Œuvre orpheline

Une œuvre orpheline est une œuvre dont certains ayants droit sont impossibles ou difficiles à identifier ou à joindre. La définition varie un peu d'un système légal à un autre et se fonde généralement sur l’échec d'une recherche (diligente, appropriée, sérieuse, avérée ... les qualificatifs varient) d'un ou plusieurs ayants droit. Certains systèmes n'en donnent aucune définition. Le concept est important car, faute de pouvoir contacter les ayants droit, il n'est pas possible d'obtenir l'autorisation d'exploiter l'œuvre qui est donc quasiment exclue du patrimoine culturel, sauf à en accéder des copies dans les bibliothèques pour ce qui concerne les œuvres imprimées. L'exploitation sans autorisation peut donner lieu à des poursuites en contrefaçon en cas de réapparition des ayants droit.

Les œuvres orphelines sont devenues importantes avec la numérisation du patrimoine culturel, car cette numérisation permet d'envisager leur exploitation dans des conditions économiques viables, ce qui n'était souvent pas le cas auparavant. L'importance des œuvres orphelines varie suivant les secteurs culturels (livre, image, photographie, audiovisuel, ...), sans que l'on en ait d'évaluation précise. Selon diverses estimations, elles pourraient représenter entre 30% et 70% du patrimoine hors domaine public.

Une œuvre peut être orpheline parce que l'auteur a disparu, sans que l'on sache s'il est mort, parce que l'on ne sait pas retrouver ses héritiers, parce que les droits en ont été cédés à une société disparue sans que l'on sache ce qu'il est advenu de son patrimoine. Ce ne sont que des exemples. Une œuvre peut n'être que partiellement orpheline si elle a plusieurs ayants droit, dont seulement certains sont introuvables. La multiplicité des ayants droits peut provenir du fait qu'il y a eu plusieurs auteurs (œuvre de collaboration), ou du fait que des droits partiels ont été acquis par différents acteurs. Par exemple, pour un livre, on peut céder à une société les droits de diffusion imprimée et à une autre les droits de diffusion numérique.

Faute de connaître la date du décès de l'auteur, il peut être impossible de déterminer si une œuvre est sous droits, éventuellement orpheline, ou du domaine public.

Voir aussi

• Propriété intellectuelle

Bibliographie

• (en) Report on orphan works: a report of the Register of Copyrights, January 2006, Library of Congress. U.S. Copyright Office, 2006, 127 p.
• (en) Orphan works: proposals for a legislative solution : hearing before the Subcommittee on Intellectual Property of the Committee on the Judiciary, United States Senate, One Hundred Ninth Congress, second session, April 6, 2006, vol. 109-541 de S. hrg, United States Congress, U.S. G.P.O., Wadhington, 2006, 133 p. (ISBN 9780160770593)
• (fr) Lionel Maurel, « Le cas des œuvres orphelines : solutions canadiennes et perspectives françaises », in Bibliothèques numériques : le défi du droit d'auteur, Presses de l'ENSSIB, École nationale supérieure de sciences de l'information et des bibliothèques, Villeurbanne, 2008, p. 232 et suiv. (ISBN 978-2-910227-69-2)
• (fr) Florence Marie Piriou, Margaret Platt-Hommel et Jeanne Martinez-Arretz, « Les œuvres orphelines en quête de solutions juridiques », in Revue internationale du droit d'auteur, 2008, n^o 218, p. 3-111

Liens externes

• Commission sur les œuvres orphelines (rapport du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique, France, 19 mars 2008, 62 p.)
• Œuvres orphelines (Travaux de la Commission Européenne sur les œuvres orphelines)
• Proposition de Directive du Parlement Européen et du Conseil sur certaines utilisations autorisées des œuvres orphelines (Commission Européenne, COM(2011) 289 final, Bruxelles, 24 mai 2011)