Nouveaux aliments

Les nouveaux aliments dénommés en anglais novel foods sont définis comme une catégorie d'aliments ou d'ingrédients alimentaires qui n'a pas d'historique de consommation humaine avant une certaine date ou dont le procédé d'obtention n'avait pas été mis en œuvre à cette date.

Enjeux

Outres les enjeux économiques, les autorités considèrent les enjeux sanitaires, toxicologiques, voire environnementaux liés à l'apparition d'aliments nouveaux ou d'ingrédients nouveaux issus d'OGM, de Nanotechnologies ou de la chimie (ex : picolinate de chrome^[1], produit suspecté d'être hautement toxique et ne présentant pas les effets promis par ses promoteurs^[2]), graines (ex : graines de Chia (Salvia hispanica^[3]), ou d'espèces végétales marine (ex : huile d'algue extraite de la microalgue Ulkenia^[4]) ou terrestre (ex : extrait foliaire de luzerne (Medicago sativa)^[5] ou animales (éventuellement transgéniques), (ex : extrait de krill^[6], ou peptide de poisson (Sardinops sagax)^[7], de microorganisme (ex: chitine-glucane issu d'Aspergillus niger) .

Face à la demande d'aliments exotiques, les autorités sanitaires doivent aussi évaluer des produits nouveaux dans un pays, mais anciennement utilisé ailleurs, qui peuvent par exemple être sources d'allergies, ou d'incompatibilité avec d'autres produits, dans les populations qui n'y sont pas habituées.

Union européenne

Les nouveaux aliments sont ceux qui n'ont pas d'historique de consommation dans l'Union européenne avant le 15 mai 1997. Tout aliment ou ingrédient alimentaire qui correspond à la définition du règlement européen 258/1997^[8] doit faire l'objet d'une demande d'autorisation.

Il y a deux modalités de soumission de dossier dans la réglementation "nouveaux aliments": la procédure simplifiée quand le nouvel aliment peut être considéré comme équivalent en substance à un aliment existant - dans ce cas le dossier est examiné par l'administration nationale compétente (la DGCCRF en France) - et la procédure complète quand il n'y a pas d'équivalence en substance^[9].

Un certain nombre de nouveaux aliments et de nouveaux ingrédients ont été autorisés selon le règlement, dont des phytostanols, des phytostérols, des lycopènes et aussi des produits comme le jus de noni, le chia, l'huile d'argan, la pulpe de baobab, des extraits d'huile de krill.

• La liste des dossiers acceptés ou rejetés par la Commission selon la procédure complète figure sur le site ec.europa.eu.
• La liste consolidée des notifications selon par la procédure simplifiée figure sur le site ec.europa.eu[PDF].

De 1997 à 2004, cette réglementation couvrait les aliments dérivés d'OGM mais depuis 2004 un règlement européen spécifique régit leur mise sur le marché^[10]. La réglementation sur les nouveaux aliments est en cours de révision depuis plusieurs années^[11] mais, début 2011 semble encore ne pas aboutir^[12], notamment suite à de profonds désaccords sur les aliments issus d'organismes animaux clonés^[12]. En mai 2011, suite à une séance plénière sur la Sécurité alimentaire (11-05-2011), l'Europarlement a lancé un appel urgent pour réglementer les aliments clonés^[13].

A la place de l'approbation selon le Règlement 258/97, certains nouveaux ingrédients alimentaires peuvent être approuvés à tire d'additifs alimentaires pour lesquels les études de toxicité et d'efficacité sont plus poussées mais aussi le marché potentiel plus important. C'est ainsi que des extraits de romarin ont obtenu leur classification en antioxydant E 392, en 2010^[14].

De nouvelles catégories comme les produits issus de nanotechnologies devraient être créées^[11]. Entre-temps, l'Union européenne a décidé d'interdire la consommation de viande d'animaux clonés qui auraient pu être couverte par la réglementation sur les nouveaux aliments.

Canada

Au Canada, les nouveaux aliments sont réglementés par la loi sur les aliments nouveaux. Ceux-ci sont définis comme:

• Les produits qui n'ont jamais été utilisés pour l'alimentation humaine,
• Les produits alimentaires qui ont été obtenus à partir d'un procédé qui n'a jamais encore été mis en œuvre pour l'alimentation humaine,
• Les aliments qui ont subi des modifications génétiques et ont de nouveaux traits.

Voir aussi

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• « Nouveaux aliments », sur le Wiktionnaire (dictionnaire universel)

Articles connexes

• Stevia

Liens externes

• (en) Somme des décisions européennes sur les nouveaux aliments
• (en) Synthèses de la législation de l'UE > Consommateurs > Sécurité des consommateurs
• (en) FSAI (Irlande), Legislation - Novel Foods And Ingredients
• ACIA (Canada) Réglementation de l'innocuité alimentaire du poisson et des produits de poisson nouveaux
• ACIA (Canada) Nouveauté et végétaux à caractères nouveaux

Bibliographie

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Références

1. ↑ Décision de la Commission du 27 mai 2011 autorisant la mise sur le marché du picolinate de chrome en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil. (JOUE du 31-05-2011)
2. ↑ A propos du Picolinate de chrome, sur healthandfood.be
3. ↑ Décision (2009/827/CE) de la Commission du 13 octobre 2009 autorisant la mise sur le marché de graines de Chia (Salvia hispanica) en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil. (JOUE du 11-11-2009)
4. ↑ Décision (2009/777/CE) de la Commission du 21 octobre 2009 concernant l'extension des usages de l'huile d'algue extraite de la microalgue Ulkenia sp. en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil. (JOUE du 23-10-2009)
5. ↑ Décision (2009/826/CE) de la Commission du 13 octobre 2009 autorisant la mise sur le marché d'un extrait foliaire de luzerne (Medicago sativa) en tant que nouvel aliment ou nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil. (JOUE du 11-11-2009)
6. ↑ Décision (2009/752/CE) de la Commission du 12 octobre 2009 autorisant la mise sur le marché d'un extrait lipidique de krill de l'Antarctique Euphausia superba en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil. (JOUE du 13-10-2009)
7. ↑ Décision de la Commission du 4 février 2011 autorisant la mise sur le marché d’un produit de peptide de poisson (Sardinops sagax) en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil. (JOUE du 05-02-2011)
8. ↑ Règlement 258/97 - version consolidée de 2009
9. ↑ Recommandations de la Commission pour les dossiers
10. ↑ Règlement 1829/2003
11. ↑ ^{a et b} Proposition de nouveau Règlement
12. ↑ ^{a et b} La révision du règlement sur les nouveaux aliments piétine, 18 mars 2011
13. ↑ Le Parlement lance un appel urgent pour réglementer les aliments clonés (11-05-2011)
14. ↑ Directive 2010/69