Fiscal (Espagne)
Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Fiscal (Espagne) de Wikipédia en français (auteurs)
Regardez d'autres dictionnaires:
ESPAGNE - De l’unité politique à la guerre civile — Il est deux façons de suivre le déroulement de l’histoire de l’Espagne depuis le XVIe siècle: de l’extérieur ou de l’intérieur. Si l’on se place à l’extérieur, ce pays apparaît mêlé étroitement à la grande politique européenne jusqu’au début du… … Encyclopédie Universelle
Fiscal — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Lieux ou communes Fiscal : municipalité de la communauté autonome d Aragon en Espagne Voir aussi Fiscalité Droit fiscal Administration fiscale Impôt … Wikipédia en Français
Fiscal Reps — Logo de Fiscal Reps Création 2003 Personnages clés Mike Stalley, CEO … Wikipédia en Français
Timbre fiscal mobile — Le timbre fiscal mobile est une des deux formes sous lesquelles le timbre fiscal peut se présenter, l autre étant le papier timbré (aussi appelé timbre fiscal fixe, ou entier fiscal). L apparition du timbre poste mobile en 1840 et son succès ont… … Wikipédia en Français
Formation Territoriale De L'Espagne — De nombreux peuples, au cours de l histoire de la péninsule ibérique, bâtirent leurs institutions politiques propres. Certaines ont disparu, d autres ont évolué, de telle sorte qu il est difficile de savoir de manière certaine à quel moment exact … Wikipédia en Français
Formation territoriale de l'Espagne — Armes actuelles de l Espagne … Wikipédia en Français
Formation territoriale de l'espagne — De nombreux peuples, au cours de l histoire de la péninsule ibérique, bâtirent leurs institutions politiques propres. Certaines ont disparu, d autres ont évolué, de telle sorte qu il est difficile de savoir de manière certaine à quel moment exact … Wikipédia en Français
Procureur général de l'État (Espagne) — Le procureur général de l État espagnol (Fiscal General del Estado de España) est le plus haut responsable du ministère public (Ministerio Fiscal) du Royaume d Espagne. Il est nommé par le roi d Espagne, sur proposition du gouvernement, après… … Wikipédia en Français
Exil fiscal — Expatriation fiscale L expatriation fiscale est la démarche qui consiste pour une personne ou une entreprise à changer légalement de résidence fiscale afin de se mettre dans une situation fiscale plus favorable. Cette expatriation suppose donc… … Wikipédia en Français
Réfugié fiscal — Expatriation fiscale L expatriation fiscale est la démarche qui consiste pour une personne ou une entreprise à changer légalement de résidence fiscale afin de se mettre dans une situation fiscale plus favorable. Cette expatriation suppose donc… … Wikipédia en Français
Espagne
