Douanier

Douanier

Douane

La douane est une institution fiscale chargée de la perception des droits et taxes dus à l'entrée de marchandises sur un territoire. À ce titre, elle a souvent été dans le passé, et est encore parfois, la principale source de revenu de certains États. Son activité est réglementée par le droit national, mais aussi par des accords internationaux (OMC, traités de libre-échange, etc.).

Unité garde-côte de la douane allemande

Elle peut par ailleurs assurer d'autres missions, notamment économiques (lutte contre les pratiques déloyales par exemple) et de protection et sécurité (lutte anti-stupéfiants, contrôle des marchandises à risques, contrôle des flux migratoires de personnes, parfois garde-côtes,…).

Suivant les États, elle peut être de statut militaire (comme la Guardia di Finanza italienne[1] ) ou civil. En France, elle est représentée par la direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI).


Sommaire

Références

  1. Une partie des missions douanières « traditionnelles » est, en Italie, assurée par un corps civil, l'Agenzia delle Dogane.

Voir aussi

Articles connexes

Liens externes

  • Portail du droit Portail du droit
  • Portail de l’économie Portail de l’économie
Ce document provient de « Douane ».

Wikimedia Foundation. 2010.

Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Douanier de Wikipédia en français (auteurs)

Игры ⚽ Поможем написать реферат

Regardez d'autres dictionnaires:

  • douanier — douanier, ière [ dwanje, jɛr ] n. et adj. • 1545; de douane 1 ♦ Membre du service actif de l Administration des douanes. ⇒ gabelou. Douanier qui fouille une valise. Les douaniers ont arrêté les trafiquants de drogue. 2 ♦ Adj. (1850) Relatif à la… …   Encyclopédie Universelle

  • Douanier — Dou a nier , n. [F.] An officer of the French customs. [Anglicized form {douaneer}.] [1913 Webster] …   The Collaborative International Dictionary of English

  • douanier — DOUANIER. s. masc. Celui qui est préposé pour visiter les marchandises que l on porte à la Douane, et pour recevoir les droits qu il faut qu elles payent. Les Douaniers du Caire, de Constantinople …   Dictionnaire de l'Académie Française 1798

  • douanier — Douanier. s. m. Celuy qui est preposé pour visiter les marchandises que l on porte à la doüane, & pour recevoir les droits qu il faut qu elles payent …   Dictionnaire de l'Académie française

  • douanier — (dou a nié ; l r ne se lie jamais ; au pluriel, l s se lie : des dou a nié z actifs) s. m. 1°   Commis de la douane. 2°   Adj. Douanier, douanière, qui a rapport à la douane. Le démembrement douanier de l Allemagne, qui serait un vrai… …   Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

  • Douanier — Dou|a|ni|er 〈[ duanje:] m. 6〉 Zollaufseher, Zollbeamter [frz., „Zollbeamter“] * * * Dou|a|ni|er [du̯a ni̯e:], der; s, s [frz. douanier]: frz. Bez. für Zoll , Grenzbeamter …   Universal-Lexikon

  • Douanier — Dou|a|ni|er [... ni̯e:] der; s, s <aus gleichbed. fr. douanier> Zollaufseher, beamter (in Frankreich) …   Das große Fremdwörterbuch

  • douanier — dwȧnyā noun (plural douaniers ā(z)) Etymology: French, from Middle French, from douane : a customs officer * * * /dwann nyay /, n., pl. douaniers …   Useful english dictionary

  • Douanier Rock — is a small rocky island lying close to the coast and just east of Point Alden, the point which separates Adelie Coast and George V Coast. Discovered and named Rocher du Douanier by the 1949 French expedition under Andre Liotard. The name is… …   Wikipedia

  • Douanier Rousseau — Henri Rousseau Pour les articles homonymes, voir Rousseau (homonymie). Moi même, Portrait paysage (Autoportrait) de Rousseau, 1890, Prague …   Wikipédia en Français

Share the article and excerpts

Direct link
Do a right-click on the link above
and select “Copy Link”