Traité de Bâle (22 juillet 1795)

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Le traité de Bâle, conclu le 22 juillet 1795 (4 thermidor An III) est un ensemble de deux traités signés respectivement entre la France et la Prusse et entre la France et l’Espagne en 1795, par lequel les deux pays signaient la paix avec la France révolutionnaire, abandonnant ainsi la Première Coalition.

Le premier traité a été signé le 1^er avril 1795 entre la Prusse et la France. Par ce traité, la Prusse cédait les territoires rhénans situés à l’ouest du Rhin.

Le second traité a été ensuite signé, entre la France et l’Espagne, et a signifié la fin d’un conflit connu comme guerre du Roussillon ou la guerre de la Convention, qui opposait les deux pays depuis 1793. Cette guerre, bien qu’elle ait débuté favorablement pour les intérêts espagnols, a postérieurement subi un revers sévère pour les armées espagnoles, produisant l’invasion du territoire espagnol par la Catalogne, le Pays basque et la Navarre (occupant même Miranda de Ebro).

Vu l'évolution défavorable du conflit, Godoy avait déjà signé un traité préalable en juin 1795. Dans cet accord préliminaire, le gouvernement espagnol proposait la reconnaissance de la République française au lieu de maintenir les limites territoriales espagnoles, puisque la France voulait annexer le Guipuzcoa, occupée par ses troupes. En outre, l’Espagne prétendait aussi le rétablissement du culte catholique en France, la libération des fils Louis XVI, ainsi que l’établissement d’une alliance contre l’Angleterre (l’Espagne était ressentie jusqu’alors comme un allié étant donné certaines rencontres surprenantes dans la mer des Caraïbes).

Après que les armées de la République française, sous les ordres de Dugommier et Moncey, eurent envahi le nord de l’Espagne, Manuel Godoy, colonel et duc de l’Alcúdia, qui était ministre (espagnol) et avait conseillé la guerre, dût se résoudre à conclure la paix et fut décoré pour cela du titre de prince de la Paix. Manuel Godoy, dans ses mémoires (Memórias del Príncipe de la Paz) dit :

El 2 de agosto de 1794 las tropas francesas cercaron las Provincias Vascas y en 36 horas llegaron a San Sebastián sin encontrar resistencia.

La ocupación de San Sebastián no fue un hecho de armas. Varios politicastros guipuzcoanos se dejaron seducir por el general Adrien de Moncey, quien les prometió convertir la provincia en República independiente. Estos crédulos hombres... entregaron la ciudad a los franceses...

Le 2 août 1794 les troupes françaises ont encerclé les Provinces basques et en 36 heures sont arrivés à Saint-Sébastien sans trouver de résistance.

L'occupation de Saint-Sébastien n'a pas été un fait d'armes. Plusieurs politiciens malhabiles de guipuzcoa se sont laissés séduire par le général Adrien de Moncey, celui qui leur a promis de transformer la province en Republique indépendante. Ces hommes crédules… ont livré la ville aux français…

Des jours plus tard, les biscaïens et alavais (gentilé de Biscaye et d'Alava) s'étaient rendus en masse et le 26 août le maire déclarait non la république promise, mais la soumission totale à la France, car réclamée par cette dernière, Salbert Pinet, commissaire de Napoléon, a ordonné l'emprisonnement de 40 d'entre eux.

La version définitive du traité a été signée le 22 juillet 1795. Il était composé d'un préambule et de 17 articles. Dans le traité on établissait que la France restituait les territoires occupés en Espagne. Par ce traité l’Espagne, en compensation du recouvrement des territoires des Pyrénées, céda à la France révolutionnaire la partie orientale de Saint-Domingue (la République dominicaine actuelle) (les Français contrôlaient déjà la partie occidentale de l’île, Haïti, depuis la signature du traité de Rijswijk en 1697) et on régularisait les relations commerciales entre les deux pays.

Les autorités espagnoles sont obligées d'évacuer le territoire dominicain. La colonisation française de l’île de Saint-Domingue tout entière est officielle. Les clauses secrètes du traité disposaient que l’Espagne ne poursuivrait pas les francisés et libérerait la fille du roi Louis XVI. Il a été retardé pour plus tard un nouveau traité, celui que sera appelé traité de San Ildefonso (1796), dans lequel sera formalisé une alliance contre l’Angleterre.

Par la libération de des 40 guipuzcoans emprisonnés on a ajouté un article qui stipulait :

Por cinco años consecutivos desde la ratificación del presente tratado la república francesa podrá hacer extraer de España yeguas y caballos padres de Andalucía, y ovejas y carneros de ganado merino, en número de cincuenta caballos padres, ciento cincuenta yeguas, mil ovejas y cien carneros por año.

Pour cinq années consécutives depuis la ratification du présent traité la république française pourra faire extraire de l'Espagne des juments et des chevaux pères d'Andalousie, des brebis et moutons mérinos, en nombre de cinquante chevaux pères, cent cinquante juments, mille brebis et cent moutons par année.

Seules l’Angleterre, l’Autriche et Portugal restent alors en guerre avec la France.

Voir également

Articles connexes

• Traité de Bâle du 5 avril 1795 entre la France et la Prusse

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Sources

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Notes et références

• (es) Cet article est partiellement ou en totalité issu de l’article de Wikipédia en espagnol intitulé « Paz de Basilea » (voir la liste des auteurs)