Communauté de communes du Plateau de Nozeroy

Communauté de communes du Plateau de Nozeroy
Administration
Pays	France
Région	Franche-Comté
Département	Jura
Code SIREN	243 901 113
Forme d'intercommunalité	Communauté de communes
Siège	Nozeroy
Date de création	27 décembre 2001
Président	Claude Muyard (DVD)
Statistiques
Population	3 259 hab. (2010)
Superficie	215,62 km2
Densité	15 hab./km²
Subdivisions
Communes	28

La Communauté de communes du Plateau de Nozeroy est une structure intercommunale française, située dans le département du Jura et l'arrondissement de Lons-le-Saunier.

Composition

Elle regroupe les 28 communes suivantes :

• Arsure-Arsurette
• Bief-des-Maisons
• Bief-du-Fourg
• Billecul
• Censeau
• Cerniébaud
• Charency
• Communailles-en-Montagne
• Conte
• Cuvier
• Doye
• Esserval-Combe
• Esserval-Tartre
• Fraroz
• Gillois
• La Favière
• La Latette
• Les Chalesmes
• Longcochon
• Mièges
• Mignovillard
• Molpré
• Mournans-Charbonny
• Nozeroy
• Onglières
• Plénise
• Plénisette
• Rix

Compétences

• Assainissement non collectif
• Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
• Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
• Autres actions environnementales
• Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
• Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
• Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socio-éducatifs
• Activités péri-scolaires
• Activités culturelles ou socioculturelles
• Activités sportives
• Constitution de réserves foncières
• Transport scolaire
• Prise en considération d'un programme d'aménagement d'ensemble et détermination des secteurs d'aménagement au sens du code de l'urbanisme
• Création, aménagement, entretien de la voirie
• Tourisme
• Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire
• Préfiguration et fonctionnement des Pays
• Gestion d'un centre de secours
• NTIC (Internet, câble...)

Historique

Sources

• La base Aspic (Accès des services publics aux informations sur les collectivités) pour le département du Jura
• [PDF] La Communauté de communes du Plateau de Nozeroy sur la base Banatic (Base nationale d'informations sur l'intercommunalité)

Voir aussi

Articles connexes

• Intercommunalités du département du Jura

Liens externes