explicitement que leur propre Visiteur est le Lord Chancelier : chapelle Saint-Georges à Windsor, la Royal Institution, l'Université de Newcastle upon Tyne et les trois collèges de l'Université d'Oxford.

Le pouvoir de nommer les membres de certaines organisations, telles que Harrow School, Rugby School et Charterhouse School, est détenu par le Lord Chancelier.

Préséance et privilèges

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Liste des Lords Grands Chanceliers

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Notes et références

• (en) Cet article est partiellement ou en totalité issu de l’article de Wikipédia en anglais intitulé « Lord Chancellor » (voir la liste des auteurs)

Annexes

Articles connexes

• Grands Officiers d'État
• Couronne britannique
• Ordre de préséance au Royaume-Uni
• Lord Chancelier d'Écosse
• Lord Chancelier d'Irlande