Banque Captive

Banque captive

Une banque captive est une banque utilisée et contrôlée par le même groupe de personnes ou par la même société. Ces entités juridiques particulières peuvent aussi servir pour le compte d'un individu, ou d'une famille.

Ces banques se rencontrent dans des états bénéficiant d'une juridiction plus tolérante, plus souple mais surtout moins imposées. Ces états sont les paradis fiscaux :

Ces pays permettent la constitution de captives dites pures, c'est-à-dire de banques fonctionnant uniquement pour un groupe de personnes morales ou physiques déterminé, à l'avance aux autorités locales du pays d'accueil.

D'autre états permettent la constitution de banques captives mais ces états sont soit mafieux comme Nauru ou bien les impositions liées aux activités de la banque sont trop taxées comme à Jersey, ces états perdent donc une part de leur intérêt.

Intérêts de ce type de banque

(Ce point est aussi développé au chapitre des îles Caïmans).

Plusieurs avantages déterminent l'achat d'une licence de banque captive :

  • le prix de la licence, avoisinant les 50 000 $ pour les moins chères et 100 000 $ pour les plus onéreuses ; ces chiffres ne sont pas exhaustifs.
  • les impositions et autres taxes, ces banques étant constituées dans des paradis fiscaux, le mot impôt prend une tournure ridicule dans ces états où une taxe de fonctionnement annuelle d'environ 2 500 $ sera une bonne moyenne.
  • les ratios bancaires, en effet le fondateur de la banque peut négocier avec le gouvernement d'accueil des ratios bancaires très avantageux. Ces ratios seront plus faibles si le capital social de la banque est élevé. Un ratio de 30 % est un très bon taux puisqu'il permettra de prêter aux clients prédéterminés à l'avance environ 3,3 fois les sommes déposées dans la banque et faire payer des intérêts sur ces sommes.
  • le capital social minimum, autre grand avantage où il est alors possible de fonder sa propre banque avec capital social d'environ 10 000 $ pour les états les moins chers et jusqu'à 1 000 000 $ pour les endroits les plus coûteux. Cela peut paraître important mais, à titre d'exemple, en France le capital social minimum doit être de 80 000 000 €.
  • les infrastructures minimales, une boîte à lettres dans le pays d'accueil est le minimum.

Cependant, des banques captives digne de ce nom doivent avoir des bureaux à l'étranger au risque de s'attirer les soupçons des états d'accueil qui penseront que votre établissement permet le blanchiment de capitaux et les sanctions seront très sévères car tous les états cités, sauf Nauru, ont signés avec l'OCDE un accord faisant d'eux des partisans pour la lutte contre la fraude fiscale et le blanchiment d'argent sale. Une banque captive est très sérieusement contrôlée (pas au sens contrôle fiscal inquisiteur), le moindre écart se traduit par de lourdes sanctions pénales.

  • l'accès au marché inter-bancaire mondial, la possibilité donc d'agir sur les marchés financiers, d'utiliser ses propres carnets de chèques, etc.
  • l'opportunité de faire fortune, en effet ces banques permettent un effet de levier financier formidable : vous déposez 10 000 $ dans votre banque et avez négociez un ratio de 40%, vous avez donc la possibilité de prêter 2,5 fois cette somme à vos clients privilégiés.

Soit, 25 000 $ sur lequel vous allez percevoir disons 5% d'intérêts. Vous gagnerez donc 1250 $ exempts de toutes taxes car votre banque captive ne paye qu'un droit d'activité à l'année. Les sommes étant modestes, votre gain ne permettre sans doute pas de couvrir ce droit, mais imaginez avec des sommes prêtées de 100 000 $, dans les mêmes conditions de prêt cela vous fait 12 500 $ de quoi couvrir vos frais généraux.

Les banques captives aujourd'hui

Les banques captives sont utilisées principalement par des firmes privées dont l'activité principale est totalement étrangère à la finance. Ainsi, il est tout à fait envisageable qu'un constructeur automobile par exemple ait besoin de la souplesse de ces entités . Il semblerait que les Hedge funds utilisent les montages que permettent ces banques captives principalement pour la stratégie de "leveraged" qui consiste à s'endetter sur ses fonds propres et ce, avec un ratio très élevé ; ainsi le fond LTCM utilisait des ratios de l'ordre de 400/1 .

Exemple pour un Hedge Fund : Le gérant du fond XXX s'est vu confier 1,000,000 $ par ses clients avec un objectif de performance de 100 % à la fin de l'année soit 2,000,000 $ . XXX possède une banque captive aux îles Caïmans, les lois locales autorisent la banque à prêter jusqu'à un ratio de 20 % soit 5 fois les sommes dans les comptes de la banque . En simplifiant, le seul client de cette banque est XXX et ses 1,000,000 $, XXX peut donc se voir prêter un maximum de 5,000,000 $ par sa propre banque et le gérant, pour remplir son contrat de performance, ne devra réaliser que 20 % de performance sur les 5,000,000 $ soit bien 1,000,000 $ et tout cela sans le moindre frais car la banque appartient à XXX . Ainsi, en multipliant les banques captives qui peuvent se prêter de l'argent mutuellement le levier peut vite devenir très important ; et les pertes aussi.

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