Communaute de communes Intercom Balleroy Le Molay-Littry

Communauté de communes Intercom Balleroy Le Molay-Littry

Communauté de communes Intercom Balleroy Le Molay-Littry
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Administration
Pays	France
Région	Basse-Normandie
Département	Calvados
Date de création	4 décembre 1996
Président	Michel Granger
Site internet	www.ibml.fr
Siège	Le Molay-Littry
Statistiques
Superficie	218,87 km²
Population	9 431 hab. (1999)
Densité	43 hab./km²
Subdivisions
Communes	22

La Communauté de communes Intercomm Balleroy Le Molay-Littry est une structure intercommunale française, située dans le département du Calvados.

Composition

Elle est composée des communes suivantes:

• 14 du canton de Balleroy
• 4 du canton de Caumont-l'Éventé
• 1 du canton d'Isigny-sur-Mer
• 3 du canton de Trévières

1. Balleroy
2. La Bazoque
3. Le Breuil-en-Bessin
4. Cahagnolles
5. Castillon
6. Cormolain
7. Foulognes
8. Litteau
9. Le Molay-Littry
10. Montfiquet
11. Noron-la-Poterie
12. Planquery
13. Sainte-Honorine-de-Ducy
14. Sainte-Marguerite-d'Elle
15. Saint-Paul-du-Vernay
16. Sallen
17. Saon
18. Saonnet
19. Tournières
20. Le Tronquay
21. Trungy
22. Vaubadon

Compétences

• Aménagement de l'espace
  • Plans locaux d'urbanisme (à titre obligatoire)
  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT) (à titre obligatoire)
  • Schéma de secteur (à titre obligatoire)
• Développement et aménagement économique
  • Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières...) (à titre obligatoire)
  • Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique (à titre obligatoire)
  • Tourisme (à titre obligatoire)
• Développement et aménagement social et culturel
  • Activités culturelles ou socioculturelles (à titre facultatif)
  • Activités périscolaires (à titre facultatif)
  • Activités sportives (à titre facultatif)
  • Établissements scolaires (à titre optionnel)
• Environnement - Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés (à titre optionnel)
• Logement et habitat - Programme local de l'habitat (à titre facultatif)
• Sanitaires et social - Action sociale (à titre facultatif)
• Voirie - Création, aménagement, entretien de la voirie (à titre optionnel)

Historique

• 4 décembre 1996 : création de la communauté de communes

Voir aussi

• Intercommunalités du Calvados
• Site du Pays du Bessin au Virois

Sources

• Le splaf - (Site sur la Population et les Limites Administratives de la France)
• La base aspic du Calvados - (Accès des Services Publics aux Informations sur les Collectivités)

Liens externes

• Site officiel
• Site du Conseil Général

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