À-valoir

À-valoir

Un à-valoir est un paiement partiel, à déduire de ce qui est dû. C'est donc équivalent à un acompte.

Lorsqu'un auteur est payé en droits d'auteur, c'est-à-dire en pourcentage sur les ventes, les contrats d'édition de livre ou de production audiovisuelle mentionnent le plus souvent un tel à-valoir. Il consiste en le versement à la signature du contrat d'une avance sur les droits d'auteur.

Cet à-valoir est définitivement acquis, même si les droits d'auteur se révèlent d'un montant total plus faible que l'à-valoir. Il sera déduit des droits d'auteur si ces derniers sont plus élevés que l'à-valoir.

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Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article À-valoir de Wikipédia en français (auteurs)

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