Commission présidentielle (États-Unis)

Aux États-Unis, une commission présidentielle est une commission spéciale ordonnée par le président des États-Unis pour procéder à une recherche ou des investigations spéciales. Elles sont souvent utilisées politiquement par le président dans l'un ou l'autre but : Ou pour attirer l'attention sur un problème (la publication du rapport de la commission peut généralement attirer l'attention des médias suivant comment la publicité donné à sa sortie) ou au contraire retarder une action sur un problème. Cependant, il y a des cas comme les commissions Tower, Rogers ou Warren où ces commissions ont publié des rapports qui ont ensuite été utilisés comme preuve, plus tard, dans des procédures judiciaires.

Liste

Liste non exhaustive

• Commission pour enquêter sur l'attaque japonaise sur Pearl Harbor dite commission Roberts (1941)
• Commission du président éducation plus élevée pour la démocratie (The President's Commission Higher Education for Democracy) (1947)
• Commission sur les relations intergouvernementales dite commission Kestnbaum (1953)
• Commission présidentielle sur le statut des femmes (1961)
• Commission du président sur l'assassinat du président Kennedy dite commission Warren (1963)
• Commission nationale sur les causes et la prévention de la violence (1969)
• Étude présidentielle du secteur privé sur le contrôle des coûts dite commission Grace (1982)
• Commission nationale sur l'excellence dans l'éducation (1983)
• Commission du président des États-Unis sur les activités de la CIA aux États-Unis dite commission Rockefeller (1975)
• Commission présidentielle sur l'accident de la navette spatiale Challenger dite commission Rogers (1986)
• Bureau spéciale de révision (Iran-Contra) (President's Special Review Board (Iran-Contra)) dite commission Tower Commission (1986)
• Commission du président sur l'épidémie du HIV (1987)
• Commission présidentielle sur la sécurité aérienne et le terrorisme (1990)
• Commission du président sur l'éducation des anciens combattants (1996)
• Commission de conseil présidentiel sur les actifs de l'Holocauste aux États-Unis (1998)
• Commission du président pour renforcer la sécurité sociale (2001)
• Commission du président sur l'excellence dans l'éducation spécialisée (2001)
• Commission sur le future de l'industrie aérospatiale des États-Unis (2001)
• Commission nationale sur les attaques terroristes contre les États-Unis - dite commission du 11 septembre (9/11 Commission) (2002)
• Commission du président sur le service postal des États-Unis (2002)
• Commission du président sur l'implémentation d'une politique d'exploration spatiale des États-Unis (2004)
• Commission sur les capacités de renseignement des États-Unis au regard des armes de destruction massive (2005)
• National Commission on the BP Deepwater Horizon Oil Spill and Offshore Drilling (sur les conséquences des fuites survenues à Deepwater Horizon)
• Presidential Commission for the Study of Bioethical Issues (2009)

Notes et références

• (en) Cet article est partiellement ou en totalité issu de l’article de Wikipédia en anglais intitulé « Presidential Commission (United States) » (voir la liste des auteurs)