Communauté de communes du Sombernonnais

Communauté de communes du Sombernonnais
Administration
Pays	France
Région	Bourgogne
Département	Côte-d'Or
Code SIREN	242 101 400
Forme d'intercommunalité	Communauté de communes
Siège	Sombernon
Date de création	31 décembre 2002
Président	Rémi Garrot
Statistiques
Population	3 147 hab. (2010)
Superficie	124,50 km2
Densité	25 hab./km²
Subdivisions
Communes	16

La Communauté de communes du Sombernonnais est une structure intercommunale française, située dans le département de la Côte-d'Or et l'arrondissement de Dijon.

Composition

Elle regroupe les 16 communes suivantes :

• Aubigny-lès-Sombernon
• Baulme-la-Roche
• Blaisy-Bas
• Blaisy-Haut
• Bussy-la-Pesle
• Drée
• Échannay
• Grosbois-en-Montagne
• Mesmont
• Montoillot
• Prâlon
• Saint-Anthot
• Savigny-sous-Mâlain
• Sombernon
• Verrey-sous-Drée
• Vieilmoulin

Compétences

• Autres énergies
• Assainissement non collectif
• Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
• Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
• Autres actions environnementales
• Activités sociales
• Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
• Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
• Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socio-éducatifs
• Activités péri-scolaires
• Activités culturelles ou socioculturelles
• Activités sportives
• Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC)
• Études et programmation
• Création, aménagement, entretien de la voirie
• Tourisme
• Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
• Préfiguration et fonctionnement des Pays
• NTIC (Internet, câble...)

Historique

Sources

• La base Aspic (Accès des services publics aux informations sur les collectivités) pour le département de la Côte-d'Or
• [PDF] La Communauté de communes du Sombernonnais sur la base Banatic (Base nationale d'informations sur l'intercommunalité)

Voir aussi

Articles connexes

• Intercommunalités de la Côte-d'Or

Liens externes