- Communaute de communes du Valromey
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Communauté de communes du Valromey
Communauté de communes
du Valromey
Administration Pays France Région Rhône-Alpes Département Ain Date de création 1er janvier 2002 Président Gérard Juillet Siège Champagne-en-Valromey Statistiques Superficie 171,10 km² Population 3723 hab. (2006) Densité 22 hab./km² Subdivisions Communes 10 La Communauté de communes du Valromey est une communauté de communes située dans le département de l'Ain.
Sommaire
Composition
Elle est composée des communes suivantes :
- Artemare
- Belmont-Luthézieu
- Brénaz
- Champagne-en-Valromey
- Chavornay
- Hotonnes
- Lochieu
- Le Petit-Abergement
- Ruffieu
- Sutrieu
- Virieu-le-Petit
Compétences
- Politique du cadre de vie
- Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
- Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières...)
- Tourisme
- Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socioéducatifs, sportifs
- Activités périscolaires
- Aménagement rural
- Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
- Acquisition en commun de matériel
- Autres
Historique
- 29 octobre 2006 : Modification des compétences
- 23 juin 2005 : Extension des compétences et modification du poste comptable
- 19 novembre 2004 : Extension des compétences (bâtiments scolaires)
- 15 mars 2002 : La communauté de communes est administrée par un conseil de communauté de 2 délégués titulaires pour les communes de moins de 500 habitants, 4 délégués titulaires de 501 à 1000 habitants et 5 délégués titulaires pour plus de 1000 habitants
- 31 décembre 2001 : Modification des réprésentants au conseil de district
- 31 décembre 2001 : Modification des compétences. Voir statuts
- 31 décembre 2001 : Est prononcée la transformation du district en communauté de communes
- 12 février 1999 : Le conseil du district élit parmi ses membres titulaires un bureau composé d'un président et de cinq vice-présidents
- 5 octobre 1998 : Gestion du tourisme et modification des compétences (voir statuts)
- 23 décembre 1996 : Mise en œuvre des études portant sur le territoire du district et nouvelle rédaction dans les compétences (voir statuts)
- 26 décembre 1991 : Gestion du centre de secours et de lutte contre l'incendie
Sources
Voir aussi
Liens externes
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Catégorie : Communauté de communes de l'Ain
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