Areios Pagos

Áreios Págos

L’Áreios Págos (en grec : Άρειος Πάγος Aréopage) est l'institution juridique suprême de Grèce fondée en 1834, équivalente à la Cour de cassation. Elle est installée depuis 1981 sur l'avenue Alexandras à Athènes. Elle est divisée en six chambres civiles et deux chambres pénales.

Le bâtiment contemporain

Sommaire

Histoire

Antiquité

Article détaillé : Aréopage.

L'Áreios Págos tire son nom de l'Aréopage athénien antique. Il se réunissait sur la colline d'Arès, au nord-ouest de l'Acropole. Ce tribunal jugeait les meurtres du temps des rois légendaires de la cité Cécrops et Thésée. La légende veut que le premier meurtre jugé ait été commis par Arès et qu'il ait été jugé par les Douze Dieux réunis sur la colline. Le « procès » légendaire le plus célèbre fut celui d'Oreste. L'institution fut réformée par Solon puis Clisthène.

L'apôtre Paul aurait prêché aux Aréopagites et converti plusieurs d'entre eux, dont le futur premier évêque d'Athènes, Denys l'Aréopagite.

L'Aréopage contemporain

L'Áreios Págos fut fondé le 16 octobre 1834 par un décret signé par Othon, le jeune roi du nouvel État grec tout juste indépendant. Plutôt que de le nommer «Cour de cassation», terme en usage à l'époque, il fut décidé de réactiver le nom antique d'Aréopage[1].

Les premiers juges aréopagites furent désignés le 1er janvier calendrier julien (13 janvier du calendrier grégorien) 1835. Le premier Président fut Christodoulos Klonaris (1788-1849), avocat originaire de Nauplie et ancien ministre de la justice du gouvernement de Ioánnis Kapodístrias. Le premier Procureur général fut Andronikos Paekos, juge à Missolonghi. Parmi les premiers juges aréopagites, se trouvait Anastasios Polyzoidis, juge à Nauplie qui s'était rendu célèbre en étant le seul à refuser de signer la condamnation à mort de Theódoros Kolokotrónis l'année précédente.

La première affaire fut jugé le 30 avril 1835 et le premier avis rendu le 1er mai 1835[1].

L'Áreios Págos fut longtemps installé dans la «Maison de Troie» (Iliou Mélathron) qu'Heinrich Schliemann avait fait construire par l'architecte allemand de la nouvelle Athènes Ernest Ziller.

Il est installé depuis le 23 février 1981 au 121 avenue Alexandras à Athènes.

Fonctionnement

L'Áreios Págos est aujourd'hui (2008) constitué d'un Président : Vasileios Nikopoulos ; de dix vice-présidents ; d'un Procureur général ; de quatorze procureurs généraux adjoints et de cinquante-cinq juges aréopagites. Leur indépendance est garantie par le fait qu'ils soient nommés à vie, bien que la loi les oblige à prendre leur retraite à 67 ans.

L'Áreios Págos est composé de six chambres civiles concernant le droit privé et de deux chambres pénales. Il peut aussi se réunir en séance plénière. Il n'est pas un troisième degré de juridiction. Il ne juge pas du fond des affaires en première instance ou en appel. Il ne fait que vérifier la conformité des décisions avec le droit grec. Ainsi, il garantit l'unité d'application et d'interprétation du droit sur tout le territoire.

Liste des Présidents de l'Áreios Págos

  • Christodoulos Klonaris (1835-1847)
  • Ioannis Somakis (1847-1848)
  • Christodoulos Klonaris (1848-1849)
  • Giorgios A. Rallis (1849-1861)
  • Aris Moraitinis (1861-1872)
  • Dimitrios Valvis (1872-1885)
  • Nikolaos Deligiannis (1885-1891)
  • Konstantinos Simantiras (1891-1911)
  • Christos Kapsalis (1911-1921)
  • Spiridon Tsagris (1921-1922)
  • Antonios Zilimon (1922-1933)
  • Georgios Panopoulos (1933-1941)
  • Konstantinos Kyrillopoulos (1941-1945)
  • Ioannis Sakketas (1945-1948)
  • Ilias Papailiou (1948-1953)
  • Christos Stavropoulos (1953)
  • Ioannis Apostolopoulos (1953-1959)
  • Konstantinos Kafkas (1959-1963)
  • Stylianos Mavromichalis (1963-1968)
  • Theodoros Kamperis (1968-1969)
  • Athanasios Georgiou (1969-1970)
  • Vasilios Patsourakos (1970-1973)
  • Lisandros Kanellakos (1973-1974)
  • Dimitrios Margellos (1974-1975)
  • Konstantinos Zacharis (1975-1976)
  • Spiridon Gaggas (1976-1977)
  • Georgios Karamanos (1977-1978)
  • Spiridon Kollas (1978-1979)
  • Dimitrios Skoumpis (1979-1982)
  • Georgios Konstas (1982-1985)
  • Antonios Stasinos (1985-1989)
  • Ioannis Grivas (1989-1990)
  • Vasilios Kokkinos (1990-1996)
  • Stefanos Matthias (1996-2002)
  • Georgios Kapos (18/07/2002-30/06/2005)
  • Romilos Kedikoglou (13/07/2005-30/06/2007)
  • Vasileios Nikopoulos (24/07/2007-30/06/2009)
  • Georgios Kalamidas (2009-2011)

Liens externes

Notes et références

  1. a  et b Site officiel
  • Portail du droit Portail du droit
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