Arsenic Cancers (Maladie Professionnelle)

Arsenic cancers (maladie professionnelle)

Cet article décrit les critères administratifs pour qu'un cancer provoqué par l'arsenic soit reconnue comme maladie professionnelle.

Cet article relève du domaine de la législation sur la protection sociale et a un caractère davantage juridique que médical. Pour la description clinique de la maladie se reporter à l'article suivant:

Article détaillé : Intoxication à l'arsenic.

Sommaire

Législation en France France

Régime général

Fiche Maladie Professionnelle

Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'un cancer bronchique provoqué par l'arsenic soit pris en charge au titre de la maladie professionnelle

Régime Général.[1] Date de création : 23 juin 1985

Tableau no 20 bis RG

Cancer bronchique primitif provoqué par l'inhalation de poussières ou de vapeurs arsenicales

Désignation des Maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Cancer bronchique primitif. 40 ans Travaux de pyro-métallurgie exposant à l'inhalation de poussières ou de vapeurs arsenicales.

Travaux de fabrication et de conditionnement de l'anhydride arsénieux.

Fabrication de pesticides arsenicaux à partir de composés inorganiques pulvérulents de l'arsenic.

Date de mise à jour : 28 juillet 1987

Fiche Maladie Professionnelle

Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'un cancer bronchique provoqué par l'arsenic soit pris en charge au titre de la maladie professionnelle

Régime Général.[2] Date de création : 8 mai 1997

Tableau no 20 ter RG

Cancer bronchique primitif provoqué par l'inhalation de poussières ou de vapeurs arseno-pyrites aurifères

Désignation des Maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Cancer bronchique primitif. 40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans) Travaux d'extraction au fond dans les mines de minerais renfermant des arseno-pyrites aurifères.

Travaux de concassage et de broyage effectués à sec de minerais renfermant des arseno-pyrites aurifères.

Date de mise à jour :

Régime agricole

Fiche Maladie Professionnelle

Ce tableau définit les critères à prendre en compte pour qu'une intoxication par l'arsenic soit prise en charge au titre de la maladie professionnelle

Régime Agricole.[3] Date de création : 17 juin 1955

Tableau no 10 RA

Affections professionnelles provoquées par l'arsenic

et ses composés minéraux

Désignation des Maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
A - Effets caustiques :

perforation de la cloison nasale ;

7 jours Tous travaux exposant à la manipulation ou à l'emploi

d'arsenic ou de ses composés minéraux, notamment lors

des traitements anticryptogamiques de la vigne.

B - Intoxication aiguë :
  • insuffisance circulatoire, troubles

du rythme, arrêt circulatoire ;

de cytoloyse hépatique ;

  • troubles de l'hémostase ;
  • encéphalopathie ;
  • dyspnée aiguë.
7 jours
C - Intoxication subaiguë ou

chronique :

  • polynévrites ;.
  • mélanodermie ;
  • dyskératoses palmo-plantaires.
90 jours
D - Affections cancéreuses :
  • dyskératose lenticulaire en disque

(maladie de Bowen) ;

  • épithélioma cutané primitif ;
  • angiosarcome du foie ;
  • cancer bronchique primitif.
40 ans

Date de mise à jour : 22 août 1986

Données professionnelles

Données médicales

Notes et références

Sources spécifiques

Sources générales

Autres liens

Internationalisation

  • Portail de la médecine Portail de la médecine
Ce document provient de « Arsenic cancers (maladie professionnelle) ».

Wikimedia Foundation. 2010.

Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Arsenic Cancers (Maladie Professionnelle) de Wikipédia en français (auteurs)

Regardez d'autres dictionnaires:

  • Arsenic cancers (maladie professionnelle) — Cet article décrit les critères administratifs pour qu un cancer provoqué par l arsenic soit reconnue comme maladie professionnelle. Cet article relève du domaine de la législation sur la protection sociale et a un caractère davantage juridique… …   Wikipédia en Français

  • Chrome Cancers (Maladie Professionnelle) — Cet article décrit les critères administratifs pour qu une intoxication au chrome soit reconnue comme maladie professionnelle. Cet article relève du domaine de la législation sur la protection sociale et a un caractère davantage juridique que… …   Wikipédia en Français

  • Nickel cancers (maladie professionnelle) — Cet article décrit les critères administratifs pour qu un cancer provoqué par le nickel soit reconnue comme maladie professionnelle. Ce sujet relève du domaine de la législation sur la protection sociale et a un caractère davantage juridique que… …   Wikipédia en Français

  • Cadmium cancers (maladie professionnelle) — Cet article décrit les critères administratifs pour qu un cancer bronchique provoqué par les poussières ou fumées de cadmium soit reconnu comme maladie professionnelle. Ce sujet relève du domaine de la législation sur la protection sociale et a… …   Wikipédia en Français

  • Chrome cancers (maladie professionnelle) — Cet article décrit les critères administratifs pour qu une intoxication au chrome soit reconnue comme maladie professionnelle. Cet article relève du domaine de la législation sur la protection sociale et a un caractère davantage juridique que… …   Wikipédia en Français

  • Huiles minerales cancers (maladie professionnelle) — Huiles minérales cancers (maladie professionnelle) Cet article décrit les critères administratifs pour qu un cancer provoqué par les huiles minérales soit reconnue comme maladie professionnelle. Ce sujet relève du domaine de la législation sur la …   Wikipédia en Français

  • Carbures Métalliques Cancers (Maladie Professionnelle) — Cet article décrit les critères administratifs pour qu un cancer bronchique provoqué par le cobalt soit reconnu comme maladie professionnelle. Ce sujet relève du domaine de la législation sur la protection sociale et a un caractère davantage… …   Wikipédia en Français

  • Carbures metalliques cancers (maladie professionnelle) — Carbures métalliques cancers (maladie professionnelle) Cet article décrit les critères administratifs pour qu un cancer bronchique provoqué par le cobalt soit reconnu comme maladie professionnelle. Ce sujet relève du domaine de la législation sur …   Wikipédia en Français

  • Amines Aromatiques Cancers (Maladie Professionnelle) — Cet article décrit les critères administratifs pour qu un cancer provoqué par les amines aromatiques soit reconnue comme maladie professionnelle. Cet article relève du domaine de la législation sur la protection sociale et a un caractère… …   Wikipédia en Français

  • Huiles minérales cancers (maladie professionnelle) — Cet article décrit les critères administratifs pour qu un cancer provoqué par les huiles minérales soit reconnue comme maladie professionnelle. Ce sujet relève du domaine de la législation sur la protection sociale et a un caractère davantage… …   Wikipédia en Français

Share the article and excerpts

Direct link
Do a right-click on the link above
and select “Copy Link”