Agglomération De Montréal

Montréal (région administrative)

Carte de localisation de l'agglomération de Montréal.

La région administrative de Montréal (06) est l'une des 17 régions administratives du Québec. Le gouvernement québécois y nomme une conférence régionale des élus (CRÉ), alors que la région est administrée par l'ensemble des municipalités constituantes réunies en concertation.

L'agglomération de Montréal est coextensive avec la région administrative de Montréal. Elle est une instance politique municipale formée des élus de la ville de Montréal et des élus de 15 municipalités de banlieues. Le conseil a des pouvoirs relatifs aux services communs touchant toute la population de l'agglomération tels que :

  • Le transport en commun
  • La police
  • La prévention des incendies
  • La production d'eau potable
  • Le traitement des eaux usées
  • La gestion du réseau routier artériel
  • La cour municipale

Tous les contribuables de l'agglomération, peu importe la municipalité où ils habitent, sont appelés à verser une taxe commune pour tous les services communs placés sous l'autorité du conseil d'agglomération.

Fusion et défusions

En date du 1er janvier 2002, l’ensemble des municipalités situées sur l’île de Montréal, totalisant une population de 1 871 774 personnes, ainsi que sur plusieurs îles périphériques qui composaient jusqu’à présent la Communauté urbaine de Montréal, furent fusionnées par une loi du gouvernement du Québec pour former la nouvelle ville de Montréal.

Vingt-sept banlieues ont ainsi été intégrées à l’ancienne ville et transformées en arrondissements, contre la volonté de certaines d’entre elles, particulièrement des banlieues anglophones du secteur ouest de l’île.

Après l’élection d’un gouvernement libéral à Québec, un référendum sur les défusions municipales eut lieu le 20 juin 2004. Sur les 22 municipalités fusionnées en 2002 qui ont obtenu d’avoir la tenue d’un référendum sur la défusion suite à la signature de registres, 15 ont voté pour redevenir des municipalités autonomes. Ces 15 municipalités représentent 13% de la population de l'île, la nouvelle Ville de Montréal en représentant 87%.

La défusion leur fut accordé en date du 1er janvier 2006, bien qu’avec des pouvoirs réduits. La Ville de Montréal et les municipalités défusionnées se retrouvent au sein d’un conseil d’agglomération qui gère les compétences d’agglomération (ex. : police, pompiers, eau, développement économique) et les villes défusionnées gèrent les compétences de proximité (loisirs, travaux publics, etc.).

Composition

Carte des villes composant la nouvelle agglomération de Montréal.

Le maire de la ville de Montréal choisit les représentants du conseil municipal de la ville de Montréal qui l'accompagnent au conseil d'agglomération, lesquels tiennent leurs mandats de ce conseil municipal. Celui-ci détermine les orientations que prennent les élus au conseil d'agglomération. Il en est de même pour les maires des municipalités environnantes, qui sont liés aux orientations de leur conseil municipal respectif. Le maire de la ville de Dollard-Des Ormeaux choisit un représentant du conseil municipal de la ville de Dollard-Des Ormeaux qui l'accompagne au conseil d'agglomération.

Le conseil d'agglomération est composé de 31 élus :

  • Le maire de la ville de Montréal qui en est le président.
  • 15 élus du conseil municipal de la ville de Montréal.
  • 14 maires des municipalités de banlieues. Les municipalités de Dorval et de L'Île-Dorval ont un représentant commun.
  • Un élu du conseil municipal de la ville de Dollard-Des Ormeaux.

Le conseil d'agglomération a, à l'égard des services communs à l'ensemble des citoyens de l'agglomération, le pouvoir d'adopter tout règlement, d'autoriser toute dépense et d'imposer toute taxe sur l'ensemble du territoire de l'agglomération.

Au sein de ce conseil, la ville de Montréal a une représentation et un droit de vote proportionnel à son poids démographique de l'ensemble du territoire de l'agglomération de Montréal, soit 87,3 %. De même, le droit de vote de chaque municipalité de banlieue est proportionnel à son poids démographique sur le territoire de l'agglomération de Montréal. Le droit de vote total des 15 municipalités de banlieues atteignent 12,7 %.

Liste des municipalités


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