Congrès national belge

Congrès national (Belgique)

Pour les articles homonymes, voir Congrès national.

Le Congrès national est la première assemblée législative de la Belgique, notamment chargé d'élaborer la Constitution. Elle fut élue le 3 novembre 1830, soit peu de temps après la révolution, au suffrage censitaire et capacitaire. On estime qu'il y eut trente mille votants. Le Congrès national était monocaméral.

Le Congrès national s'ouvrit le 10 novembre 1830. Louis De Potter, doyen du Gouvernement provisoire prononça le discours inaugural, qui eut pour sujet la liberté, les droits constitutionnels et l'égalité devant la loi^[1].

Les 12, 15, 17 et 18 novembre, on y débattit de la question de l'indépendance nationale^[2]. Le 18, l'assemblée confirme par un décret l'indépendance de la Belgique, déjà proclamée par le gouvernement provisoire le 4 octobre. Le 19 novembre, on discuta de la forme du gouvernement^[3].

Par un vote du 22 novembre 1830 (174 voix contre 13), il choisit le régime de la monarchie constitutionnelle^[4]. Ce régime était diplomatiquement le seul choix possible^{[réf. nécessaire]} dans une Europe qui ne comptait pas réellement d'États républicains (sauf la Suisse), de surcroît pour un pays dont l'Europe se méfiait. En outre, le choix de la monarchie selon Henri Pirenne est apparu aux congressistes comme plus « solide » que celui de la république, celle-ci apparaissant comme plus fragilisante. Le 23 novembre, on discuta de l'exclusion des Orange-Nassau^[5] et on vota le lendemain un décret leur interdisant l'exercice de tout pouvoir en Belgique.

Le 25 novembre commencèrent les discussions sur la constitution^[4]. Les 13, 14 et 15 décembre, le Congrès débattit de la question du Sénat^[6].

Le Congrès se met alors à la recherche d'un souverain. Joseph Lebeau propose le 19 janvier 1830 Auguste de Leuchtenberg, qui décline l'offre^[7]. Le 25 janvier, cinquante-deux députés avancent la candidature du duc de Nemours^[7]. Celui-ci fut élu par le Congrès le 3 février au second tour du scrutin :

• Premier tour : 1° Louis d'Orléans, duc de Nemours, (89 votes sur 191), 2° Auguste, duc de Leuchtenberg (67 votes), 3° Charles, archiduc d'Autriche, le dernier gouverneur général des Pays-Bas autrichiens (35 votes).
• Deuxième tour : 1° Louis d'Orléans, duc de Nemours, (élu 97 votes sur 192), 2° Auguste, duc de Leuchtenberg (74 votes), 3° Charles, archiduc d'Autriche (21 votes)^[7].

Le 7 février, le Congrès adopte la constitution.

Le roi Louis-Philippe refusa la couronne de Belgique pour son fils le 17 février 1831. L'assemblée décida alors d'élire un régent. Le 24 février 1831, le baron Érasme-Louis Surlet de Chokier fut élu ainsi choisi par 108 voix sur 156 (contre 43 voix pour le comte Félix de Mérode et 5 votes pour le baron Étienne de Gerlache).

Le 4 juin 1831, sur proposition de Jospeh Lebeau, le Congrès élit Léopold de Saxe-Cobourg-Gotha comme roi des Belges (par 152 voix sur 196).

L'élection d'un roi par une assemblée élue par de simples citoyens est assez rare. Cette élection rend la monarchie belge à l'époque étrangement moderne, démocratique et même quelque peu « républicaine » selon le mot même de Pirenne^[8].

Le 9 juillet 1831, le Congrès adopte le Traité des XVIII articles.

En août 1831, le Congrès fut dissous et remplacé par le Parlement fraîchement élu.

Liste exhaustive des membres du Congrès national

• Lactance Allard
• Joseph-Olivier Andries
• Charles Annez de Zillebroeck
• Comte Jean-Baptiste d'Ansembourg
• Comte Philippe d'Arschot Schoonhoven
• Comte Joseph de Baillet
• Jean Barbanson
• Antoine Barthélemy
• Pierre Baugniet
• Louis Beaucarne
• Nicolas Berger
• Charles de Bergeyck
• Théodore Berthels
• Félix Bethune
• François Joseph Beyts
• Adolphe Bischoff
• André Biver
• Charles Blargnies
• Pierre Blomme
• Comte Gustave de Bocarmé
• Jacques Bosmans
• Chevalier Philippe-Joseph Boucqueau de Villeraye
• Vicomte Philippe de Bousies
• Vicomte Charles de Bousies de Rouveroy
• Jean-Baptiste Brabant
• Léopold Bredart
• Victor Buylaert
• Joseph Buyse
• Hyacinthe Cartuyvels
• Emmanuel Cauvin
• Comte Philippe de Celles
• Jean-Baptiste Claes
• Pierre Claes
• Emmanuel Claus
• Albert Cogels
• Henri Cogels
• Jean-François Collet
• Jean-Baptiste Cols
• Charles Coppens
• Louis Coppens
• Charles Coppieters Stochove
• Feuillien de Coppin de Falaën
• Comte Ferdinand Cornet de Grez
• Philippe Corten
• Nicolas Cruts
• Pierre Dams
• Pierre David
• Gilles Davignon
• Henri Dayeneux
• Nicolas de Behr
• Charles de Brouckère
• Henri de Brouckère
• François De Coninck
• Joseph de Decker
• Eugène Defacqz
• Abbé Désiré De Haerne
• Gustave de Jonghe
• Vicomte Auguste de Jonghe d'Ardoye
• François de Langhe
• Josse Delehaye
• Louis Delwarde
• Edmond de Man
• Félix de Muelenaere
• Jean de Neeff
• Pierre-Jean Denef
• Alexandre De Robaulx
• Charles De Roo
• Pierre de Ryckere
• Vicomte Charles Desmanet de Biesme
• Camille De Smet
• Eugène De Smet
• Joseph De Smet
• Louis Desmet
• Charles Destouvelles
• Pierre Destriveaux
• Laurent Dethier
• Paul Devaux
• Théodore Deville
• Henri Dewandre
• Guillaume d'Hanens
• Antoine Dhanis
• François Domis
• Pascal Dreze
• Ferdinand Du Bois
• François Du Bus
• Guillaume Dumont
• Comte Dieudonné Duval de Beaulieu
• François d'Elhoungne
• Isidore Fallon
• Théophile Fallon
• Louis Fendius
• Jacques Fleussu
• Abbé Léon de Foere
• Joseph Forgeur
• Emmanuel François
• Eugène Fransman
• Jules Frison
• Nicolas Gelders
• Jean-Baptiste Gendebien
• Jean-François Gendebien
• Alexandre Gendebien
• Étienne de Gerlache
• Louis Geudens
• Jean Ghisbert de Leeuw
• Ferdinand Goethals
• Jean Goethals
• Pacifique Goffint
• Robert Helias d'Huddeghem
• Clément de Hemptinne
• Jean-François Hennequin
• Ignace Henry
• Édouard d'Huart
• Philippe Huysman d'Annecroix
• Louis Jacobs
• Théodore Jacques
• Joseph Jamine
• Augustin Janssens
• Jean-Baptiste Joos
• Lucien Jottrand
• Jean-Baptiste Kockaert
• Chevalier Justin de Labbeville
• François Lardinois
• Joseph Lebeau
• Louis Le Bègue
• Charles-Théodore Le Bon
• Mathieu Leclercq
• Charles Le Coq
• Albert Lefebvre
• Gérard Le Grelle
• Charles Le Hon
• François Le Hon
• François Lesaffre
• Baron Auguste de Leuze
• Baron Pierre de Liedel de Well
• Charles Liedts
• Jean Maclagan
• Guillaume Marcq
• Jean-Bernard Marlet
• Jacques de Martigny
• Hubert Masbourg
• Ferdinand de Meeûs
• Maximilien de Melin
• Comte Félix de Mérode
• Comte Werner de Mérode
• Pierre Morel
• Léon Mulle
• Gérard Nagelmackers
• Gustave Nalinne
• Albert Nopener
• Jean-Baptiste Nothomb
• Théodore Olislagers de Sipernau
• Jean-Baptiste d'Omalius
• Léonard Ooms
• Henri Orban
• Alexandre d'Oreye
• Baron Jean Osy
• Comte Émile d'Oultremont
• Antoine Peemans
• Pierre-Égide Peeters
• Baron Jean de Pelichy
• Jean-Baptiste Petens
• Alexandre Picquet
• Jean Pirmez
• François Pirson
• Jean-Baptiste Pollin
• Florimond de Quarre
• Joseph Raikem
• Comte Clément de Renesse
• Comte François de Robiano
• Alexandre Rodenbach
• Constantin Rodenbach
• Marquis Charles de Rodes
• Marquis François Rodriguez d'Evora y Vega
• Olivier Roels
• Jean-Baptiste Roeser
• Charles Rogier
• Léonard Rosseuw
• Édouard de Rouillé
• Nicolas Rouppe
• Étienne de Sauvage
• Louis de Schiervel
• Louis de Sebille
• Baron François de Sécus
• Baron Frédéric de Sécus
• Michel-Laurent de Selys Longchamps
• Pierre-Guillaume Seron
• Jean-Baptiste Serruys
• Mathias Simons
• Ferdinand Speelman
• Baron Goswin de Stassart
• Baron François de Stockem
• Félix Struye
• Baron Érasme Surlet de Chokier
• Charles Surmont de Volsberghe
• Pierre Teuwens
• Chevalier Barthélémy de Theux de Meylandt
• Jean Thienpont
• Lambert Thonus
• Jean-Baptiste Thorn
• Rutger de Tiecken
• Marquis Georges de Trazegnies
• Pierre Trentesaux
• Constant Van Crombrugghe
• P. Van de Kerchove
• Baron François Van den Broucke de Terbecq
• Henri Van den Hove
• Michel Van der Belen
• Pierre Vander Linden
• Baron Joseph Van der Linden d'Hooghvorst
• Liévin Van der Looy
• Sylvain Van de Weyer
• Léonard Van Dorpe
• Eugène Van Hoobrouck de Mooreghem
• Henri Van Innis
• Pierre Van Meenen
• François Van Snick
• Baron Joseph Van Volden de Lombeke
• David Verbeke
• Henri Vercruysse
• Désiré Verduyn
• Jean Vergauwen
• Baron Jean Verseyden de Varick
• Pierre-Antoine Verwilghen
• Charles Vilain XIIII
• Hippolyte Vilain XIIII
• Comte Philippe Vilain XIIII
• Guillaume de Viron
• Baron Louis de Waha
• Jacques Wallaert
• Constantin Wannaar
• Nicolas Watlet
• Joseph Werbrouck
• Baron Alphonse de Woelmont
• Paul Wyvekens
• Marquis Théodore d'Yve de Bavay
• Charles Zoude
• Léopold Zoude

Notes

1. ↑ Philippe Raxhon, « Mémoire de la Révolution française de 1789 et Congrès national belge (1830-31) », dans Revue belge d'histoire contemporaine, XXVI, 1-2, p. 33-83, 1996, [lire en ligne], p. 48-49.
2. ↑ Philippe Raxhon, « Mémoire de la Révolution française de 1789 et Congrès national belge (1830-31) », dans Revue belge d'histoire contemporaine, XXVI, 1-2, p. 33-83, 1996, [lire en ligne], p. 47.
3. ↑ Philippe Raxhon, op. cit., p. 47.
4. ↑ ^{a  et b} Philippe Raxhon, op. cit., p. 36.
5. ↑ Philippe Raxhon, op. cit., p. 48.
6. ↑ Philippe Raxhon, op. cit., p. 48.
7. ↑ ^{a , b  et c} Philippe Raxhon, op. cit., p. 37.
8. ↑ Henri Pirenne, Histoire de Belgique 1899-1932, réédition Renaissance du Livre 2004, ISBN 2804608190

Voir aussi

• Révolution belge
• Histoire de la monarchie belge

Lien externe

• Site des descendants des membres du Congrès national
• Biographies des membres et texte intégral des séances du Congrès national www.unionisme.be

Ce document provient de « Congr%C3%A8s national (Belgique) ».