Appel Nominal
- Appel Nominal
-
Appel nominal
L'appel nominal est une procédure mise en place en décembre 1793 par la Convention pour procéder aux votes concernant la peine à appliquer à Louis XVI lors de son procès.
Les députés sont appelés à venir chacun leur tour à la tribune donner leur avis sur la sentence à appliquer à la fin du procès de Louis XVI.
On pense que cette procédure avait pour but d'encourager des votes sévères (demandant la mort de Louis XVI) par crainte de représailles pour « timidité » dans la demande de sanction.
Il y a eu quatre appels nominaux :
- Le 15 juin 1793 sur la culpabilité de Louis XVI.
- Le 16 juin 1793 sur la peine a infliger à Louis XVI.
- le 18 janvier 1793 pour mésentente entre députés (en particulier de la droite) sur le décompte des voix et la nature de la peine à appliquer.
- le 19 janvier 1793 sur le sursis.
Bibliographie
Jean Tulard, Jean-François Fayard et Alfred Fierro, Histoire et dictionnaire de la Révolution française. 1789-1799, Robert Laffont, coll. « Bouquins », Paris, 1987 (ISBN 270282076X)
Portail de la Révolution française
Catégorie : Événement de la Révolution française
Wikimedia Foundation.
2010.
Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Appel Nominal de Wikipédia en français (auteurs)
Regardez d'autres dictionnaires:
Appel nominal — ● Appel nominal procédure de vote couramment utilisée dans les assemblées, chacun votant à l appel de son nom … Encyclopédie Universelle
Appel nominal — Pour les articles homonymes, voir Appel. L appel nominal est une procédure mise en place en décembre 1793 par la Convention pour procéder aux votes concernant la peine à appliquer à Louis XVI lors de son procès. Les députés sont appelés à venir… … Wikipédia en Français
nominal — nominal, ale, aux [ nɔminal, o ] adj. et n. m. • 1503; lat. nominalis, de nomen « nom » I ♦ Ling. 1 ♦ Qui se rapporte au nom (III), a valeur de nom, équivaut à un nom. Emploi nominal d un mot. Formes nominales de la conjugaison (infinitifs,… … Encyclopédie Universelle
appel — [ apɛl ] n. m. • XIe; de appeler 1 ♦ Action d appeler de la voix pour faire venir à soi. Crions plus fort, ils n ont pas entendu notre appel. ⇒ cri, interjection. Appel à l aide, au secours. Entendre un appel. Répondre, accourir à un appel. Par… … Encyclopédie Universelle
Appel (homonymie) — Appel Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Pour l’article homophone, voir Appelle … Wikipédia en Français
Appel solennel — Appel Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Pour l’article homophone, voir Appelle … Wikipédia en Français
nominal — nominal, ale (no mi nal, na l ) adj. 1° Qui est relatif au nom. • Il arrive si souvent, et surtout en histoire naturelle, qu une erreur nominale entraîne une erreur réelle...., BUFF. Ois. t. III, p. 352. Terme de logique. Définition… … Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré
APPEL — s. m. Action d appeler avec la voix, ou autrement. Il n a pas entendu votre appel. Ce cri est un appel. L appel de la femelle pour faire venir le mâle. En termes de Chasse et de Manége, Appel de la langue, Action d appeler, d exciter un chien… … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)
APPEL — n. m. Action d’appeler. Il n’a pas entendu votre appel. Ce cri est un appel. L’appel de la femelle pour faire venir le mâle. Il accourut au premier appel. Les paysans répondirent à l’appel du tocsin. En termes de Chasse et de Manège, Appel de la… … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)
Appel — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Pour l’article homophone, voir Appelle. Sur les autres projets Wikimedia : « Appel », sur … Wikipédia en Français
Pour les articles homonymes, voir Appel (homonymie).
