Communaute de communes Entre bois et marais

Communauté de communes Entre bois et marais

Communauté de communes Entre bois et marais
Ajouter une image
Administration
Pays	France
Région	Basse-Normandie
Département	Calvados
Date de création	11 décembre 2002
Président	Dominique Lefrançois
Siège	Troarn
Statistiques
Superficie	52,37 km²
Population	6 485 hab. (1999)
Densité	124 hab./km²
Subdivisions
Communes	9

La Communauté de communes Entre bois et marais est une structure intercommunale française, située dans le département du Calvados et la région Basse-Normandie.

Composition

Elle est composée d'une commune du canton de Cabourg, d'une commune du canton de Dozulé et de sept communes du canton de Troarn :

1. Banneville-la-Campagne
2. Émiéville
3. Escoville
4. Janville
5. Saint-Pair
6. Saint-Pierre-du-Jonquet
7. Saint-Samson
8. Touffréville
9. Troarn

Compétences

• Aménagement de l'espace
  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT) (à titre obligatoire)
  • Schéma de secteur (à titre obligatoire)
• Développement et aménagement économique
  • Création, aménagement, entretien et gestion de zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique (à titre obligatoire)
  • Tourisme (à titre obligatoire)
• Développement et aménagement social et culturel
  • Activités culturelles ou socioculturelles (à titre facultatif)
  • Activités périscolaires (à titre facultatif)
  • Activités sportives (à titre facultatif)
  • Établissements scolaires (à titre optionnel)
  • Transport scolaire (à titre facultatif)
• Énergie - Hydraulique (à titre facultatif)
• Environnement
  • Assainissements collectif et non collectif (à titre facultatif)
  • Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés (à titre optionnel)
  • Protection et mise en valeur de l'environnement (à titre optionnel)
• Sanitaires et social - Action sociale (à titre optionnel)

Historique

• 11 décembre 2002 : création de la communauté de communes

Articles connexes

• Intercommunalités du Calvados
• Pays de Caen

Sources

• Le splaf (Site sur la Population et les Limites Administratives de la France)
• La base aspic du Calvados

Liens externes

• Site du Conseil Général
• Site de Caen-Métropole

Ce document provient de « Communaut%C3%A9 de communes Entre bois et marais ».