Licence (France)

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En France, la licence est un grade universitaire (180 ECTS) et un diplôme national de premier cycle de l’enseignement supérieur. C’est le grade supérieur au baccalauréat. Il est normalement obtenu trois années après celui-ci dans le cadre d’un parcours universitaire et permet soit la poursuite en master, soit l’insertion dans la vie professionnelle.

Le grade de licence

Le grade de licence existe en France depuis le Moyen Âge. Il a été transformé en grade national par le décret du 17 mars 1808 (instauration de l’Université impériale). Par la suite la notion de grade est peu à peu oubliée. En 2002 (réforme LMD), les notions de grades et de titres universitaires sont redéfinis par rapport aux références européennes, la licence est alors l’un des quatre grades^[1]. Depuis 2007 (loi LRU), les études menant au grade de licence correspondent par définition au premier cycle universitaire^[2].

Le grade de licence est attribué :

• aux titulaires du diplôme de licence mentionné dans le décret 84-573^[3],
• aux titulaires du diplôme d’études en architecture^[4],
• aux titulaires du diplôme de comptabilité et de gestion^[5],
• aux titulaires du diplôme d’État d’infirmier^[6],[7],
• aux titulaires du diplôme de l’école militaire interarmes^[8],
• aux titulaires du diplôme de formation générale en sciences médicales^[9],
• aux titulaires du diplôme de formation générale en sciences pharmaceutiques^[9],
• aux titulaires du diplôme de formation générale en sciences odontologiques^[9],
• aux titulaires du diplôme de formation générale en sciences maïeutiques^[9],

qui correspondent à des études de trois ans représentant 180 crédits ECTS.

Depuis la rentrée 2005, le diplôme universitaire de technologie donne lieu à l’attribution de 120 crédits^[10].

De même, la première année commune aux études de santé mise en place à partir de la rentrée 2010 et couramment appelée « L1 santé », correspond à 60 crédits^[11].

Le diplôme de licence

Nombre de diplômés

Licence générale^[12]

Disciplines	1968	1982	1990	1991	1992	1993	1994	1995	1996	1997	1998	1999	2000	2002	2003	2004	2005	2006	2007	2008[13]
Droit, sciences politiques, sciences économiques, gestion, administration économique et sociale		14 849	21 326									34 745[14]	35 987	37 825[14]	37 557	38 513	40 162	40 802	40 353	39 053
Lettres et sciences humaines	15 153	19 191	31 703									60 946[14]	61 937	59 134	60 269	62 720	65 072	61 751	58 316	55 066
Sciences et techniques	8 801	8 587	16 729	18 591	21 259	25 288	29 310	31 999	32 660	33 641	32 915	32 074[14]	30 435	32 331[14]	28 791	29 227	29 617	28 162	26 016	24 526
Total (STAPS inclus)		43 752	71 325								135 306	135 017	13 820	133 437	137 307	141 921	138 091	131 111	124 289

Historique

Avant 1966, il existait trois licences différentes, la licence ès sciences, la licence ès lettres et la licence en droit. Il existait au XIX^e siècle également une licence en théologie.

Licence ès sciences

1808-1896

D’après les décrets des 17 mars 1808 et 22 août 1854 et l’arrêté du 20 avril 1853, pour être admis à l’examen de la licence ès sciences il fallait être bachelier ès sciences depuis au moins un an et avoir pris quatre inscriptions aux cours de la faculté. Il y avait trois sortes de licence : la licence ès sciences mathématiques, ès sciences physiques et ès sciences naturelles. L’examen pour chacune des trois licences se divise en épreuves écrites, pratiques et orales.

1896-1947

Le décret du 22 janvier 1896 réforme en profondeur la structure de la licence ès sciences en créant le système des certificats d’études supérieures.

Gaston Darboux explique les raisons et les bénéfices de ce nouveau système dans sa présentation au Conseil supérieur de l'Instruction publique du rapport sur les projets de décrets relatifs à la licence ès sciences. La forme des examens de licence ès sciences est resté inchangé depuis 1853, avec des programmes "minutieusement réglés" portant toujours sur les mêmes branches de la sciences depuis 1808. Or les domaines d'enseignement des facultés se sont beaucoup élargis depuis 1808, et surtout depuis 1870, grâce à la création de chaires nouvelles (chimie industrielle, chimie organique, physique mathématique, physique industrielle, géométrie supérieure, etc.), mais ces enseignements ne font pas partie du programme de licence, malgré un remaniement des programmes en 1877 ayant visé à les "mettre plus en harmonie avec les découvertes qui se succèdent chaque jour". En effet c'est le caractère même de la licence ès sciences, comme diplôme destiné exclusivement aux futurs professeurs, qui en empêche l'évolution des programmes. Ces programmes sont de plus trop précis et trop chargés. De plus, comme "garanties de culture générale", on demande alors aux candidats aux concours d'agrégation d'être titulaire de deux licences.

Le nouveau décret institue des certificats d'études supérieures pour l'ensemble des matières enseignés dans une faculté des sciences données. Chaque faculté est habilitée individuellement par le ministre à délivrer un certain nombre de certificat, sur la proposition de l'assemblée de la faculté et après avis de la section compétente du Comité consultatif de l'enseignement public. Lorsqu'un étudiant a obtenu trois certificats, il peut demander le diplôme de licencié ès sciences, qui porte mention des matières des trois certificats et sur lequel les mentions de certificats ultérieurement obtenus peuvent être également ajoutées. Ce nouveau système "substitue aux trois types fournis par les licences [d'alors, sciences mathématiques, sciences physiques, sciences naturelles], une foule de combinaisons variées, très propres à encourager le goût de l'étude, à éveiller les vocations scientifiques, à conserver l'originalité de l'esprit.".

Les examens pour chaque certificat comprennent trois épreuves, une épreuve écrite, une épreuve pratique et une épreuve orale, les deux premières étant éliminatoires. Le jury se compose d'au moins trois membres, les notes d'interrogations et de travaux pratiques obtenues par le candidats au cours de l'année lui étant communiquées. Les candidats admis à un certificat se voient attribués une des notes suivantes, très bien, bien, assez bien, passable.

Un second décret signé le même jour établi les groupes de certificats dont le diplôme de licence doit être formé pour les aspirants aux fonctions de l'enseignement secondaire public pour lesquels le grade de licencié ès sciences (tels que professeur dans les collèges ou chargé de cours dans les lycées) est requis :

• Groupe I : Calcul différentiel et intégral; Mécanique rationnelle ; Astronomie, ou une autre matière de l'ordre des sciences mathématiques.
• Groupe II : Physique générale; Chimie générale; Minéralogie, ou une autre matière de l'ordre des sciences mathématiques, physiques ou naturelles.
• Groupe III : Zoologie; Botanique; Géologie

Ces groupements sont modifiés par l'arrêté du 27 juillet 1904 :

• Groupe I : Calcul différentiel et intégral; Mécanique rationnelle ; Physique générale ou un certificat de l'ordre des sciences mathématiques, à l'exclusion des certificats de mathématiques préparatoires à l'étude des sciences physiques.
• Groupe II : Physique générale; Chimie générale; Minéralogie, ou une autre matière de l'ordre des sciences mathématiques, physiques ou naturelles, y compris le certificat d'études supérieures de mathématiques préparatoires à l'étude des sciences physiques et le certificat d'études physiques, chimiques et naturelles.
• Groupe III : Zoologie ou physiologie générale; Botanique; Géologie

Le décret du 31 juillet 1896 fixe lui la composition des licences ès sciences pour les candidats aux concours d'agrégation de l'enseignement secondaire pour l'ordre des sciences :

• Agrégation des sciences mathématiques : certificats du groupe I + physique générale
• Agrégation des sciences physiques : certificats du groupe II + mécanique rationnelle
• Agrégation des sciences naturelles : certificats du groupe III + physique générale ou chimie générale.

Pour la candidature aux concours d'agrégation, la possession de deux licences dans l'ancien système laisse place à une licence à quatre certificats, le quatrième certificat concernant une matière d'une autre discipline que celle du concours d'agrégation considéré.

À partir de l'arrêté du 18 juin 1904, la licence ne doit plus comporter que trois certificats (+ un quatrième pour l'agrégation de sciences naturelles) auquel on doit ajouter la détention d’un diplôme d'études supérieures ou d'un certificat d'études supérieures dit « à option », ce qui est souvent le cas en mathématiques avec les certificats d'analyse supérieure ou de géométrie supérieure. Ces certificats à option sont les ancêtres des certificats de 3^e cycle puis des cours de diplômes d'études approfondies. Les groupement de certificats pour les licences d'enseignement permettant de postuler aux concours d'agrégation sont à partir de 1904:

• Agrégation des sciences mathématiques : Calcul différentiel et intégral; Mécanique rationnelle ; physique générale
• Agrégation des sciences physiques : Physique générale; Chimie générale; Mathématiques générales ou mécanique rationnelle
• Agrégation des sciences naturelles : Zoologie ou physiologie générale; Botanique; Géologie + Physique générale ou chimie générale ou un certificat mentionnant que le candidat a subi avec succès les épreuves de physique et de chimie comprise dans le programme du certificat d'études physiques, chimiques et naturelles.

En ce qui concerne la durée des études, la circulaire du 2 août 1897 indique que les boursiers de licence doivent pour obtenir une deuxième année de bourse avoir obtenu un certificat à la fin de la première année, que les boursiers de deuxième année doivent obtenir au plus tard à la session de novembre, les deux autres certificats pour obtenir la licence et le droit à une troisième année de bourse au terme de laquelle ils doivent obtenir un quatrième certificat, leur permettant en particulier de se présenter à un concours d'agrégation.

Les groupements de certificat pour les licences permettant d'être candidat au doctorat ès sciences sont fixés par le décret du 16 janvier 1898:

• Groupe I : Calcul différentiel et intégral; mécanique rationnelle; un troisième certificat au choix du candidat.
• Groupe II : Physique générale; chimie générale; un troisième certificat au choix du candidat.
• Groupe III : Zoologie ou physiologie; botanique; géologie ou minéralogie.

puis le décret du 4 janvier 1922:

• Groupe I : Calcul différentiel et intégral; mécanique rationnelle; physique générale ou un troisième certificat de l'ordre des sciences mathématiques, à l'exclusion du certificat de mathématiques générales.
• Groupe II : Physique générale; mécanique rationnelle ou appliquée ; un troisième certificat, au choix du candidat, de l'ordre des sciences mathématiques ou physiques, à l'exclusion du certificat de mathématiques générales
• Groupe III : Physique générale; chimie générale; un troisième certificat au choix du candidat.
• Groupe IV : Zoologie ou physiologie; botanique; géologie ou minéralogie.

Ces groupements visent en particulier à "offrir les garanties particulières de culture scientifique, [...] si nécessaires que si on ne les puisait pas dans l'examen de la licence soutenu dans les conditions [ainsi définies], les facultés se trouveraient rapidement conduites à accroître l'importance et le nombre des questions accessoires, portant sur des sujets connus, qu'elles proposent aux candidats au doctorat. Et par là se trouverait faussé le caractère d'un examen qui doit avant tout favoriser et mettre en évidence l'esprit d'invention, l'aptitude à ces recherches scientifiques qui constituent la véritable fonction de l'enseignement supérieur."

Des certificats d’études supérieures préparatoires sont également progressivement créés pour les étudiants n'ayant pas fait la classe de mathématiques spéciales du lycée: mathématiques générales, mathématiques physique et chimie (abrégé en MPC), sciences physiques, chimiques et naturelles (abrégé en SPCN). Leur préparation, facultative, dure en théorie une année après le baccalauréat, et comptent jusqu'aux années 1930 comme des certificats de licence.

Programme du certificat d'études supérieures de physique générale^[15]

I - MESURES ABSOLUES Systèmes C.G.S.

II. - THÉORIE GÉNÉRALE DU MOUVEMENT VIBRATOIRE Étude du mouvement vibratoire. Propagation des vibrations.- Principe de Huyghens. Réflexion et réfraction des ondes Composition des vibrations. - Ondes progressives et ondes stationnaires. Composition des vibrations rectangulaires.

III. - ÉLASTICITÉ ET ACOUSTIQUE Notions générales sur l'élasticité. Différents modes de vibration des corps : vibrations longitudinales et transversales.

Vitesse du son. - Tuyaux sonores. Cordes. - Verges. Timbre. Battements. Sons résultant

IV. - OPTIQUE 1° Milieux isotropes. Réflexion. - Miroirs. Réfraction - Indices dispersion. Achromatisme. Spectroscopie. Photométrie. Vitesse de la lumière : Rømer, Fizeau, Foucault. Interférences.- Lames minces. - Anneaux colorés. Diffraction. - Réseaux. - Application aux instruments d'optique. Pouvoir séparateur. Réfractomètres interférentiels. Polarisation par réflexion et par réfraction.

2° Milieux non isotropes. Double réfraction. - Polariseurs et analyseurs Interférence de la lumière polarisée. Lumière elliptique. Polarisation chromatique dans les lames minces cristallisées. Polarisation rotatoire : quartz, liquides, dissolutions. Travaux de Pasteur. Saccharimétrie. Polarisation rotatoire magnétique.

V.- CHALEUR Dilatations. - Thermométrie. Calorimétrie. Thermodynamique. - Principe de l'équivalence. - Principe de Carnot. Conservation de l'énergie. - Application des principes de la thermodynamique. Changements d'états. - Fusion. - Vaporisation.- Applications. Hygrométrie. Densité des gaz et des vapeurs. - Vapeur saturée. Liquéfaction. - Point critique. Rayonnement. - Émission et absorption des radiations. Loi de Newton. Conductibilité.

VI. - CAPILLARITÉ Phénomènes principaux et leur explication par la tension superficielle

VII. - ÉLECTRICITÉ Électrostatique. Lois élémentaires des actions électriques. - Conservation de l'électricité. Théorème de Gauss. - Potentiel.

Champ électrique. - Lignes de force. - Équilibre électrique. Induction électrostatique : Faraday Capacité. - Condensateurs. - Energie électrique. Electromètres. - Notions sur les diélectriques; Expériences de Volta. - Piles. - Force électromotrice.

Magnétisme. Couple terrestre. - Pôles. Moment magnétique. Potentiel. - Potentiel mutuel. Définitions de l'inclinaison et de la déclinaison. Mesure du couple terrestre en valeur absolue.

Électricité dynamique. Courant électrique. - Expérience d'Oerstedt. - Ampère. Multiplicateur. - Boussole des sinus. Loi d'Ohm. - Théorème de Kirchhoff. - Dérivation, - Groupement des piles. Phénomènes caloriques produits par les courants : Joule. Phénomènes thermoélectriques. Électrolyse. - Polarisation. Electrocapillarité.

Électromagnétisme. Loi de Biot et Savart. - Loi élémentaire. Intensité électromagnétique. - Boussole des tangentes. Équivalence d'un feuillet et d'un courant fermé. Solénoïde. Aimantation par les courants. - Corps magnétiques et diamagnétiques.

Électrodynamique : notions élémentaires. Induction. Phénomènes fondamentaux. - Extracourant. - Loi de Lenz. Expression de la force électromotrice d'induction à l'aide de la dérivée du flux de force Coefficients d'induction mutuelle et de self-induction. Mesures électriques relatives : résistance; - force électromotrice. Mesure électriques absolues : intensité ; force électromotrice ; résistance. Mesures pratiques. Applications.- Théorie élémentaire des machines magnéto et dynamo-électriques. Éclairage électrique. - Transformateurs. Téléphone et microphone.

 

1947-1958

Le décret du 11 août 1947 institue l'obtention d'un des certificats d'études supérieures préparatoire (mathématiques générales ; mathématiques, physique et chimie - MPC ; sciences physiques, chimiques et naturelles - SPCN) comme préalable obligatoire à l'inscription en licence. Le cours de propédeutique dure un an, mais il faut en général deux ans pour obtenir le certificat. Le niveau des certificats propédeutiques correspondent à celui de la classe de mathématiques spéciales des lycées.

Il faut toujours trois certificats de licence pour obtenir la licence ès sciences.

Bien qu'il soit possible de préparer deux certificats de licence en une année, les étudiants obtiennent en général un certificat par an et mettent de trois à quatre années pour obtenir la licence d'enseignement après l'obtention du certificat propédeutique. La composition en certificat des licences d'enseignement, du fait de leur large pluridisciplinarité, rend cependant possible d'obtenir deux licences en obtenant quatre certificats, en effet en obtenant les certificats de physique générale, calcul différentiel et intégral, chimie générale et mécanique rationnelle ont obtient à la fois la licence ès sciences mathématiques et ès sciences physiques.

Liste des certificats d'études supérieures (1957)

Liste des certificats d'études supérieures (hors 3e cycle) existant en 1957 juste avant la réforme de 1958

mathématiques	physique-chimie	électronique[N 1]	sciences naturelles
Calcul différentiel et intégral Mécanique rationnelle Analyse appliquée Mathématiques appliquées Méthodes mathématiques de la physique Astronomie Astronomie approfondie Mécanique des fluides	Physique générale Chimie générale Chimie physique Physique nucléaire Mécanique physique et expérimentale Théories physiques Optique appliquée Chimie organique structurale Electrochimie	Electronique et électrotechnique Electronique Electrotechnique générale Electrotechnique Electronique industrielle et servomécanismes Radioélectricité Radioélectricité et électronique Electrotechnique et électronique industrielles Electricité et électronique industrielles Electronique appliquée et asservissement Electronique et haute fréquence Electronique et radioélectricité Electricité industrielle Electrotechnique et servomécanique	Zoologie Chimie biologique Biologie générale Génétique Microbiologie Géographie physique et géologie dynamique Physiologie générale Botanique Géologie Minéralogie

 

Composition des licences d’enseignement ès sciences établies en 1949 (décret 49-347) :

• licence ès sciences mathématiques :
  • calcul différentiel et intégral
  • mécanique rationnelle
  • physique générale.
• licence ès sciences physiques :
  • physique générale,
  • chimie générale,
  • calcul différentiel et intégral ou mécanique rationnelle ou zoologie ou physiologie générale ou botanique ou géologie
• licence ès sciences naturelles :
  • zoologie ou physiologie générale
  • botanique
  • géologie

1958-1966

Le décret du 8 août 1958 modifie le régime des études pour la licence ès sciences et la liste des certificats d'études supérieures ; le contenu des licences est ainsi un peu allégé afin de permettre une préparation en deux ans après l'obtention d'un certificat d'études supérieures préparatoires. La propédeutique est également un peu modifié, en particulier le certificat de mathématiques générales est transformé en certificat de mathématiques générales et physique (en abrégé MGP). Suite à la réforme du programme du certificat de calcul différentiel et intégral faite par Gustave Choquet à la faculté des sciences de l'université de Paris, « les bases de l'algèbre et de l'algèbre linéaire [passent dans le certificat préparatoire MGP], les nouveaux certificats de Mathématiques I et II gardant en licence le coeur de l'analyse moderne. »^[16].

On distinguait toujours trois types de licence. La licence libre, formée de cinq certificats, la licence d'enseignement, constituée d'un groupe de six certificats bien déterminé, et la licence de doctorat, exigeant 7 certificats d’études supérieures, l’un d’entre eux étant obligatoirement choisi parmi les certificats spécialisés (3e cycle) proposés par la faculté. La licence d'enseignement était nécessaire pour la présentation au concours de recrutement des professeurs certifiés, et, accompagnée d'un diplôme d'études supérieures, pour la présentation au concours de recrutement des professeurs agrégés. La licence de doctorat était nécessaire pour l'inscription à la préparation d'un doctorat ès sciences, le certificat supplémentaire, de troisième cycle, devant correspondre à la spécialité de la thèse. Pour le doctorat de spécialité, il fallait justifier de cinq certificats plus un certificat de spécialité (3e cycle).

Les anciens certificats sont donc divisés en deux ou trois nouveaux certificats. Le certificat de calcul différentiel et intégral est divisé en certificats de mathématiques I et II, le certificat de physique générale est divisé en trois certificats, thermodynamique & mécanique physique, optique, électricité. Ainsi le volume des licences d'enseignement diminue d'environ un tiers (les 3 anciens certificats formant une licence équivalant à 8 ou 9 nouveaux certificats), permettant de passer d'une durée générale de préparation de quatre à trois années post-propédeutique, les trois grandes licences généralistes et pluridisciplinaires (mathématiques, physique-chimie, sciences naturelles) laissant place à des licences plus spécialisés avec une baisse importante du poids des matières " connexes" (ex. : physique et mécanique pour les mathématiques, mathématiques et physique pour la chimie). Les licences ès sciences mathématiques ne gardent qu'un tiers de l'ancien certificat de physique générale, puis se voyant créer en 1965 un certificat de "physique fondamentale" propre, les licences de physique se voyant créer des certificats de mathématiques "allégés" propres, de plus on distingue à partir de là une licence d'enseignement en physique avec un tiers de l'ancien certificat de chimie générale, une licence d'enseignement en physique avec de l'électronique au lieu de la chimie, et une vraie licence en chimie avec un certificat de physique "allégé" créé spécifiquement (physique expérimentale).

La licence d'enseignement était en fait généralement obtenue après trois ans d'études^[17] postérieures à l'obtention du certificat propédeutique.

« La préparation de chaque CES dure un an (quelques rares CES se préparent toutefois en un seul semestre). L’enseignement comprend approximativement 3 heures de cours par semaine et, en général, une séance d’exercices de 2 heures. Le programme est donc détaillé approximativement pendant 125 heures. Il s’agit, bien entendu, de cours très denses, et l’étudiant doit passer beaucoup de temps à un travail personnel de compréhension du cours et d’approfondissement de ses connaissances. L’enseignement pratique est dispensé à raison d’une séance de 3 heures, passée chaque semaine au laboratoire, ce qui fait environ 75 heures de laboratoire pour la préparation du certificat. L'examen comprend une épreuve écrite (problème), une manipulation effectuée au laboratoire et reproduisant une expérience faite dans l’année (avec des constantes différentes, pour vérifier le savoir faire du candidat) et une interrogation orale. On voit donc que la préparation d’un CES exige environ 200 heures de travail officiel; il est théoriquement possible de préparer 3 CES dans l’année, mais c’est une situation assez exceptionnelle et, en fait, la plupart des étudiants en préparent seulement deux^[17]. »

En 1962 (décret 62-891), sous le ministère de Pierre Sudreau, est créé le diplômé d'études scientifiques générales, sanctionnant l'acquisition d'un certificat d'études supérieures préparatoires, et un groupe de deux certificats d'études supérieures déterminé. Ce diplôme, devant ainsi sanctionner deux années d'études supérieures scientifiques, préfigure le diplôme universitaire d'études scientifiques créé en 1966 dans le cadre de la réforme Fouchet.

Liste des certificats d'études supérieures entrant dans la composition des licences ès sciences en 1958

mathématiques	physique	chimie	sciences naturelles
mathématiques I (6 H /sem) mathématiques II (6 H) mécanique générale (3,5 H) techniques mathématiques de la physique (5 H) méthodes mathématiques de la physique (3 H) astronomie (3,5 H)	électricité (6 H) optique (5 H) thermodynamique et mécanique physique (5,5 H) physique expérimentale (6 H) cristallographie physique (3 H) électrotechnique (6 H) électronique (6 H)	chimie générale I (atomistique et chimie structurale) (3 H) chimie générale II (thermodynamique et cinétique) (5,5 H) chimie minérale (7 H) chimie organique (7 H) chimie systématique (7 H) métallurgie et traitements thermiques (5 H) chimie analytique et industrielle (6 H)	botanique (9 H) zoologie (11 H) biologie, microbiologie et physiologie végétale (6,5 H) physiologie animale (7,5 H) géologie générale (8 H) géologie historique (9 H) minéralogie (6 H)

Composition des licences ès sciences d'enseignement établie en 1958

• sciences mathématiques :
  • mathématiques I ;
  • électricité ou thermodynamique et mécanique physique ou optique ;
  • mathématiques II ;
  • mécanique générale ;
  • un autre certificat orienté vers la mécanique, les probabilités, l'astronomie, le calcul numérique ou l’algèbre.

• sciences mathématiques appliquées :
  • mathématiques I ;
  • techniques mathématiques de la physique ;
  • mécanique générale ;
  • électricité ou thermodynamique et mécanique physique ou optique ;
  • deux autres certificat orientés vers la mécanique, les probabilités, l'astronomie, le calcul numérique ou l’algèbre.

• sciences physiques (mention physique I)
  • techniques mathématiques de la physique ;
  • électricité ;
  • optique ;
  • thermodynamique et mécanique physique ;
  • chimie minérale ou chimie organique ou chimie systématique
  • mécanique générale ou astronomie ou méthodes mathématiques de la physique I, ou cristallographie physique

• sciences physiques (mention physique II)
  • techniques mathématiques de la physique ;
  • électricité ;
  • optique ;
  • thermodynamique et mécanique physique ;
  • électrotechnique ou électronique ;
  • mécanique générale ou astronomie ou méthodes mathématiques de la physique I, ou cristallographie physique

• sciences physiques (mention chimie)
  • chimie générale I
  • physique expérimentale ou électricité ;
  • chimie organique ;
  • chimie minérale ;
  • chimie générale II ;
  • métallurgie et traitement thermique ou chimie analytique et industrielle

• sciences naturelles (mention sciences biologies)
  • botanique ;
  • zoologie ;
  • biochimie, microbiologie et physiologie végétale ;
  • biologie générale ;
  • physiologie animale ;
  • géologie générale.

• sciences naturelles (mention sciences de la terre
  • botanique ;
  • zoologie ;
  • géologie historique ;
  • biologie générale ;
  • géologie générale;
  • minéralogie ou physiologie animale ou chimie minérale ou chimie systématique

• chimie - physiologie
  • physique expérimentale ou électricité ;
  • chimie générale I
  • biochimie, microbiologie et physiologie végétale ;
  • physiologie animale;
  • chimie organique

 

Programme national du certificat d'études supérieures de mécanique générale

• Compléments de cinématique et cinétique.
• Forces. Principe fondamental et théorèmes généraux de la mécanique
• Travail et puissance virtuelles. Théorèmes de l’énergie.
• Problèmes de statique et de dynamique des solides.
• Types usuels de liaisons. Frottement. Mise en équations de problèmes
• Équations de Lagrange et équations canoniques.
• Introduction à la mécanique des milieux continus déformables.

 

Programme national du certificat d'études supérieures d'électricité

• Rappel des lois différentielles et intégrales de l'électrostatique et de l'électromagnétisme
• Étude macroscopique des milieux diélectriques et magnétiques (Magnétostatique, énergie électrique et magnétique)
• Courant alternatif industriel (Courant alternatif, filtre, énergie, transformateur, machine tournante)
• Équations de Maxwell, courant de déplacement (Propagation des ondes électro-magnétiques, ondes libres, ondes guidées le long des fils, réflexion, résonance, adaptation, guides d'ondes, effet pelliculaire)
• L'électron et les ions (Décharge dans les gaz, potentiel d'ionisation, mobilité, effet thermo- et photo-électrique, action des champs sur une particule chargée, variation de m, E=mc^2)
• Radio-électricité (Diode, charge d'espace, triode, cubes classiques, montages simples)
• Théorie des solides (Magnétisme, dia-magnétisme, paramagnétisme, ferro-magnétisme, magnétostriction, diélectrique, ferro-électrique, semi-conducteur théorie élémentaire, redresseur, transistor, effets Hall et Peltier)

 

Programme national du certificat d'études supérieures de thermodynamique et mécanique physique

Thermodynamique

• Les deux premiers principes. Énergie libre; potentiel thermodynamique.
• Chaleurs spécifiques et équation d’état. Changements d’état. Basses températures; hélium.
• théorie cinétique. Viriel; gaz raréfiés, phénomènes de transfert; mouvement brownien; entropie statistique; fluctuations.
• Mécanique statique, Loi de Maxwell-Boltzmann. Chaleurs spécifiques (Einstein, Debye).

Mécanique physique

• Rappel de la dynamique du point et du solide. Exemple de l’optique électronique.
• Généralités sur les mouvements vibratoires. Oscillateurs harmoniques et à relaxation. Synchronisation, résonance. Analogies électriques.
• Propagation des vibrations. Vibrations longitudinales et transversales. Propagation, vitesse de phase et de groupe; effet Doppler. Notion

générale d’impédance.

• Ondes acoustiques libres. Vitesse du son; ultra-sons.
• Vibrations dans les systèmes limités. Travaux sonores; réflexion, résonance. Cordes et verges vibrantes.

 

Programme national du certificat d'études supérieures d'optique

• Propagation d’une onde optique en milieu isotrope. Vitesse de la lumière; notions sur la relativité restreinte. Interférences; diffractions; contraste

de phase. Diffusion; réfraction; dispersion.

• Propagation d’une onde optique dans un milieu uniaxe. Biréfringence;

polarisation; interférence en lumière polarisée; lames minces; polarisation rotatoire; biréfringences accidentelles.

• Mécanique quantique. Diffraction des rayons X et des particules; ondes matérielles, photons, effet Compton. Équation de Schrodinger, applications simples : effet tunnel, oscillateur harmonique.
• Spectroscopie. Spectres atomiques; théorie de Bohr: nombres n, l, j, m; règles de sélection; hydrogène et alcalins; effet Zeeman.
• Rayonnement. Corps noir; aspect quantique.
• Notions de physique nucléaire et de radio-activité.

 

Programme national du certificat d'études supérieures d'électrotechnique

• Notions d’électrotechnique générale. Matériaux utilises en électrotechnique. Circuits électriques. Circuits magnétiques. Champs alternatifs, champs tournants. Tracés de champs électriques et magnétiques. Composants systématiques. Grandeurs périodiques non sinusoïdales. Équations de Maxwell.
• Mesures en électrotechnique.
• Machines électriques. Machine à courant continu. Le transformateur. L’alternateur. Le moteur synchrone. Les machines asynchrones. Les lignes aériennes et câbles. Les machines électriques spéciales et

quelques montages spéciaux. Exemple de calcul électrique de machine : le transformateur.

 

Programme national du certificat d'études supérieures d'électronique

• Tubes classiques à vide et à gaz (15 heures). Tétrodes, pentodes, tubes spéciaux, tube oscilloscopique. Tubes à gaz; redresseurs, thyratrons, tubes compteurs. Cellules photoélectriques. Phénomènes parasites : bruit de transit, etc. Notions sur le klystron et le magnétron.
• Circuits électroniques actifs à constantes localisées (45 heures). Amplificateurs BF à courant continu HF; rétroaction. Oscillateurs, multivibrateurs, bascules. Divers types de modulation, démodulation, changement de fréquence. Notions sur les régimes impulsifs.
• Éléments semi-conducteurs (60 heures). Compléments sur la théorie des semi-conducteurs. Principales applications : thermistances et varistances; diodes et redresseurs; triodes et tétrodes; montages de base

et circuits équivalents, photodiodes. Montages à transistors, amplificateurs; oscillateurs, régimes impulsifs.

• Circuits à constantes réparties et notions sur le rayonnement des ondes hertziennes (20 heures). Propagation sur les lignes sans pertes. Influence

des pertes. Propagation dans les guides d’ondes; cavités résonantes. Exemples typiques de circuits pour hyperfréquences. Rayonnement d’un projecteur d’ondes. Rayonnement du doublet.

 

De 1811 à 1830, 165 licences ès sciences furent conférées (soit 8,5/an). De 1831 à 1842, 24 licences ès sciences furent en moyenne conférées par ans (pour 310 baccalauréat ès sciences/an et 10 doctorats ès sciences/an). En 1877, on comptait 63 candidats aux examens pour la licence ès sciences (36 en mathématiques, 22 en physique, 5 en sciences naturelles) à la Faculté des sciences de Paris et un taux de réussite d’environ 1 pour 2. À la fin des années 1950, moins de 600 licences ès sciences mathématiques étaient conférées par an en France, ce nombre cru rapidement dans les années 1960, passant à 961 en 1965, 1140 en 1966, 1568 en 1967 et 1732 en 1969. En sciences physiques, on comptait 400 diplômés par an en 1955, nombre qui passa à 1300 en 1961. On a compté en 2009 la délivrance de 24271^[18] licences générales en sciences (sur un total de 122 496), dont 4525 en physique et chimie, et 16880 licences professionnelles (sur un total de 40 388).

Licence ès lettres

D'après les décrets des 17 mars 1808 et 22 août 1854 et les arrêtés des 17 juillet 1840 et 17 janvier 1859, pour être admis à l'examen de la licence ès lettres, il faut être bachelier ès lettres depuis au moins un an et avoir pris quatre inscriptions aux cours proposés par la Faculté des Lettres. Les examens consistent en épreuves écrites et orales. Les épreuves écrites comportent une composition de dissertation latine, une de dissertation française, une composition de vers latins, un thème grec. Pour l'épreuve orale, les candidats expliquent des ouvrages grecs, latins et français.

Licence en droit

D’après les décrets des 21 septembre 1804 et 22 août 1854 et les arrêtés des 22 septembre 1843 et 4 février 1853, pour obtenir la licence en droit, obligatoire pour la profession d’avocat, il faut être bachelier en droit, faire une troisième année d’études, prendre quatre inscriptions et subir deux examens et une thèse. Le premier examen concerne les Institutes de Justinien ; le second le code Napoléon, le code de commerce et le droit administratif. La thèse porte sur des questions de droit romain et de droit français.

Les études pour la licence en droit sont réformées par le décret du 27 mars 1954, sous le ministère d’André Marie. L’idée générale qui a guidée cette réforme est « que les facultés de droit doivent donner à leurs étudiants, d’une part une culture générale de caractère social, appuyée sur l’enseignement du droit et de l’économie politique, d’autre part une formation mieux orientée vers leurs professions futures. ». Pour cela la réforme a mis en place la distinction entre deux cycles dans les études de licence. « Le premier cycle, d’une durée de deux ans, commun à tous les étudiants, doit permettre d’acquérir les connaissance générales de base. Le second cycle, d’une durée de deux ans également, comporte trois sections : droit privé, droit public et science politique, économie politique ». La réforme allonge ainsi d’une année les études, mais, selon l’exposé des motifs, « cette charge est compensée par le fait que la possession d’une formation plus poussée et d’un diplôme revalorisé dispensera de très nombreux étudiants de rechercher dans le doctorat, comme c’était le cas jusqu’ici, un complément aux études de licence. Ainsi le doctorat en droit retrouvera le caractère véritablement scientifique qui doit être le sien. » Le baccalauréat en droit est délivré au terme de la deuxième année d’études. La réforme met également en place le développement des travaux pratiques.

Suite au décret du 10 juillet 1962, un diplôme d’études juridiques générales est délivré au bout de la deuxième année des études de licence en droit, en lieu et place du baccalauréat en droit^[19].

La licence en droit organisée en quatre années est transformée en maîtrise en droit en 1976.

Licence en théologie

D’après le décret du 22 août 1854 et l’arrêté du 24 août 1838, pour obtenir la licence en théologie il faut être bachelier en théologie, avoir pris quatre inscriptions à la faculté et subir deux examens. Le premier porte sur la théologie sacramentalle et morale, le second sur l’Écriture sainte, l’histoire ecclésiastique et le droit canon. Il faut également soutenir deux thèses sur les matières des examens, l’une en français, l’autre en latin.

La licence de 1966 à 1976

À partir de 1966, suite à l’application du Plan Fouchet, le premier cycle passe à deux ans dans les facultés des sciences et des lettres et sciences humaines. Le deuxième cycle est sanctionné par la licence (cycle court en un an), ou la maîtrise (cycle long en deux ans).

Dans les facultés des lettres et sciences humaines, le deuxième cycle est un cycle de formation approfondie sanctionné soit par une licence, soit par une maîtrise ; sa durée est d’une année pour la licence et de deux années pour la maîtrise. Les enseignements en vue de la licence sont répartis en sections. Six sections conduisent à des licences dites « licences d'enseignements » : lettres classiques, lettres modernes, langues vivantes étrangères, histoire, géographie, philosophie. La licence est délivrée aux candidats ayant obtenu soit un certificat d’études supérieures de licence et un certificat d’études supérieures de maîtrise ; soit, lorsque la maîtrise comporte quatre certificats d’études supérieures, deux certificats d’études supérieures de maîtrise.

Dans les facultés des sciences, le deuxième cycle comporte des sections qui conduisent vers une maîtrise ou une licence d'enseignement. La licence (ès sciences mathématiques, physiques ou naturelles) est délivrée aux candidats ayant satisfait un examen comportant plusieurs épreuves écrites, orales ou pratiques au terme de l'année d'études préparatoire à la licence. Selon l'arrêté du 15 juillet 1966, les horaires d'enseignement hebdomadaires sont de 15 heures en mathématiques, 19 heures en sciences physiques et 20 heures en sciences naturelles. Cependant après les événements de mai 1968, l'arrêté du 1er février 1969 institue également la licence d'enseignement comme diplôme sanctionnant la première année d'études conduisant à une des maîtrises d'enseignement en 2 ans instituée par le même arrêté et supprimant par là la division voie courte-voie longue de la réforme Fouchet très critiquée par les syndicats. L'arrêté cité institue en outre une licence en technologie de construction et l'arrêté du 20 avril 1970 les licences de construction mécanique, électrotechnique et électrotechnique.

La licence de 1977 à 1993

L’arrêté du 16 janvier 1976, signé par Alice Saunier-Seité mais préparé par Jean-Pierre Soisson, réforme le deuxième cycle^[20]. Le nouveau texte donne aux universités l’initiative pour définir les enseignements, leurs intitulés et leurs contenus, tout en laissant au ministère le contrôle des habilitations relatives à la délivrance des diplômes nationaux. En outre il est commun à toutes les disciplines universitaires (hors santé) et met ainsi fin à la licence en droit en quatre ans. D’après ce texte, la licence sanctionne une formation cohérente et complète, elle est conçue comme un diplôme terminal. Elle peut néanmoins être suivie par un autre diplôme de deuxième cycle, la maîtrise. La licence comporte soit une formation portant sur les éléments fondamentaux d’une discipline ou d’un groupe de disciplines, soit une formation interdisciplinaire, soit une formation ayant un objectif professionnel. L’enseignement dure une année et comporte de 350 à 550 heures. L’accès est ouvert au titulaire d’un diplôme d'études universitaires générales.

La licence de 1993 à 1997

Entre 1993 et 1997, la licence était régie par l’arrêté du 26 mai 1992^[21]. Celui-ci s’appliquait dès la rentrée 1993 (réforme Jospin).

Les titulaires du DEUG étaient autorisés à s’inscrire. Les études duraient un an et comportaient quatre à huit modules.

Les dénominations étaient fixés nationalement. On distinguait les secteurs suivants :

• Licences du secteur technologie^[22] :
  • domaine du génie électrique :
    • licence d'électronique, électrotechnique et automatique
    • licence d'ingénierie électrique
  • domaine du génie mécanique et productique
    • licence de technologie mécanique
    • licence de sciences de la production industrielle
  • domaine du génie civil
    • licence de génie civil
  • domaine du génie des procédés
    • licence de génie des procédés
• Licences du secteur sciences^[23] :
  • domaine des mathématiques :
    • licence de mathématiques
    • licence de mathématiques appliquées et sciences sociales
  • domaine de l'informatique :
    • Licence d'informatique
  • domaine de la mécanique :
    • licence de mécanique
  • domaine des sciences de la matière :
    • licence de physique
    • licence de physique mention physique et applications
    • licence de sciences physiques
    • licence de chimie physique
    • licence de chimie
  • domaine des sciences de la Terre:
    • licence de sciences de la Terre
    • licence de sciences de la Terre mention géologie et biologie générales
  • domaine des sciences de la vie et de la santé :
    • licence de biochimie
    • licence de biologie
    • licence de biologie mention biologie cellulaire et physiologie
    • licence de biologie mention biologie des organismes
    • licence de biologie mention biologie générales et sciences de la Terre
    • licence de sciences sanitaires et sociales,
• Licences du secteur artistique et culturel^[24],
• Licences du secteur théologie^[25],
• Licences du secteur sciences humaines et sociales^[26],
• Licences du secteur lettres et langues^[27],
• Licences de droit et science politique^[28],
• Licence d’administration économique et sociale^[29] :
  • licence d'administration économique et sociale ;
  • licence d'administration économique et sociale mention administration générale et territoriale ;
  • licence d'administration économique et sociale mention administration et gestion des entreprises ;
  • licence d'administration économique et sociale mention développement social ;
  • licence d'administration économique et sociale mention ressources humaines ;
  • licence d'administration économique et sociale mention commerce et affaires internationales ;
  • licence d'administration économique et sociale mention techniques économiques et de gestion ;
  • licence d'administration économique et sociale mention sciences économiques et sociales.
• Licences du secteur économie et gestion^[30] :
  • licence de sciences économiques
  • licence de sciences économiques mention analyse et politique économiques ;
  • licence de sciences économiques mention économie internationale ;
  • licence de sciences économiques mention monnaie et finance ;
  • licence de sciences économiques mention économie du travail et des ressources humaines ;
  • licence de sciences économiques mention économie industrielle ;
  • licence de sciences économiques mention économie et gestion de l'entreprise ;
  • licence de sciences économiques mention techniques économiques et de gestion ;
  • licence de sciences économiques mention sciences économiques et sociales.
  • licence d'économétrie.
• Licence de sciences et techniques des activités physiques et sportives^[31].

La licence de 1997 à l'application de la réforme LMD

Le diplôme de licence « classique  » suivait les conditions fixées par l’arrêté du 9 avril 1997^[32]. Celui-ci s'appliquait depuis la rentrée 1997 (réforme Bayrou).

Cette licence était ouverte à tout porteur du DEUG (Dans certains cas, un étudiant qui avait obtenu 80% du DEUG pouvait accéder à la licence) ou diplôme équivalent. Il était organisé en deux semestres puis en huit unités d’enseignement.

Les dénominations étaient fixés nationalement. On distinguait les secteurs suivants :

• Licence Sciences et technologies^[33],
• licence arts et culture^[34],
• licence théologie^[35],
• licence Sciences humaines et sociales^[36],
• licence de Lettres et langues^[37],
• licence de Droit^[38],
• licence d'administration économique et sociale^[39],
• licence d'Économie et gestion^[40],
• licence de sciences et techniques des activités physiques et sportives^[41].

Les licences pluridisciplinaires

Article détaillé : licence pluridisciplinaire.

Ces licences, crées en 1994, doivent apporter aux étudiants se destinant à l’administration ou à l’enseignement un cursus pluridisciplinaires. Elles étaient de deux types :

• Licence pluridisciplinaire de lettres, arts et sciences humaines,
• Licence pluridisciplinaire de sciences et technologie^[42].

Elles sont supprimées formellement à la rentrée 2012^[43].

La licence professionnelle

Article détaillé : licence professionnelle.

La licence professionnelle fut créée en 1999, en tant que cas particulier de la licence classique. Elle s’organisait en un an après un DEUG, DUT, BTS. Comme son nom l’indique elle a pour but de permettre une insertion professionnelle^[44] (la licence classique le permet difficilement et est plutôt appropriée pour continuer ses études).

Organisation jusqu’à la rentrée 2012

L’arrêté du 23 avril 2002 relatif « aux études universitaires conduisant au grade de licence » définit ce qu’on appelle couramment aujourd'hui la licence et qui est traitée dans ce paragraphe. En réalité ce texte s’applique à une « offre de formation est structurée six semestres » conduisant à « diverses licences qui sanctionnent un niveau validé par l'obtention de 180 crédits européens » et « divers types de diplômes nationaux sanctionnant un niveau correspondant à l'obtention de 120 crédits européens ». Cette organisation se substitue aux précédents parcours (DEUG et licence, licences pluridisciplinaires, licence d’administration publique, diplôme universitaire de technologie, diplôme d'études universitaires scientifiques et techniques, licence professionnelle et diplôme national de guide-interprète national) même si les textes régissant ceux-ci ne sont pas abrogés.

Entre 2003 et 2006, les universités ont basculé du système avec le DEUG en deux ans suivi de la licence en un an au système actuel (licence en trois ans). Les années sont couramment appelées « L1 », « L2 » et « L3 ».

Déroulement des études

La licence se déroule en six semestres après le baccalauréat (ou équivalent) et est organisée en domaines puis mentions et, dans certains cas, spécialités (exemple : licence en sciences et technologies, mention physique et ingénierie, spécialité mécanique et ingénierie). L’orientation se fait de manière progressive.

Le contenu des enseignements, les modalités de contrôles de connaissance, de progression et de compensation sont fixés par chaque université et soumis à habilitation du ministère de l’enseignement supérieur.

La brique de la licence est l’unité d’enseignement (UE). Celle-ci est définitivement acquise et capitalisable dès lors que l’étudiant y a obtenu la moyenne. Une UE peut s’évaluer par contrôle continu et/ou examen. Dans ce dernier cas, il y a deux sessions. L’ensemble des UE est structuré pour former des parcours cohérents. Différents parcours peuvent mener à la même spécialité d’un diplôme. Par ailleurs il y a souvent des UE facultatives et des UE à choix. Les unités d’enseignement se compensent à l’intérieur d’un semestre et généralement les semestres se compensent entre eux, sur une année ou sur les trois ans selon les universités. L’étudiant peut progresser s’il n’a qu’un semestre non validé au maximum. Un diplôme s’obtient soit par acquisition de chaque unité d’enseignement constitutive du parcours correspondant, soit par application des modalités de compensation entre unités d’enseignement. Il est remis avec une « annexe descriptive» des enseignements suivis.

Le nombre d’inscription est souvent limité, là aussi selon les universités (par exemple cinq ans pour la licence, ou un redoublement par année d’étude).

Les crédits européens (système ECTS) sont délivrés à chaque fois que les UE sont acquises, les UE compensées n’en recevant pas. Le nombre de crédits par semestre est généralement de 30. Une fois que la licence (resp. DEUG) est délivrée, l’étudiant reçoit 180 (resp. 120) crédits et implicitement toutes les UE.

Domaines

Depuis la réforme LMD, les domaines sont théoriquement définis par chaque université. C’est ce qui s’est passé lors des premières habilitations (2003-2006). Par la suite, le ministère a préconisé aux universités quatre noms de domaines nationaux^[45] :

• Arts, lettres, langues
• Droit, économie, gestion
• Sciences humaines et sociales
• Sciences, technologies, santé

Evolutions à venir

Une évolution est prévue pour la rentrée 2012.Des « référentiels de compétences » nationaux permettront de définir un cadre aux enseignements ; le volume horaire sera au moins de 1500 heures (sur les trois années) ; le parcours est validé avec une compensation entre les UE d’un semestre d’une part et entre deux semestres de la même année d’autre part. Enfin le DEUG ne sera plus délivré^[43].

Notes et références

Notes

1. ↑ Dénominations variables selon les facultés des sciences

Références

1. ↑ Décret n°2002-481 du 8 avril 2002 relatif aux grades et titres universitaires et aux diplômes nationaux et Décret n°2002-482 du 8 avril 2002 portant application au système français d'enseignement supérieur de la construction de l'Espace européen de l'enseignement supérieur
2. ↑ Article L612-1 du code de l’éducation
3. ↑ Arrêté du 23 avril 2002 relatif aux études universitaires conduisant au grade de licence
4. ↑ Décret n^o 2005-734 du 30 juin 2005 relatif aux études d'architecture.
5. ↑ Décret n^o 2010-1423 du 17 novembre 2010 attribuant le grade de licence aux titulaires du diplôme de comptabilité et de gestion et le grade de master aux titulaires du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion
6. ↑ Arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d'Etat d'infirmier
7. ↑ Décret n^o 2010-1123 du 23 septembre 2010 relatif à la délivrance du grade de licence aux titulaires de certains titres ou diplômes relevant du livre III de la quatrième partie du code de la santé publique
8. ↑ Décret n^o 2010-386 du 15 avril 2010 attribuant le grade de licence aux officiers diplômés de l'Ecole militaire interarmes
9. ↑ ^{a, b, c et d} Décret n^o 84-932 du 17 octobre 1984 relatif aux diplômes nationaux de l'enseignement supérieur ; article 2-1
10. ↑ Arrêté du 3 août 2005 relatif au diplôme universitaire de technologie dans l'Espace européen de l'enseignement supérieur
11. ↑ Arrêté du 28 octobre 2009 relatif à la première année commune aux études de santé
12. ↑ Repères et références statistiques sur les enseignements, la formation et la recherche (RRSEFR)- édition 2009 tableau 8.17 p. 251 & édition 2010 tableau 8.16 p. 245 (à noter des discordances entre les tableaux 8.17 des deux éditions dues au changement du périmètre du champ d'étude, les discordances entre les tableaux 8.16 et 8.17 de l'édition 2010 ne sont cependant pas expliquées), pour les chiffres de la session 1968, cf. Les étudiants et la politique, Jean Paul Bachy, A. Colin, 1973, pour les chiffres de 1999, RRSEFR édition 2001 p. 205, pour les chiffres de 2001, Recensement des diplômes délivrés par les universités à l'issue de l'année universitaire 2001-2002 session 2002. p. 3
13. ↑ Uniquement dans les universités
14. ↑ ^{a, b, c, d et e} hors DOM
15. ↑ programme en vigueur à l'université de Lille dans les années 40 ASA-USTL
16. ↑ La Librairie des Maths - Cours de mathématiques de Gustave Choquet
17. ↑ ^{a et b} L'enseignement de la physique dans les universités, rapport pour l'UNESCO, 1966
18. ↑ http://www.infocentre.education.fr/acadoc/html/getfile.htm@1303460064?ALIAS=ACADOC_ADOC&FILE=2010%2Fhc293.xls ^{(Archive, Wikiwix, que faire ?)}
19. ↑ Décret n°62-768 du 10 juillet 1962 fixant le régime des études et des examens de la licence en droit et de la première année de la licence ès sciences économiques
20. ↑ Arrêté du 16 janvier 1976 relatif au deuxième cycle des études universitaires
21. ↑ Arrêté du 26 mai 1992 relatif au diplôme d'études universitaires générales, à la licence et à la maîtrise
22. ↑ Arrêté du 20 janvier 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales Technologie industrielle et aux licences et maîtrises du secteur technologie
23. ↑ Arrêté du 20 janvier 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales sciences et aux licences et maîtrises du secteur sciences
24. ↑ Arrêté du 9 février 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales Arts et aux licences et aux maîtrises du secteur artistique et culturel
25. ↑ Arrêté du 9 février 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales Théologie et aux licences et aux maîtrises du secteur Théologie
26. ↑ Arrêté du 9 février 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales Sciences humaines et sociales et aux licences et aux maîtrises du secteur Sciences humaines et sociales, Arrêté du 3 janvier 1995 portant modification de l'arrêté du 9 février 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales Sciences humaines et sociales et aux licences et aux maîtrises du secteur Sciences humaines et sociales, Arrêté du 6 août 1996 portant modification de l'arrêté du 9 février 1993 modifié relatif au diplôme d'études universitaires générales Sciences humaines et sociales et aux licences et aux maîtrises du secteur Sciences humaines et sociales
27. ↑ Arrêté du 9 février 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales Lettres et langues et aux licences et aux maîtrises du secteur lettres et langues
28. ↑ Arrêté du 19 février 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales Droit et aux licences et aux maîtrises du secteur Droit et science politique, Arrêté du 12 juillet 1993 modifiant l'arrêté du 19 février 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales Droit et aux licences et aux maîtrises du secteur Droit et science politique, Arrêté du 5 juillet 1994 relatif aux licences du secteur Droit et science politique et à la licence d'administration publique
29. ↑ Arrêté du 19 février 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales, à la licence et à la maîtrise d'administration économique et sociale
30. ↑ Arrêté du 19 février 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales Économie et gestion et aux licences et aux maîtrises du secteur Économie et gestion
31. ↑ Arrêté du 20 janvier 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales, à la licence et à la maîtrise de sciences et techniques des activités physiques et sportives
32. ↑ Arrêté du 9 avril 1997 relatif au diplôme d'études universitaires générales, à la licence et à la maîtrise Ce texte est toujours en vigueur mais n’est pratiquement plus utilisé, les universités ayant normalement toute basculé sur le régime proposé par l’arrêté du 23 avril 2002.
33. ↑ Arrêté du 30 avril 1997 relatif au diplôme d'études universitaires générales Sciences et technologies et aux licences et maîtrises du secteur Sciences et technologies
34. ↑ Arrêté du 30 avril 1997 relatif au diplôme d'études universitaires générales Arts, aux licences et aux maîtrises du secteur artistique et culturel
35. ↑ Arrêté du 30 avril 1997 relatif au diplôme d'études universitaires générales Théologie, aux licences et aux maîtrises du secteur Théologie
36. ↑ Arrêté du 30 avril 1997 relatif au diplôme d'études universitaires générales Sciences humaines et sociales, aux licences et aux maîtrises du secteur Sciences humaines et sociales
37. ↑ Arrêté du 30 avril 1997 relatif au diplôme d'études universitaires générales Lettres et langues, aux licences et aux maîtrises du secteur Lettres et langues
38. ↑ Arrêté du 30 avril 1997 relatif au diplôme d'études universitaires générales Droit et aux licences et aux maîtrises du secteur Droit et science politique
39. ↑ Arrêté du 30 avril 1997 relatif au diplôme d'études universitaires générales, à la licence et à la maîtrise d'administration économique et sociale
40. ↑ Arrêté du 30 avril 1997 relatif au diplôme d'études universitaires générales Économie et gestion et aux licences et aux maîtrises du secteur Économie et gestion
41. ↑ Arrêté du 23 mai 1997 relatif au diplôme d'études universitaires générales, à la licence et à la maîtrise de sciences et techniques des activités physiques et sportives
42. ↑ Arrêté du 7 juin 1994 relatif aux licences pluridisciplinaires
43. ↑ ^{a et b} Arrêté du 1er août 2011 relatif à la licence
44. ↑ Arrêté du 17 novembre 1999 relatif à la licence professionnelle
45. ↑ Recommandations du comité de suivi de la licence, 2007-2008 sur www.nouvelleuniversite.gouv.fr

Articles connexes

• Études en France, Études supérieures en France, Universités en France
• Licence (grade universitaire)