Cadastre de Grèce

Le Cadastre de Grèce (registre foncier) est un dossier complet, unifié, systématique et actualisé en permanence de la propriété hypothécaire. Il comprend la description géométrique et la propriété de chaque parcelle. En Grèce, le cadastre national est émis par la SA et remplacera l'actuel système de transfert et de registres fonciers. À ce jour (avril 2008) y sont inscrits à 8,4 millions acres de terre, correspondant à 6,0 millions de droits enregistrés. Ils sont gérés par 97 bureaux du cadastre. L'ajout d'information dans le cadastre national devrait concerner les deux tiers de la population, et concernera 3,1 millions d'acres et 6,7 millions d'enregistrements.

Définitions pour les terrains

En Grèce, on considère la cadastre comme l'instrument de registre des terres. Si le concept a évolué depuis la Grèce antique, il s'agit de l'institution de premier plan pour la compréhension des forces sociales qui détiennent le pouvoir^[1].

Le cadastre est un instrument permettant d'ignorer ou de nier des demandes relatives à des terrains, essentiellement pour servir des choix politiques ou des intérêts spécifiques.

Histoire

La première définition pertinente en Grèce, est la première législature de réglementation au sujet de l'enregistrement des terrains, par l'Ordre du même nom publié dans le journal officiel n ° 70 du 02/12/1836. À la suggestion d'Otto, «secrétaire à la Justice», qui a voulu donner deux "ressortissants propriétaires" plus de flexibilité pour les prêts hypothécaires et rendre plus sûr le diagnostic de leurs biens^[2]. Il a décidé et ordonné la création de dossiers publics (registres fonciers) pour l'enregistrement de tous les biens immobiliers pour "les individus, les municipalités, les organismes de bienfaisance, églises, monastères et des associations, en excluant tous nationale et les locations."

Ainsi le registre spécial "Land" de 1836 a enregistré le nom du propriétaire:

1. (α) (A) le type 3 de la propriété (terrain, maison) qu'il détient^[3];
2. (β) (B) Le nom 4 de la propriété (le cas échéant)^[4];
3. (γ) C) position;
4. (δ) (D) limites;
5. (ε) (E) L'étendue ou l'ampleur "comme touche";
6. (στ) (F) La preuve de propriété.

Plus tard, il semble que M. Karousos de l'intérieur et le texte de la Loi fondamentale GCHNZ/1910 portant création de l'Office des terrains en Grèce, «comprend l'institution, comme un tout intégral et intégré: la carte du cadastre du pays et les livres hypothécaires (il a en particulier précisé que leur préparation est la première activité nécessaire à la rédaction de la Charte de l'enquête cadastrale au niveau national)^[5]. Le législateur considère en 1910 que le registre foncier est l'instrument sans lequel il est impossible de garantir, en Grèce, à la sécurité des biens et même du crédit immobilier.

Treize ans plus tard, la définition en vigueur des terrains, peut facilement être distingué de l'intérieur de la conception dominante de fins énoncées dans le décret du 5 / 22 Septembre 1923 "Sur la consolidation de la propriété résidentielle et des dispositions cadastrales en cours de modification." Ainsi, selon l'article 1er du décret précité: La carte seigneuriale est liée aux livres d'hypothèque, à la reconnaissance et assure la maintenance sur les droits fonciers réels de tous les bâtiments, s'auto-délimitant, en attendant une carte précise pour déterminer la forme juridique d'un bien immobilier. L'initiateur de la LD, est un ingénieur Dimitrios Lambadarios, créateur de l'École de Génie de l'arpentage au NTUA en 1917, et fondateur du Service topographique du ministère des Transports,

La délimitation du cadastre en milieu urbain est un objectif indépendant, vers la création et le fonctionnement de l'institution du cadastre grec.

Malheureusement, lorsque ces efforts sont lancés, une catastrophe nationale est survenue en Asie mineure, et les travaux d'arpentage furent affectés par la distribution finale des terres aux réfugiés.

La Loi 1722 de 1939 «modifiant et complétant certaines dispositions de la loi sur l'agriculture», est la première loi cadastrale pour les populations rurales. Cette loi est relative au diagramme officiel du cadastre et des tables cadastrale finale. Elle concerne également des données topographiques et le ministère de l'Agriculture ancien P. EE (Commission de réadaptation pour les réfugiés).

Pour D. Lambadarios le cadastre^[6], composé à partir des livres du cadastre et plan cadastral, est l'institution qui vise les points suivants:

1. 1) Assurer et reconnaître officiellement l'état géométrique et juridique de chaque propriété appartenant au propriétaire de cet ensemble et d'atteindre kinitopoiisis la propriété.
2. 2) Augmenter la foi dan les terrains et atténue l'intérêt seigneuriales.
3. 3) Le processus de prêt hypothécaire est sûr, simple et rapide.
4. 4) obtenir le veltiosis appropriée et rationnelle et exploitable par la qualité, la taille et le lieu de la propriété détenue par eux-mêmes dans la campagne.
5. 5) L'application juste et sûre des taxes sur l'immobilier.
6. 6) En ce qui concerne les affaires civiles ou pénales devant les tribunaux, les données cadastrales sont des plus précieuces.
7. 7) La conception, la construction et l'exploitation de tous les projets techniques facile, direct, économique et sûre.

Pour Sokos, "Le cadastre est le moyen par lequel tous les travaux et les biens immobiliers sont: (α) techniquement déterminés et affichés; (β) légalement reconnus et garantis; (γ) économiquement évalué et mobilisés, sur le bout de pension et l'observance du Cadastre national de la Grèce. "

Selon ces définitions, le cadastre grec, en 1960, est déterminé en grande partie, non seulement par le contenu et le but poursuivi à l'époque. Ce qui se sont battus pour son institutionnalisation, à un niveau scientifique, sectoriel, administratif et organisationnel, à la fois de l'expertise et la compétence, et de la responsabilité administrative ou autre, ce qui les rapproche ou s'éloigne de demandes spécifiques de leurs pays respectifs, avaient déjà introduit une variante de l'institution.

En Grèce, à partir de 1963, le développement du cadastre est pour la première fois déterminé comme ayant un caractère fondamental des biens nationaux. Le registre foncier est considéré comme l'une des hypothèses fondamentales de développement rationnel ^[7] (Rokos, 1967) pour proposer l'établissement d'études du service public de développement des infrastructures, dans lequel la cartographie des organes, et la photogrammétrie, des parcelles et de la redistribution, la recherche des réserves naturelles du pays et développement rural sera responsable de la mesure de collecte, de traitement et de la performance et des informations qualitatives sur une échelle nationale, il est nécessaire de soutenir le processus de développement.

L'inquiétude était que déplacé de manière significative dans les prochaines années et mis en place à la fois comme une théorie en termes scientifiques ^[8] (Rokos, 1967, 1968, 1976), et une base collective que ^[9] étudiants spécifiques et la masse (scientifique, sociale et politique) d'intervention a conduit la recherche d'une nouvelle définition pour l'enregistrement des terrains, ce qui pourrait l'identifier précisément et complètement dans les circonstances actuelles et les besoins de la société.

• Jusqu'à présent, le terme «terre/terrain» (Rokos, 1980) ennooyme

c'est avec une méthodologie scientifique, systématique, l'enquête dynamique et complète de la part du gouvernement, le terrain d'un pays / d'une région, avec une unité de référence, un individu ou un minimum de 10 propriété, l'utilisation ou l'exploitation du ^[10] aussi: chaque mesure minute intégrés et la performance qualitative de la réalité physique, juridique et socio-économique. Le registre foncier aujourd'hui, avec l'application des techniques géodésiques, topographiques, photogrammétriques et de télédétection (et les techniques d'échantillonnage spot et la recherche, le cas échéant), donne:

1. 1. (1,1). Dans une échelle de carte et / ou les coordonnées de l'étalonnage des limites (numérique), l'emplacement, la forme, la taille et la relation de chaque utilisation des terres de propriété ou d'exploitation de l'environnement ^[11] et que les changements apportés ,
   2. (1,2). Dans les tableaux et les cartes thématiques ou des cartes spéciales, sous forme de graphique ou numérique) d'une série d'informations qualitatives relatives à l'état physiques et / ou socio-économiques. (Utilisation des terrains / bâtiments / espace, physique, chimique, les propriétés biologiques, les types de sol, la fertilité, la résistance du sol, etc)

Dans les tableaux ou les listes, des chiffres spécifiques techniques, (les régions, les types et tailles de bâtiments existants, le nombre d'arbres, etc.) Une forme appropriée des informations sur les atouts naturels et humains, du pays / de la région, car ils concernent et d'interagir sur la base de la propriété, l'utilisation et l'exploitation du bloc de l'unité du terrain sur laquelle nous pouvons rassembler les mesures et informations qualitatives concernées .

• La terre encore, des recherches de terrain, avec la participation des propriétaires intéressés à soumettre leurs qualifications, et une indication des données nécessaires par les représentants spécifiquement dédié de l'Etat fonctionne:

1. 1. (2.1) dans des répertoires spécifiques / tables / dossiers, le statut juridique de chaque propriété des parts / utilisation ou l'exploitation de chaque parcelle (M.I.G.E.CH.) eidikologontas même le nom et l'adresse du propriétaire / utilisateur, adresse de la propriété, les servitudes, hypothèques, etc., la propriété etc.
   2. (2,2) dans des livres spéciaux (mis à jour à chaque changement des éléments), le statut actuel de chaque utilisation de la propriété/terrain ou d'abus, juridique, physique, financier, technique, administratif et managérial.

• Les frais d'enregistrement des terrains, avec l'application combinée de méthodes de télédétection et de terrain, et suivant la réglementation, les retours dans les tableaux appropriés, la valeur unitaire de chaque utilisation de la propriété / terrain ou d'exploitation.

Avec tous les composants d'un cadastre moderne (mis à jour en continu) sous forme automatisée, les terrains sont essentiellement en Banque de données ^[12]. L'organisme public qui détient toutes ces informations sur les terraines de manière continue, fiable, précise et actuelle, constitue une institution moderne de divulgation de la propriété des terrains. Il n'est plus considérée ce qui protége et qui sécurise, mais comme la plus importante ressource naturelle qui supporte toutes les décisions politiques liées au développement multi-dimensionnel d'une société.

Fondation et le guide de l'institution des terrains La parcelle est la définition de l'unité de propriété / utilisation ou l'exploitation de la terre, qui, comme une entrée de toutes les tables et les graphiques associés à chaque type d'enregistrement.

Ce résumé ne peut pas s'attendre à un cadastre équitable et moderne:

1. 1) un accès direct et facile à toutes les informations, de mesure et de qualité relatives à la propriété unité / utilisation ou la jouissance des terrains de la terre avec le numéro de pilote.

Le nombre relie les parcelles afin que les fichiers individuels / dossiers / répertoires / logs et des graphiques qui incluent un certain type d'informations sur la propriété des parts / utilisation / l'exploitation des terres et des cours pour des raisons objectives à la fois aux besoins de la réalité et purement économique ( potentiel de capacité / coût de traitement informatique) n'est pas approprié de coexister.

1. 2) La documentation technique, économique et sociale (avec une partie ou la totalité des informations ci-dessus ou avec les traitements appropriés), les investissements sur les terrains ou les mesures de politique foncière à long terme sécurisé et garanti, respectivement, basé sur des faits objectifs de la réalité, (colonies, les travaux de génie, d'expropriation, d'indemnisation actuarielle, et la rue de plans directeurs, plans de zonage, les zones de rénovation urbaine, les réseaux d'utilité sociale et de l'infrastructure de l'exploitation de projets d'aménagement du territoire, des projets locaux, etc)
2. 3) La prestation de services gouvernementaux, des partis politiques, centres de recherche de la planification économique et sociale, les universités et écoles polytechniques, les organisations locales de gouvernement et sociaux et collectifs des citoyens avec les données les plus fiables et complètes de la physique et réalités socio-économiques du pays, et à chaque fois le changement de tendances, de fonder processus politique et les objectifs de développement de la formulation et la recherche nécessaire pour irréfutables, incontestables et valable dans toute l'infrastructure respecte etc

internationalement

Selon JLG Ienssen ^[13] Président de l'Office international du cadastre et les registres de parcelels^[14] Le terme signifie «une enquête méthodique des publics les propriétés d'un pays ou une région, basée sur une enquête auprès de leurs frontières."

Chaque propriété, d'après Henssen, est systématiquement déterminée par des enquêtes spécifiques cadastrale d'un grand diagramme, formant une unité avec les renseignements inscrits sur les registres cadastraux concernant le statut juridique, la nature et la taille de la propriété, l'hypothèque le schéma, etc.

Ainsi, ces registres peuvent être dit généralement qu'ils sont, dans leur concept traditionnel de plans cadastraux, qui comprennent, numérotées de façon appropriée, toutes les untés de propriétés, utilise ou propriétés foncières et cadastrales Guide Livres à la composante cadastrale d'un terrain particulier (parcelle).

C'est peut-être, pour plus de commodité dans le processus de maintenance, de mise à jour, la révision et la gestion des données cadastrales et d'autres types de livres cadastrales, élément entraîné, ou le nom du propriétaire de chaque parcelle de terre, ou de tout autre élément qui sert un utilitaire spécifique / désirabilité.

Remembrement - Distribution

Les concepts de consolidation ( remembrement ) et la distribution sont étroitement liés au cadastre qui en est un instrument technique.

Ce sont des mesures politiques concrètes relatives à la distribution et à l'octroi de terrains aux citoyens sans terre, à la consolidation, à l'abrogation d'une propriété précédente irrationnelle et contre-productive, et à la re-distribution des terres aux anciens propriétaires, avec de nouvelles propriétés qui peuvent être l'utilisation rationnelle et productive.

Situation présente

La direction de l'entreprise semi-publique du cadastre grec, société anonyme Ktimatologio, a présenté sa démission après avoir procédé à une augmentation de 21,9 milliards de drachmes (64 millions d'euros)^[15].

La Grèce ne dispose d’aucun site internet consacré aux cadastres. La numérisation des bases de données et de leur interface électronique est en cours d’élaboration^[16].

Chacune des juridictions locales contrôle un ou plusieurs bureaux du cadastre. D'après la loi, ces bureaux proposent différents services:

1. enregistrement, saisie ou saisie‑exécution de biens immobiliers;
2. transcription d'actes;
3. enregistrement d'actions en justice concernant un bien immobilier.

Les services du cadastre se répartissent en 17 bureaux payants (ministère de la Justice) et 378 bureaux gratuits. Le système d’enregistrement est axé sur les propriétés immobilières.

Un agent foncier non rémunéré assure les services gratuits du cadastre. Il est nommé soit par le ministre de la Justice, soit par un notaire.

La Grèce dispose également d’un cadre institutionnel géré par la société Ktimatologio S.A., personne morale de droit privé.

Méthodes et techniques de l'établissement d'un registre national

Notes

^{[1] [2] [3] [4] [5] [6] [7] [8] [9] [10] [11] [12] [13] [14]}

1. ↑ ^{a et b} Voir: Sokos A. "Le cadastre à la grecque", Athènes 1968, p. 55.
2. ↑ ^{a et b} . La volonté politique exprimée par la loi grecque sur le cadastre s'interpréte à la vue du mois d'août 1836 que «l'hypothèque» la loi. Il est à noter que le décret concernant le registre des terrains n'a jamais été mis en œuvre.
3. ↑ ^{a et b} . Correspondant à l'utilisation actuelle des terres.
4. ↑ ^{a et b} . Semblable à un numéro cadastral.
5. ↑ ^{a et b} . Ingénieur (par A. Sokos), 1860-1950, le pionnier du combat pour un concept de cadastre en Grèce. Étude registres fonciers de la plupart des pays de l'Europe et de la littérature militante avec le travail scientifique systématique sur l'introduction des terres en Grèce publié plus de douze livres, avec des interventions politiques et les actions à George D, X. Trikoupi l' I. Zaimi réussi à promouvoir la création de l'Armée de l'Ordnance Survey en 1889 et la promulgation de la loi de 1910 GCHNZ "Le sondage papier cadastraux et la délimitation des domaines de propriété."
6. ↑ ^{a et b} . Dans laquelle «la terre est tout", par opposition à la précédente (par D. Lambadarios enregistre catégories, à savoir (une liste) prêts hypothécaires ordinaires et (b) l'impôt sur le cadastre (la terre et des listes de propriétés des dessins de formes géométriques de la propriété) dans laquelle les propriétaires sont l'élément principal.
7. ↑ ^{a et b} . «Les conditions fondamentales pour un développement rationnel," Postman économique 4,1967. Lausanne 1968. Rokos: «présupposés fondamentaux pour le développement national" a présenté le document XI Congrès de la FAI, Lausanne 1968. Voir: D. Rokos: «La contribution de l'information intégrée sur l'Urbanisme», l'architecture en 1970.
8. ↑ ^{a et b} . Dem. Rokos: "Fundamental presuppositions for National Development" presented paper XI Congress of the I.S.P., Lausanne 1968. Dem. Rοkοs: "The contribution of the "Integrated Information" in confronting World and Societal Problems" presented paper XII Congress of the I.S.P., Ottawa 1972. αλλά και Dem. Rοkοs. "Integrated Photogrammetric contribution to Development: Educational and Administrative Aspects. Proposals for Greece" presented paper XIII Congress of the I.S.P., Helsinki 1976.
9. ↑ ^{a et b} . Jeux démocratique Association étudiante Agr.Top.Michanikon la période de la dictature, en particulier en Novembre 1973, le club a requis cinq ans pour étudier la restructuration dynamique et radicale du programme et parascolaires. Et pourtant, les luttes démocratiques du Diplôme d'association. Agr.Top.Michanikon la fin de la dictature et la vie politique et le travail systématique de la JCC de 1975 et au-delà.
10. ↑ ^{a et b} . «Biens personnels» dans le cas d'une organisation sociale capitaliste, et «l'utilisation minimale de la Ferme" dans le cas d'une organisation socialiste. En particulier, l'utilisation «minimal ou l'opération peut être propriété de l'État, une coopérative, d'équipe, la ville de la socialisation de l'autogestion.
11. ↑ ^{a et b} . Dans l'approche traditionnelle, l'exploitation d'un schéma classique des terres de cette propriété, à l'échelle topographique/cadastrale, est suffisante pour l'utilisation ou l'exploitation des terres.
12. ↑ ^{a et b} . Δ η μ. Ρ ό κ ο υ "Φυσικά Διαθέσιμα, Κτηματολόγιο κι Ολοκληρωμένες Αποδόσεις" εκδ. Παρατηρητής Θεσ/νίκη 1981 (και προηγούμενες εκδόσεις του με τίτλο "Διερεύνηση και Απογραφή Φυσικών Διαθεσίμων και Ολοκληρώμενες Αποδόσεις", Ε Μ Π., Αθήνα 1979 και 1980). Voir: D m P M. Y "bien sûr disponible, et les prix fonciers intégré" Th Observateur ed / Niki 1981 (et versions antérieures, intitulé «Inventaire des enquêtes et des rendements des actifs naturels et intégrée», E M University, Athènes, 1979 et 1980).
13. ↑ ^{a et b} . J.L.G. Henssen : «Cadastre, Including Some Aspects of Assessments of Real Property» The Canadian Surveyor, Vol. 29, No 1, March 1975, αλλά και του ίδιου «Maintenance of Cadastres» στο World Cartography, Vol. XIII, Dept. of Economic and Social Affairs, United Nations, N.Y. 1975. Δες : JLG Henssen : «Cadastre, Including Some Aspects of Assessments of Real Property» The Canadian Surveyor, Vol. Vue: JLG Henssen: «cadastre, y compris certains aspects de l'évaluation des biens immobiliers» L'arpenteur canadien, vol. 29, No 1, March 1975, «Maintenance of Cadastres» στο World Cartography, Vol. 29, n ° 1, Mars 1975, et le même «Maintenance des cadastres» dans la Cartographie mondiale, vol. XIII, Dept. XIII, Département of Economic and Social Affairs, United Nations, NY 1975. des affaires économiques et sociales, Nations Unies, New York 1975.
14. ↑ ^{a et b} . International Office of Cadastre and Land Records, Apeldoorn, Waltersingel 1, Pays-Bas.
15. ↑ http://www.info-grece.com/news/economie/200111/les-trous-cadastre-grec-avalent-direction,518F1.html
16. ↑ https://e-justice.europa.eu/contentPresentation.do?plang=fr&idCountry=gr&idTaxonomy=109&member=1&

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• études foncières — n° 97, mai-juin 2002 : Le cadastre grec, ou les nouveaux travaux d’Hercule, 2002 [lire en ligne] 

Liens externes

• http://www.ktimatologio.gr
• http://www.okxe.gr
• http://www.ypexode.gr