Appellations d'origine

Appellation d'origine

Propriété intellectuelle
Propriété littéraire et artistique
Propriété industrielle

-Créations utilitaires:

-Signes distinctifs:

Droits sui generis

L'appellation d'origine désigne la façon d'appeler un produit récolté ou fabriqué dans un lieu déterminé (ou terroir, dit aussi « climat »). En tant que garantie, c'est un élément important de la propriété intellectuelle, dans le secteur de l'agriculture.

Sommaire

Exemples

Vin

Fromage

Charcuterie

Fruit

Tabac

Tissu

Dentelle

Coutellerie

Porcelaine

Contrôle et protection

  • L'Appellation d'origine protégée (AOP) est un label européen.
Article détaillé : Appellation d'origine protégée.
  • L'Appellation d'origine contrôlée (AOC), qui fait partie des AOP, est un label français.
Article détaillé : Appellation d'origine contrôlée.

Enjeux

Propriété intellectuelle et agriculture sont deux éléments clés des négociations dans le cadre de l'OMC.

Grammaire

Syntaxe

On nomme généralement une appellation d'origine sur le mode :

[type de produit] de (ou du, des..) [nom du lieu]

Ce qui donne : un vin de Champagne.

Mais on utilise souvent une contraction, où le nom du lieu devient le nom du produit-même : du champagne. On y ajoute des traits d'union le cas échéant : un vin des coteaux du Languedoc devient un coteaux-du-languedoc.

Typographie

Lorsque l'appellation est sous la forme contractée, elle devient un nom commun et s'écrit avec une minuscule :

  • une coupe de champagne, du saint-émilion, un morceau de saint-nectaire, un havane, du très beau sèvres

Bien sûr, on garde la majuscule si le lieu est cité en tant que tel :

  • les vins de Bordeaux, le vignoble de Saint-Émilion, la tomme de Savoie, la porcelaine de Limoges

Ce qui fait que pour certaines appellations, ces deux règles s'appliquent simultanément :

  • un camembert de Normandie, du brie de Meaux, des noix de Grenoble

Genre et accord

Sous la forme contractée, l'appellation prend le genre du produit, et non du lieu :

  • Masculin pour un vin, un fromage, un jambon, un cigare, un couteau, un vase...
    • un champagne, un côtes-du-rhône, un graves-supérieures, un havane, un chine
  • Féminin pour une saucisse...
    • une francfort, une morteau, une montbéliard

Ces noms communs s'accordent normalement au pluriel :

  • des champagnes, des gevrey-chambertins, des roqueforts

Lien externe

  • Portail du droit Portail du droit
  • Portail de l’alimentation et de la gastronomie Portail de l’alimentation et de la gastronomie
Ce document provient de « Appellation d%27origine ».

Wikimedia Foundation. 2010.

Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Appellations d'origine de Wikipédia en français (auteurs)

Regardez d'autres dictionnaires:

  • Appellations d'origine contrôlée — Appellation d origine contrôlée « AOC » redirige ici. Pour les autres significations, voir AOC (homonymie) …   Wikipédia en Français

  • Institut national des appellations d'origine — Institut national de l origine et de la qualité Logo de l I.N.A.O. L Institut National des Appellations d Origine (INAO), désormais appelé Institut national de l origine et de la qualité est un établissement public administratif français placé… …   Wikipédia en Français

  • Institut national des appellations d’origine — Institut national de l origine et de la qualité Logo de l I.N.A.O. L Institut National des Appellations d Origine (INAO), désormais appelé Institut national de l origine et de la qualité est un établissement public administratif français placé… …   Wikipédia en Français

  • Confederation nationale des appellations d'origine controlee — Confédération nationale des appellations d origine contrôlée La Confédération nationale des appellations d origine contrôlée est un organisme français en charge des appellations d origine contrôlée (AOC) françaises. Portail de la vigne et du vin …   Wikipédia en Français

  • Confédération Nationale Des Appellations D'origine Contrôlée — La Confédération nationale des appellations d origine contrôlée est un organisme français en charge des appellations d origine contrôlée (AOC) françaises. Portail de la vigne et du vin …   Wikipédia en Français

  • Institut National des Appellations d'Origine — The Institut National des Appellations d Origine is the French organization charged with regulating controlled place names. Controlled by the French government, it forms part of the Ministry of Agriculture.Every Appellation d Origine Contrôlée… …   Wikipedia

  • Confédération nationale des appellations d'origine contrôlée — La Confédération nationale des appellations d origine contrôlée est un organisme français en charge des appellations d origine contrôlée (AOC) françaises. Portail de la vigne et du vin …   Wikipédia en Français

  • Appellation D'origine — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et …   Wikipédia en Français

  • Appellation d'origine — L appellation d origine désigne la façon d appeler un produit récolté ou fabriqué dans un lieu déterminé (ou terroir, dit aussi « climat »). L appellation d origine s inscrit dans le cadre plus général de l indication géographique. Si… …   Wikipédia en Français

  • Appellation d'origine contrôlée — « AOC » redirige ici. Pour les autres significations, voir AOC (homonymie). Logo français des AOC …   Wikipédia en Français

Share the article and excerpts

Direct link
Do a right-click on the link above
and select “Copy Link”