Assemblées générales

Assemblée générale

L'assemblée générale, ou AG, est le rassemblement de l'ensemble des membres d'une organisation (ou des représentants de ces membres) afin qu'ils rencontrent les dirigeants ou les membres de son conseil d'administration et puissent éventuellement prendre des décisions. Généralement annuelles, les assemblées générales permettent aux dirigeants d'informer leurs commettants et à ceux-ci de voter sur des modifications au fonctionnement de l'organisation. Ce mode de fonctionnement est utilisé par plusieurs types d'organisations: associations à but non lucratif[1], syndicats, entreprises (pour leurs actionnaires ou associés).

L'Assemblée générale est également un moyen de prise de décision pour des travailleurs ou étudiants mobilisés (vote des modalités de mobilisation dont la grève).

Sommaire

Associations et syndicats

Les associations, qui sont des regroupements de personnes autour d'un point ou d'un objectif commun (associations étudiantes, associations de femmes, syndicats, etc.) fonctionnent souvent sur la base d'assemblées générales, qui sont de toute façon la meilleure façon de prendre une décision démocratique en la présence du plus de membres possibles.

Si l'association, le syndicat, la mutuelle compte de très nombreux membres, les statuts peuvent prévoir que l'assemblée générale ne réunira pas tous ces membres, mais seulement des délégués élus parmi eux.

Au Québec, les procédures en assemblée générale sont généralement dictées par le Code Morin.

Entreprises sous forme de sociétés

Les sociétés par actions, ainsi que celles dont le capital est composé de parts sociales (SARL, Coopérative), tiennent chaque année une assemblée générale ordinaire des actionnaires, associés et sociétaires.

L'objet est notamment d'examiner les comptes de l'année précédente et de prendre des décisions concernant le conseil d'administration ou la gérance.

Elles peuvent aussi tenir des assemblées générales extraordinaires pour prendre des décisions particulières, notamment les modifications concernant les statuts. Lorsque qu'une assemblée générale extraordinaire est effectuée sur une même séance qu'une assemblée générale ordinaire, on parle d'assemblée mixte.

Juridictions françaises

Les juridictions françaises organisent régulièrement des assemblées générales regroupant certains de ses membres.

Il existe plusieurs formations des assemblées générales, réunissant selon le cas les magistrats du siège, les magistrats du parquet, l'ensemble des magistrats, les fonctionnaires du greffe ou l'ensemble des membres de la juridiction.

Mobilisations

Une assemblée générale étudiante à l'université de Bordeaux-I, en 2006

Dans le cadre d’une mobilisation, l'assemblée générale a pour but de prendre des décisions de façon démocratique. Elle rassemble les travailleurs d’un même lieu de travail, ou d’un même secteur d’activité sur une zone géographique définie.

Une assemblée générale est en général organisée grâce à un bureau constitué d'un président, d'un secrétaire et d'un modérateur (éventuellement chacun de ses postes peut être assumé par plusieurs personnes). Ces personnes sont là pour permettre que les débats se passent dans le calme, que l'ordre du jour soit respecté et que chacun ait droit à la parole. Ce bureau d’assemblée générale est normalement élu en ouverture de séance.

Lors d'une assemblée générale chaque personne présente a le même poids lors de la discussion et de la prise de décision. Le but étant d'aboutir à des décisions les plus consensuelles possibles afin que les actions entreprises le soient de la façon la plus démocratique possible.

Afin d'assurer la plus grande légitimité possible à l'assemblée générale, les personnes qui en période de mobilisation convoquent les assemblées générales (souvent des syndicats, au moins dans un premier temps) s'efforcent d'informer au maximum le public concerné sur la tenue des assemblées générales. En général c’est la première assemblée générale qui fixent la date de l'assemblée générale suivante, et ainsi de suite.

L'assemblée générale est aussi un évènement normal dans la vie de beaucoup d'association ou d'entreprises qui dans certaines conditions sert à réunir l'ensemble des membres.

Modalités de vote

La formulation de la proposition est proposée par le bureau, elle ne doit pas dans sa formulation être orientée en faveur de l'une ou l'autre des propositions. En cas de désaccords dans sa formulation il peut simplement faire appel à une personne étant pour chaque possibilités et défendre rapidement sa position (en 1 à 2 minutes).

En général lors des votes, quatre possibilités sont offertes :

  • ne prend pas part au vote (non pris en compte dans le décompte des voix)
  • abstention (pris en compte dans le décompte des voix)
  • contre
  • pour

Exemple d'assemblées générales

En mars 2006, dans la plupart des universités française, des assemblées générales se sont tenues afin de décider des actions à mener dans le cadre de la mobilisation contre la loi pour l'égalité des chances (dont l'élément le plus médiatisé fut le CPE qui fut finalement retiré), le CNE et les suppressions de postes dans l'éducation nationale. Ces assemblées générales se sont coordonnées au niveau national au sein de la coordination nationale étudiante afin de mener des actions concertées.

Notes et références

  1. En France, il s'agit des associations loi de 1901; leur équivalent pour le droit local en Alsace et en Moselle est Association loi de 1908.

Voir aussi

Lien Externe

(fr) assembléiste et assembléisme sur Anarchopédia : [1]

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