Apatrides

Apatride

Le terme apatride, selon la convention de New York du 28 septembre 1954, s'applique « à toute personne qu'aucun État ne considère comme son ressortissant par application de sa législation ». Plus simplement, apatride désigne une personne dépourvue de patrie donc de nationalité légale. Le terme allemand Heimatlos, dont il est le synonyme, est agréé en français.

L'apatridie peut résulter :

  • d'une combinaison de lois entre plusieurs pays ne permettant d'obtenir aucune nationalité ni par droit du sol, ni par droit du sang (par exemple si les ressortissants de deux États différents, dont la loi impose d'avoir les deux parents de nationalité pour l'avoir soi-même, ont un enfant ensemble).
  • d'une déchéance de nationalité : le gouvernement de Vichy employa cette sanction par contumace contre plusieurs opposants, dont Charles de Gaulle. Cependant de Gaulle et ses partisans ne sont pas dans la liste ci-dessous car les mesures de ce type prises par Vichy ont été frappées de nullité.
  • de défaillances administratives : une personne peut se retrouver sans nationalité simplement parce que sa naissance n'a pas été enregistrée convenablement.

Généralement, les États considèrent comme une anomalie l'existence d'apatrides, et ont cherché à les résoudre. Ainsi aujourd'hui la France ne retire pas la nationalité française à une personne dont c'est la seule nationalité[1].

Personnalités apatrides

Filmographie

Références

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Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Apatrides de Wikipédia en français (auteurs)

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