Liste des députés de la Seine

Liste des députés de la Seine

Sommaire

Liste des députés du département de la Seine sous la Cinquième République (1958-1967)

Deuxième législature (1962-1967)

Première législature (1958-1962)

Composition des circonscriptions

Composition des circonscriptions[1]
Circonscriptions Cantons[2] et communes
première 1er et 4e arrondissement de Paris.
deuxième 2e et 3e arrondissement de Paris.
troisième 5e arrondissement de Paris.
quatrième 6e arrondissement de Paris.
cinquième 7e arrondissement de Paris.
sixième 8e arrondissement de Paris.
septième 9e arrondissement de Paris.
huitième 10e arrondissement de Paris.
neuvième Partie du 11e arrondissement de Paris : Quartiers Folie-Méricourt et Saint-Ambroise.
dixième Partie du 11e arrondissement de Paris : Quartiers de la Roquette et Sainte-Marguerite.
onzième Partie du 12e arrondissement de Paris : Quartiers Bel-Air et Picpus (partie est).
douzième Partie du 12e arrondissement de Paris : Quartiers Bercy, Quinze-Vingts et Picpus (partie ouest).
treizième Partie du 13e arrondissement de Paris : Quartiers Salpêtrière et La Gare.
quatorzième Partie du 13e arrondissement de Paris : Quartiers Maison-Blanche et Croulebarbe.
quinzième Partie du 14e arrondissement de Paris : Quartiers Montparnasse, Parc Montsouris et Petit-Montrouge.
seizième Partie du 14e arrondissement de Paris : Quartier Plaisance.
dix-septième Partie du 15e arrondissement de Paris : Quartier Saint-Lambert.
dix-huitième Partie du 15e arrondissement de Paris : Quartiers Necker et Grenelle (partie nord).
dix-neuvième Partie du 15e arrondissement de Paris : Quartiers Javel et Grenelle (partie sud).
vingtième Partie du 16e arrondissement de Paris : Quartiers Auteuil et La Muette (partie sud).
vingt-et-unième Partie du 16e arrondissement de Paris : Quartiers Porte-Dauphine, Chaillot et La Muette (partie nord).
vingt-deuxième Partie du 17e arrondissement de Paris : Quartiers Les Ternes et Plaine Monceau (partie ouest).
vingt-troisième Partie du 17e arrondissement de Paris : Quartiers Plaine Monceau (partie est) et Batignolles (partie ouest).
vingt-quatrième Partie du 17e arrondissement de Paris : Quartiers Épinettes et Batignolles (partie est).
vingt-cinquième Partie du 18e arrondissement de Paris : Quartier Les Grandes-Carrières.
vingt-sixième Partie du 18e arrondissement de Paris : Quartier Clignancourt (partie ouest).
vingt-septième Partie du 18e arrondissement de Paris : Quartiers La Goutte-d'Or, La Chapelle et Clignancourt (partie est).
vingt-huitième Partie du 19e arrondissement de Paris : Quartiers Le Combat et La Villette (est).
vingt-neuvième Partie du 19e arrondissement de Paris : Quartiers Le Pont-de-Flandres, L'Amérique et La Villette (ouest).
trentième Partie du 20e arrondissement de Paris : Quartiers Belleville et Saint-Fargeau.
trente-et-unième Partie du 20e arrondissement de Paris : Quartiers Père-Lachaise et Charonne.
trente-deuxième Canton de Boulogne-Billancourt.
trente-troisième Communes de Nanterre et Suresnes.
trente-quatrième Communes de Neuilly-sur-Seine et Puteaux.
trente-cinquième Communes de Courbevoie et Garenne-Colombes.
trente-sixième Communes de Colombes et Gennevilliers.
trente-septième Communes de Bois-Colombes et Asnières-sur-Seine.
trente-huitième Communes de Clichy et Levallois-Perret.
trente-neuvième Canton de Saint-Ouen et Communes de Villeneuve-la-Garenne, Pierrefitte-sur-Seine et Villetaneuse.
quarantième Commune de Saint-Denis.
quarante-et-unième Communes d'Aubervilliers, La Courneuve et Stains.
quarante-deuxième Communes de Bobigny, Le Bourget, Drancy et Dugny.
quarante-troisième Communes de Bondy, Noisy-le-Sec, Pavillons-sous-Bois, Romainville et Villemomble.
quarante-quatrième Canton de Pantin.
quarante-cinquième Communes de Montreuil et Rosny-sous-Bois.
quarante-sixième Canton de Vincennes.
quarante-septième Cantons de Nogent-sur-Marne.
quarante-huitième Canton de Saint-Maur-des-Fossés.
quarante-neuvième Cantons de Charenton-le-Pont.
cinquantième Communes d'Ivry-sur-Seine et Vitry-sur-Seine.
cinquante-et-unième Communes de Chevilly-Larue, Choisy-le-Roi, Fresnes, L'Haÿ-les-Roses, Orly, Rungis et Thiais.
cinquante-deuxième Communes de Arcueil, Cachan, Gentilly, Le Kremlin-Bicêtre et Villejuif.
cinquante-troisième Communes de Antony, Bagneux, Bourg-la-Reine et Montrouge.
cinquante-quatrième Communes de Châtenay-Malabry, Châtillon-sous-Bagneux, Clamart, Fontenay-aux-Roses, Le Plessis-Robinson et Sceaux.
cinquante-cinquième Communes de Issy-les-Moulineaux, Malakoff et Vanves.

Liste des députés de Seine sous la Quatrième République (1946-1958)

IIIe législature de la IVe République (1956-1958)

Paul Bacon MRP
  • Edmond Barrachin RPF
  • Florimond Bonte PCF
  • Fernand Bouxom MRP
  • Marcel Cachin PCF
  • Francis Caillet RPF
  • Jean Cayeux MRP
  • Georges Cogniot PCF
  • Paul Coirre IPAS depuis le 21/12/1952
  • Alfred Costes PCF
  • Joseph Denais Républicains indépendants
  • Edouard Depreux SFIO
  • Jacques Duclos PCF
  • Joseph Dumas MRP
  • Pierre Estradère PCF
  • Etienne Fajon PCF
  • Pierre Ferri RPF
  • Christian Fouchet RPF
  • Edouard Frédéric-Dupont RPF
  • Pierre de Gaulle RPF
  • Albert Gazier SFIO
  • Fernand Grenier PCF
  • Jean Grousseaud RPF
  • Pierre Guérard Républicains indépendants
  • Rose Guérin PCF
  • Raymond Guyot PCF
  • André Hugues Radical-socialiste
  • Jacques Isorni IPAS Centre républicain d'action paysanne et sociale et des démocrates indépendants
  • Gérard Jaquet SFIO
  • Bernard Lafay Radical-socialiste
  • Joseph Lanet Union démocratique et socialiste de la Résistance
  • André Le Troquer SFIO
  • Robert Lecourt MRP
  • Francine Lefébvre MRP
  • Jean Legaret Union démocratique et socialiste de la Résistance depuis le 06/07/1952
  • Pierre de Léotard Radical-socialiste
  • Roger Linet PCF
  • Irène de Lipkowski RPF
  • Alfred Malleret-Joinville PCF
  • André Marty PCF
  • Madeleine Marzin PCF
  • Michel Maurice-Bokanowski RPF
  • Daniel Mayer SFIO
  • René Moatti RPF
  • Vincent de Moro-Giafferri Radical-socialiste
  • Gaston Palewski RPF
  • Louis Pasteur Vallery-Radot RPF jusqu'au 20/05/1952 (démission)
  • Michel Peytel RPF
  • Antoine Quinson RPF
  • Maria Rabaté PCF
  • Louis Rollin Républicains indépendants jusqu'au 03/11/1952 (décès)
  • Maurice Thorez PCF
  • Charles Tillon PCF
  • Henri Ulver RPF
  • Marie-Claude Vaillant-Couturier PCF
  • Louis Vallon PCF
  • Robert Verdier SFIO
  • Jeannette Vermeersch-Thorez PCF
  • Jean-Louis Vigier RPF
  • Ie législature de la IVe République (1946-1951)

    Liste des députés de Seine sous le Gouvernement provisoire de la République française (1944-1946)

    2e Assemblée nationale constituante (1946)

    1e Assemblée nationale constituante (1945-1946)

    Liste des députés de Seine sous le Troisième République (1870-1940)

    XVIe législature (1936-1940)

    XVe législature (1932-1936)

    XIVe législature (1928-1932)

    XIIIe législature (1924-1928)

    XIIe législature (1919-1924)

    XIe législature (1914-1919)

    Xe législature (1910-1914)

    IXe législature (1906-1910)

    VIIIe législature (1902-1906)

    • Edmond Archdeacon Républicains nationalistes
    • Jules Auffray Républicains nationalistes
    • Henry Bagnol Socialistes parlementaires
    • Paul Beauregard Républicains progressistes
    • Charles Benoist dit Charles-Benoist Républicains progressistes
    • Georges Berger Républicains progressistes
    • Georges Berry Défense nationale
    • Amédée Bienaimé Défense nationale depuis le 08/01/1905
    • Maurice Binder Non inscrit
    • Pierre-Gabriel Bonvalot Républicains nationalistes
    • Charles Bos Radical-socialiste
    • Ferdinand Buisson Radical-socialiste
    • Alexandre Cardet Socialistes parlementaires
    • Emmanuel Chauvière
    • Charles dit Daniel Cloutier jusqu'au 10/12/1902
    • Denys Cochin Action libérale
    • Albert Congy Républicains nationalistes
    • Jules Coutant dit Jules Coutant-d'Ivry Socialiste
    • Victor Dejeante Socialistes indépendants
    • Charles Deloncle Radical-socialiste depuis le 24/07/1904
    • Gabriel Deville Socialistes parlementaires depuis le 05/04/1903
    • Emile Dubois Républicain socialiste jusqu'au 07/05/1904
    • Auguste Failliot Non inscrit
    • Firmin Faure Républicains nationalistes
    • Augustin Féron Radical-socialiste
    • Emile Flourens Républicains progressistes
    • Auguste Gervais Républicain radical
    • Jean Guyot de Villeneuve Républicains nationalistes
    • Charles Hémard Non inscrit depuis le 02/08/1903
    • Armand Holtz Non inscrit
    • Clovis Hugues Socialistes parlementaires
    • Edmond Lepelletier Républicains nationalistes
    • Paul Lerolle Action libérale
    • Léonce Levraud Radical-socialiste
    • Edouard Simon dit Edouard Lockroy Radical-socialiste
    • Adolphe Maujan Radical-socialiste
    • Adrien Meslier Socialistes parlementaires
    • Adolphe Messimy Radical-socialiste
    • Alexandre Millerand
    • Lucien Millevoye Non inscrit
    • Jean-François Paschal Grousset Radical-socialiste
    • Laurent Prache
    • Louis Puech Gauche radicale
    • Paul Pugliesi-Conti Indépendants
    • Pierre Richard Non inscrit jusqu'au 9/09/1903
    • Ernest Roche Républicains nationalistes
    • Gustave Rouanet
    • Marcel Sembat
    • Maurice Spronck
    • Théodore Steeg Radical-socialiste depuis le 24/07/1904
    • Gabriel Syveton depuis le 21/06/1903 jusqu'au 08/12/1904 (décès)
    • Henri Tournade
    • Edouard Vaillant Socialistes parlementaires
    • Adrien Veber Parti socialiste français
    • Albert Walter Socialistes

    VIIe législature (1898-1902)

    VIe législature (1893-1898)

    Ve législature (1889-1893)

    IVe législature (1885-1889)

    IIIe législature (1881-1885)

    • François Allain-Targé Union républicaine
    • Désiré Barodet Union républicaine
    • Louis Blanc jusqu'au 06/12/1882 (décès)
    • Nicolas Bourneville Gauche radicale depuis le 21/01/1883
    • Pierre Brelay Gauche radicale
    • Henri Brisson Union républicaine
    • Louis Cadet Union républicaine depuis le 26/02/1882
    • Louis Calla depuis le 20/03/1883
    • François Cantagrel Extreme-gauche
    • Eugène Casse Gauche radicale
    • Georges Clemenceau Union républicaine
    • Eugène Delattre Extreme-gauche
    • Eugène Farcy Gauche radicale
    • Barthélémy Forest Extreme-gauche depuis le 09/09/1883
    • Charles Frébault Union républicaine
    • Léon Gambetta Union républicaine jusqu'au 31/12/1882 (décès)
    • Jean, Greppo
    • Severiano de Heredia Union républicaine
    • Anne Hérisson
    • Anatole de La Forge Extreme-gauche
    • Sigismond Krzyzanowski dit Sigismond Lacroix Gauche radicale depuis 1883
    • Jean Lafont Extreme-gauche
    • Antoine de Lanessan Gauche radicale
    • Ernest Lefèvre Extreme-gauche
    • Edouard Simon dit Edouard Lockroy Union républicaine
    • Henry Maret Gauche radicale
    • Pierre Marmottan
    • Frédéric Passy Union démocratique
    • Arthur Ranc Union républicaine
    • Benjamin Raspail Union républicaine
    • Tony Révillon Extreme-gauche
    • Jean Roque de Filhol Extrême-gauche
    • Eugène Spuller Union républicaine
    • Alfred Talandier Extreme-gauche
    • Pierre Tirard Union républicaine jusqu'au 23/06/1883
    • Jean Villeneuve Gauche radicale

    IIe législature (1877-1881)

    Ie législature (1876-1877)

    Assemblée Nationale (1871-1876)

    • Édmond Adam Union républicaine
    • Alfred André Centre gauche
    • Frédéric Arnaud de l'Ariege Gauche républicaine
    • Désiré Barodet Union républicaine depuis le 27/04/1873
    • Martin Bernard dit Martin-Bernard Extrême-gauche
    • Louis Blanc Union républicaine
    • Pierre Brelay Union républicaine
    • Henri Brisson Union républicaine
    • Jean-Baptiste Brunet Union des Droites
    • Georges Clemenceau Union républicaine
    • Claude Corbon Union républicaine
    • Frédéric Cournet Extrême-gauche
    • Louis Decazes de Glucksberg Centre droit
    • Louis Delescluzes Extrême-gauche jusqu'au 15/03/1871
    • Louis Denormandie Centre gauche
    • Charles Dietz-Monnin Centre gauche
    • Jean-Baptiste Drouin Centre gauche
    • Marc Dufraisse
    • Eugène Farcy Union républicaine
    • Charles Floquet Union républicaine
    • Charles Frébault Gauche républicaine
    • Charles Gambon Extrême-gauche jusqu'au 05/04/1871
    • Jean, Greppo Union républicaine
    • Victor Hugo Extrême-gauche jusqu'au 01/03/1871
    • Jean-Baptiste Krantz Centre gauche
    • Édouard Lefebvre de Laboulaye Centre gauche
    • Amédée Langlois Union républicaine
    • Léon Laurent-Pichat Union républicaine
    • Léon Lefébure Centre droit
    • Émile Littré Gauche républicaine
    • Auguste Louvet Centre gauche
    • Benoît Malon Extrême-gauche
    • Jean-Baptiste Millière Extrême-gauche jusqu'au 23/05/1871
    • Ferdinand Moreau Centre droit
    • Paul Morin Gauche républicaine jusqu'au 15/12/1875
    • Charles Pernolet Centre gauche
    • Alphonse Peyrat Extrême-gauche
    • Alexandre de Ploeuc Centre droit
    • Louis Pothuau Centre gauche jusqu'au 10/12/1875
    • Édmond de Hault de Pressensé Centre gauche
    • Félix Pyat Extrême-gauche jusqu'au 03/03/1871
    • Edgar Quinet Extrême-gauche jusqu'au 27/03/1875
    • Eugène Razoua Extrême-gauche
    • Victor de Rochefort-Luçay Extreme-gauche jusqu'au 15/03/1871
    • Jean-Marie Saisset Centre gauche
    • François Sauvage Centre gauche jusqu'au 11/11/1872
    • Jean-Baptiste Say Centre gauche
    • Louis Sébert Centre gauche
    • Adolphe Thiers
    • Pierre Tirard Extrême-gauche
    • Henri Tolain Union républicaine
    • Étienne Vacherot Centre gauche
    • Eugène Vautrain Centre gauche depuis le 07/01/1872
    • Louis Wolowski Centre gauche jusqu'au 10/12/1875

    Assemblée législative (1849-1851)

    Convetion nationale

    N.B. Le département de Paris (1790-1795) fut renommé en département de la Seine en 1795.

    24 députés et 8 suppléants

    Députés

    1. Robespierre l'aîné (Maximilien-Marie-Isidore), ancien Constituant. Élu dans le Pas-de-Calais et à Paris, le 5 septembre ; opte pour Paris. Est mis hors la loi le 9 et exécuté le 10 thermidor an II (27 et 28 juillet 1794).
    2. Danton (Georges-Jacques), avocat, ministre de la justice. Élu le 6 septembre. Est guillotiné le 16 germinal an II (5 avril 1794). Est remplacé par Vaugeois le 27 vendémiaire an III (18 octobre 1794).
    3. Collot-d'Herbois (Jean-Marie), homme de lettres. Élu le 6 septembre. Est déporté en vertu du décret du 12 germinal an III (1er avril 1795).
    4. Manuel (Pierre-Louis), procureur général syndic de la commune de Paris. Élu le 7 septembre. Démissionnaire le 19 janvier 1793. Est remplacé par Boursault le 19 mars 1793. Est condamné à mort le 24 brumaire an II (14 novembre 1793).
    5. Billaud-Varenne (Jacques-Nicolas), homme de loi. Élu le 7 septembre. Est condamné à la déportation le 12 germinal an III (1er avril 1795).
    6. Desmoulins (Benoît-Camille), avocat et journaliste. Élu le 8 septembre. Est guillotiné le 16 germinal an II (5 avril 1794).
    7. Marat (Jean-Paul), journaliste. Élu le 9 septembre. Est assassiné le 13 juillet 1793. est remplacé par Fourcroy le 25 juillet 1793.
    8. Lavicomterie (Louis-Charles de), homme de lettres. Est décrété d'arrestation le 9 prairial an III (28 mai 1795) ; est ensuite amnistié.
    9. Legendre (Louis), boucher.
    10. Raffron du Trouillet (Nicolas), avocat, diplomate, ancien chargé des affaires de France en Toscane.
    11. Panis (Étienne-Jean), homme de loi. Est décrété d'arrestation le 8 prairial an III (27 mai 1795) ; est ensuite amnistié.
    12. Sergent (Antoine-François), graveur, officier municipal. Est décrété d'arrestation le 13 prairial an III (1er juin 1795) ; est ensuite amnistié.
    13. Robert (Pierre-François-Joseph), homme de lettres
    14. Dusaulx (Jean), membre de l'Académie des inscriptions, ancien député à la Législative. Est exclu après le 31 mai 1793. Est rappelé le 18 frimaire an III (8 décembre 1794).
    15. Fréron (Stanislas-Louis-Marie), homme de lettres.
    16. Beauvais (Charles-Nicolas), médecin, ancien député à la Législative. Meurt à Montpellier le 18 germinal an II (7 avril 1794). Est remplacé par Rousseau le 9 ventôse an III (27 février 1795).
    17. Fabre d'Églantine (Philippe François Nazaire Fabre, dit), homme de lettres. Est guillotiné le 16 germinal an II (5 avril 1794).
    18. Osselin (Charles-Nicolas), avoué. Est guillotiné le 8 messidor an II (26 juin 1794).
    19. Robespierre le jeune (Augustin-Bon-Joseph), administrateur du département. Est exécuté le 10 thermidor an II (28 juillet 1794).
    20. David (Jacques Louis), peintre. Est décrété d'arrestation le 10 prairial an III (29 mai 1795); est ensuite amnistié.
    21. Boucher (Antoine-Sauveur), électeur de la section du Théâtre-Français.
    22. Laignelot (Joseph-François), homme de lettres. Est décrété d'arrestation le 8 prairial an III (27 mai 1795); est ensuite amnistié.
    23. Thomas (Jean-Jacques), licencié ès-lois. Meurt de maladie le 27 pluviôse an II (15 février 1794).Est remplacé par Desrues le 3 ventôse an II (21 février 1794).
    24. Philippe-Égalité (Louis-Philippe-Joseph-Égalité, duc d'Orléans, dit), ancien Constituant. Est condamné à mort le 16 brumaire an II (6 novembre 1793). Est remplacé par Bourgain le 27 brumaire an II (17 novembre 1793).

    Suppléants

    1. Lulier (Louis-Marie), homme de loi, appelé à remplacer Manuel, le 19 mars 1793, refuse de siéger.
    2. Boursault (Jean-François), directeur du théâtre de Molière. Remplace Manuel le 19 mars 1793.
    3. Jean-Nicolas Pache, ancien contrôleur de la maison du roi ; ministre de la guerre, puis maire de Paris. N'a pas siégé .
    4. Fourcroy (Anroine-François), médecin, membre de l'Académie des sciences. Remplace Marat le 25 juillet 1793.
    5. Bourgain (Denis-Guillaume), artiste. Remplace le duc d'Orléans le 27 brumaire an II (17 novembre 1793).
    6. Rousseau (Jean). Remplace Beauvais le 9 ventôse an III (27 février 1795).
    7. Vaugeois (Jean-François-Gabriel), ex-prêtre. Remplace Danton le 27 vendémiaire an III (18 octobre 1794).
    8. Desrues (Philippe-François), électeur du canton d'Issy. Remplace Thomas le 3 ventôse an II (21 février 1794).

    Assemblée législative (1791-1792)

    N.B. Le département de Paris (1790-1795) fut renommé en département de la Seine en 1795.

    24 députés et 8 suppléants

    Députés

    1. Garran-de-Coulon (Jean Philippe), président du tribunal de cassation.
    2. Lacépède (Bernard Germain Étienne de), garde et démonstrateur du cabinet d'histoire naturelle, administrateur du département.
    3. Pastoret (Emmanuel Claude Joseph Pierre), procureur-général-syndic du département.
    4. Cerutti (Joseph Antoine Joachim), administrateur du département, décédé le 1er février 1792, il est remplacé par Alleaume.
    5. Beauvais (Charles Nicolas), docteur en médecine, juge de paix de la section de la Croix-Rouge.
    6. Bigot de Préameneu (Félix Julien Jean), juge au tribunal du 4e arrondissement.
    7. Gouvion (Jean-Baptiste), major général de la garde nationale parisienne, maréchal de camp. Est démissionnaire le 13 avril 1792 et est remplacé par Demoy, le 17 avril.
    8. Broussonnet (Pierre Marie Auguste), de l'académie des sciences, secrétaire de la société d'agriculture.
    9. Crétet (François), propriétaire et cultivateur à Dugny, près de Saint-Denis, administrateur du directoire du département.
    10. Gorguereau (François), juge au tribunal du 5e arrondissement.
    11. Thorillon (Antoine Joseph), ancien procureur au Châtelet, administrateur de police, président de district et de section et juge de paix de la section des Gobelins.
    12. Brissot-de-Warville (Jacques Pierre), publiciste.
    13. Fillassier (Jacques Joseph), cultivateur, procureur-syndic du district de Bourg-la-Reine.
    14. Hérault-de-Séchelles (Marie Jean), commissaire du roi au tribunal de cassation.
    15. Mulot (François Valentin), ci-devant chanoine de Saint-Marcel, officier municipal de la section du Jardin-des-Plantes.
    16. Godard (Jacques), homme de loi, décédé le 4 novembre 1791, est remplacé par Lacretelle.
    17. Boscary jeune (Jean-Marie), négociant. Est démissionnaire le 5 juin 1792 et est remplacé par Dusaulx.
    18. Quatremère-Quincy (Antoine Chrysostôme), archéologue.
    19. Ramond (Louis François Elisabeth), physicien et géologue.
    20. Robin (Léonard), homme de loi, juge suppléant au tribunal du 6e arrondissement.
    21. Debry (Jean-Baptiste), administrateur du département.
    22. Condorcet (Marie Jean Antoine Nicolas Caritat), commissaire de la Trésorerie nationale, secrétaire de l'Académie des sciences.
    23. Treil-Pardailhan (Thomas François), ci-devant baron, chevalier de Saint-Louis, administrateur du département.
    24. Monneron (Augustin), négociant. Démissionnaire le 31 mars 1792, est remplacé le 2 avril par Kersaint.

    Suppléants

    1. Lacretelle (Pierre Louis), homme de loi, remplace le 7 novembre 1791, Godard, décédé.
    2. Alleaume, notaire, remplace le 9 février 1792, Cerutti, décédé.
    3. Clavière (Étienne), électeur de 1790 et 1791, financier. Appelé le 1er avril 1792, à remplacer Monneron, démissionnaire, opte pour le ministère des contributions publiques dont il est titulaire.
    4. Kersaint (Armand Guy), chef de division des armées navales. Remplace le 2 avril 1792, Monneron, démissionnaire.
    5. Demoy (Chrétien Alexandre), curé de Saint-Laurent. Remplace, le 17 avril 1792, Gouvion, démissionnaire.
    6. Dusaulx (Jean), de l'Académie des Inscriptions et Belles-Lettres. Remplace, le 6 juin 1792, Boscary, démissionnaire.
    7. Billecocq (Jean-Baptiste Louis Joseph), jurisconsulte, directeur de l'administration de la loterie royale de France.
    8. Collard (Pierre Nicolas), curé de Conflans.


    Notes, sources et références

    1. Ordonnance 58-945 du 13/10/1958 (J.O. du 14/10/1958)
    2. de l'époque


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