Seigneurie banale

Au Moyen Âge en Europe, la seigneurie banale est un territoire dont le titulaire exerce des droits de puissance publique : pouvoir de justice, pouvoir de police, pouvoir de commandement (droit de ban), etc. La seigneurie est née du double phénomène de la fin des Carolingiens : démembrement de la puissance publique, lien du pouvoir politique et de la terre.

Les Banalités

Article connexe : Banalité (droit seigneurial).

C'est l'ensemble des monopoles économiques exercés par le seigneur en vertu du droit de ban et notamment les taxes payées par le paysan contre l'utilisation obligatoire des outils comme le four ou le moulin du seigneur, le banvin (période pendant laquelle le seigneur a le monopole de la vente de vin), le charriage (taxe sur le transport de céréales), des droits de péages, et la taille qui est un impôt payé par les paysans à l'origine pour leur protection, c'est une taxe très impopulaire car son montant est fixé arbitrairement et le seigneur peut la lever plusieurs fois par an.

La seigneurie banale est opposée à la seigneurie foncière, qui confère des droits d'ordre privé.


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