Banque de règlement

Compensation

La compensation (clearing en anglais) est un mécanisme permettant à des banques et des institutions financières, membres de la chambre de compensation, de régler les montants dus et de recevoir les actifs correspondants aux transactions qu'elles ont effectuées sur les marchés. Une transaction, matérialisée par l'achat d'une part, la vente d'autre part, a toujours un débiteur et un créditeur. La compensation s'exerce par l'agrégat de toutes les positions (d'achats et de ventes) par type de produit/actif détenu par chaque teneur de compte, et se matérialise par un solde net dû ou à recevoir ainsi que par des flux nets de titres à livrer ou à recevoir vis-à vis de la chambre de compensation. Ainsi, les établissements, membres compensateurs, pour les opérations qu'ils font compenser via la chambre, n'ont de flux financiers et de titres qu'avec la chambre de compensation, et non plus face à leurs contreparties initiales sur les marchés. Le risque de contrepartie est assumé alors par la chambre de compensation (principe de la novation).

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Voir « compensation » sur le Wiktionnaire.

Sommaire

Chambre de compensation

Une chambre de compensation (clearing house en anglais) est un organisme national ou international qui assure la sécurisation des paiements d'un marché.

Le plus souvent une chambre agit sur des marchés dérivés, mais elle peut intervenir aussi sur les systèmes de paiement aux montants peu éleves (ref needed).

Elle est constituée d'adhérents compensateurs (ou member firms) qui sont garants de la bonne fin des opérations ce sont les ICSD.

Pour assurer la bonne fin des opérations la chambre de compensation utilise deux mécanismes qui sont la novation et la compensation (netting) multilatérale des flux :

  • La novation : consiste, pour la chambre de compensation, à se substituer aux intervenants de marché. Ainsi la chambre de compensation reçoit tous les flux (cash et éventuellement titres ou produits dérivés)
  • elle peut ainsi procéder à la compensation multilatérale des flux (netting) et déterminer le solde à livrer ou à recevoir de chaque membre adhérent (member firm) (en cash et produit financier).

Dans les deux cas, seuls les soldes net feront l'objet d'un livraison. Ce système est censé réduire considérablement les risques de liquidité.

Ce faisant, la chambre de compensation se porte garante de la bonne fin des opérations (elle se substitue à l'un de ses adhérents défaillant, à charge pour celui-ci de se retourner vers le négociateur qui a passé l'ordre, lui-même se retournant contre son client si ce dernier est défaillant). La chambre de compensation ne donne l'ordre au conservateur de procéder au règlement-livraison que lorsque qu'elle s'est assurée que les adhérents compensateurs (member firms) possèdent bien, le cash pour l'un et les titres (ou produits) pour l'autre. C'est donc bien le marché que la chambre de compensation protège et non pas les opérateurs initiaux. Lorsque les opérations sont des opérations à terme (marché des futures, des options swaps etc.) afin d'assurer son rôle de garant des marchés et de limiter les risques de défaillance, la chambre de compensation , outre un contrôle très strict sur la qualité de ses adhérents, met en place deux mécanismes destinés à s'assurer que les opérateurs ne seront pas défaillants au moment du débouclement : - Dès l'initiation de la transaction, elle impose un "deposit" qui correspond, la plupart du temps à la variation maximale tolérée en une journée sur le marché. Ce déposit sert à garantir le risque résiduel supporté par la chambre de compensation en cas de suspens (opération non dénouée) - Journellement, pendant toute la durée de l'opération, elle surveille les différences entre le prix auquel le produit a été acheté ou vendu. En cas de perte "potentielle"elle demande à l'opérateur perdant (plus exactement à l'adhérent compensateur qui suit cette opération et il répercute) de verser un "appel de marge". Ces marché étant des marchés à somme nulle. L'appel de marge de l'une des deux contrepartie correspond à une "restitution de marge" pour l'autre contrepartie. Les appels de marge sont propriété de la chambre de compensation pendant toute la durée de l'opération. Si un opérateur ne répond pas, son contrat est immédiatement liquidé par la Chambre de compensation.Lorsque la chambre de compensation est efficace, le risque de contrepartie est quasiment supprimé du marché.

Il importe de distinguer soigneusement chambre de compensation et conservateur national ou international. Ce sont deux métiers très différents qui ne se situent pas au même stade la chaîne des titres (Le conservateur intervient après la chambre de compensation pour assurer le règlement livraison. Euroclear France est un conservateur central, Euroclear Bank ou Clearstream sont des conservateurs internationaux ICSD (international central securities depositary). La récente MIF a instauré une concurrence sévère entre chambres de compensation en Europe, elles ont par conséquent tendance à se développer contrairement à ce qui se passe aux USA où DTCC joue un rôle prépondérant. A la suite de la crise des subprimes, il a été décidé de développer le principe des chambres de compensation sur le marché des dérivés de crédit afin d'éviter les risques de défaillance et de protéger ce marché devenu essentiel.


Exemple (extrêmement simplifié) de mécanismes d'appels de marge SPECULATEUR : Achat le 3 mars d'un Contrat de taux à 105 % pour 100.000 € (valeur à échéance de juin 105.000 €) Le 10 mars : le contrat vaut 102,7 % Le 11 mars : le contrat vaut 101,2 % Le 12 mars : pas de réponse : liquidation 99,5 % X 100 000 = 99 500 €

CHAMBRE DE COMPENSATION Deposit : le 3 mars 4 % de 100.000 = 4.000 € Le 10 mars : Appel de marge :2,3 % X 100 000 = 2 300 € Le 11 mars : Appel de marge1,5 % X 100 000 = 1 500 € à verser avant le 12 à 10 heures Pas de réponse le 12 : Réalisation du contrat au taux du jour 99,5 %. Total des couvertures versées :4 000 + 2 300 = 6 300 € total des pertes : 105 000 – 99 500 = 5 500 € Ces pertes sont largement couvertes par le deposit et les appels de marges (6.300 €). Le client récupère donc la différence de 800 €

Remarques sur le secret bancaire

De manière générale le secret bancaire n'est valable que dans la mesure où l'on ne peut pas retrouver le titulaire d'un compte. En effet, il suffit de surveiller les chambres de compensation pour surveiller l'ensemble des transactions financières dans le monde. Les États-Unis ont fait passer en ce sens une loi qui interdit aux banques américaines de travailler avec des organismes financiers ne coopérant pas avec les autorités américaines: le USA Patriot Act.

Chambres de compensation

Les principales chambres de compensation européennes:

  • LCH.Clearnet (Paris et Londres)
  • Eurex Clearing
  • Euro CCP
  • EMCF

Autres intervenant d'une chaîne de compensation

  • Les principaux dépositaires de titres (Conservateurs Nationaux ou Internationaux ou ICSD)
Euroclear (Bruxelles)
Clearstream (Luxembourg)
  • Bourse ou échange d'actions
Euronext (Paris, Amsterdam, Bruxelles, et Lisbonne)
The London Stock Exchange (Royaume-Uni)
NYSE (États-Unis)
XETRA (Allemagne)
  • Bourse ou échange de produits dérivés
LIFFE (Royaume-Uni)
EUREX (Allemagne)
MEFF (Espagne)
IDEM (Italie)
ADEX (Grèce)
CBOT (Chicago Board Of Trade), CBOE (Chicago Board Options Exchange), CME (Chicago

Enquête

A la suite de l'affaire Clearstream, deux sénateurs belges, Isabelle Durant et Jean Cornil, ont proposé une loi en 2004 pour créer une commission d'enquête nationale en Belgique. Celle-ci aurait été chargée d'enquêter sur l'utilisation des comptes auprès « des sociétés de clearing et de routing financier » à des fins de fraude fiscale et/ou de blanchiment d'argent. Soit une investigation sur l'ensemble des sociétés de compensation, dont Clearstream.

Cas particulier

Dans le milieu de l'édition musicale, le clearing d'un sample est la compensation financière suite à l'utilisation de ce sample dans une nouvelle production.

Articles internes

Lien externe

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