Lex Terentilia

Lex Terentilia

Type	Projet de Loi
Auteur(s)	Gaius Terentilius Harsa
Année(s)	462 à 454 av. J.-C.
Intitulé	Lex Terentilia
Droit romain et liste des lois romaines
Série Rome antique

La Lex Terentilia est une loi romaine présentée en 462 av. J.-C. Cette loi porte le nom de son auteur, le tribun de la plèbe Gaius Terentilius Harsa. Pendant dix années, Rome se déchire autour de ce projet de loi, jusqu'à ce qu'une commission soit envoyée à Athènes, puis que les décemvirs soient créés.

Proposition de la loi, 462 av. J.-C.

En 462 av. J.-C., alors que les consuls mènent les armées à la guerre contre les Volsques et les Èques, le tribun de la plèbe Gaius Terentilius Harsa en profite pour dénoncer la toute-puissance du consulat semblable à deux rois selon lui, et présente un projet pour mettre en place une commission ayant pour but de mettre par écrit les droits des consuls^[1].

Opposition des patriciens

Le préfet de la Ville Quintus Fabius Vibulanus se lève contre ce projet, réunissant le Sénat en l'absence des consuls pour dénoncer les actes du tribun. Il réussit à convaincre les autres représentants du peuple de différer le vote de cette loi, ayant pour objectif de diminuer le pouvoir des consuls, au retour de ces derniers, qui sont rappelés sur-le-champ à Rome sous l'impulsion du préfet de la Ville^[1].

Au retour des consuls, le tribun relance son projet de loi, une nouvelle fois différée après une lutte acharnée, pour permettre à un des consuls victorieux d'entrer à Rome en triomphe, à l'autre en ovation^[2].

L'année suivante, en 461 av. J.-C., le collège des tribuns présente de nouveau le projet de loi. Les patriciens, en utilisant certains présages ou de futures guerres, tentent de repousser encore le projet. Mais une fois les Volsques et les Èques écrasés, le Sénat et les consuls déclarent une nouvelle guerre, aux Antiates, innocents selon Tite-Live. Les tribuns de la plèbe hurlent au scandale^[2] et empêchent la mobilisation, les patriciens répliquent en empêchant les comices tributes de se réunir, et le projet ne peut être mis aux votes^[3].

Le procès de Céson Quinctius, 461 av. J.-C.

Les patriciens, dans leur lutte, sont menés par un jeune homme extrêmement brillant en tout point mais intrépide selon Tite-Live, Céson Quinctius, fils de Lucius Quinctius Cincinnatus (futur consul et dictateur), auquel s'oppose un des tribuns, Aulus Verginius. Ce dernier déclare que si le peuple veut que la loi soit votée, Céson Quinctius ne doit plus être un obstacle, et il le met en accusation^[3]. Nombre d'anciens consuls font l'éloge du jeune homme, rappelle ces nombreux exploits malgré son jeune âge, mais le peuple, encouragé par Aulus Verginius, associe l'idée de liberté à celle de condamner le jeune patricien^[4].

Lors du procès, un tribun de la plèbe, Marcus Volscius Fictor, porte une accusation décisive, sur des faits remontant à plusieurs années, et l'accusé est condamné, malgré l'effort des patriciens. Il s'exilera chez les Étrusques avant la fin du procès, évitant la peine, mais obligeant son père à vivre reclus pour payer l'amende^[5].

Dix années de luttes

461 av. J.-C.

Les tribuns de la plèbe après cette victoire, proposèrent à nouveau le projet de loi, sûrs d'eux soutenus par une nombreuse clientèle. Mais il se trouvèrent face à de nouveaux adversaires implacables : les jeunes patriciens qui, ne refaisant par les mêmes erreurs, après que leur leader Céson Quinctius, fut condamné. Ils réussissent ainsi à repousser encore d'une année la mise aux voix du projet en se gagnant les faveurs du peuple tout en empêchant que les tribuns de la plèbe puissent présenter leur projet^[6].

460 av. J.-C.

Ces derniers sont à nouveau élus sans opposition l'année suivante, en 460 av. J.-C. Mais un danger imprévu menace Rome : une armée d'esclaves et d'exilés, avec à leur tête le Sabin Appius Herdonius, s'emparent du Capitole et de la citadelle de Rome, sur l'Arx^[7]. Les consuls arment en partie le peuple, n'osant pas former une trop importante armée dans Rome même. Mais les tribuns de la plèbe accusent les patriciens, donc le Sénat romain et les consuls, d'être à l'origine de cette prise du Capitole, pour détourner le peuple du projet de loi, et convainquent le peuple de déposer les armes et d'abandonner leurs postes devant cette menace imaginaire^[8].

Le consul Publius Valerius Publicola va devant le peuple, et accuse les tribuns de la plèbe de jouer le jeu des ennemis, il conjure le peuple de délivrer le Capitole, le sanctuaire des dieux, souillé par la présence d'une armée d'esclaves et d'exilés. La loi n'est pas votée, mais le peuple ne tente pas non plus de reprendre le Capitole^[9]. Les consuls forment une armée, et bientôt un détachement de Tusculum, qui veut s'attirer la faveur de Rome, son puissant voisin, vient renforcer les armées consulaires. Publius Valerius Publicola promet au peuple de ne pas s'opposer à l'organisation du vote de la loi dès que le Capitole sera repris et après un discours pour tenter de convaincre le peuple des méfaits de la loi proposée par les tribuns de la plèbe^[10]. Alors, citoyens et alliés reprennent de force le Capitole, et Publius Valerius Publicola meurt au premier rang, en menant ses bataillons. Chaque plébéien dépose, selon la légende, ¼ d'as à la maison du consul^[10].

Les tribuns de la plèbe pressent le sénat romain et le consul restant de respecter la promesse faite, mais on organisa des élections consulaires et Lucius Quinctius Cincinnatus, farouche opposant à la plèbe, père de Céson Quinctius), est élu comme consul suffect en décembre. Réprimandant les deux camps, tribuns de la plèbe et patriciens^[11], il réussit à émouvoir le peuple et à rassembler une armée malgré l'opposition farouche des tribuns de la plèbe^[12]. Finalement, les tribuns de la plèbe se soumettent à l'autorité consulaire et le projet de loi est une nouvelle fois repoussé^[13]. Une nouvelle guerre contre les Volsques et les Èques mobilise le peuple romain, malgré les tribuns de la plèbe^[14].

459 av. J.-C.

Les questeurs accusèrent Marcus Volscius Fictor de faux témoignage, relançant la lutte, et les tribuns de la plèbe s'opposèrent à la réunion des comices tributes tant qu'eux mêmes ne pourraient les réunir pour faire voter leur projet. Les tribuns de la plèbe sont pour la quatrième fois réélus, en 458 av. J.-C., malgré l'opposition des patriciens qui avaient décrétés qu'on ne pouvait être élu deux années de suite à la même magistrature^[15].

458 av. J.-C.

Les nouveaux questeurs de l'année (Titus Quinctius Capitolinus Barbatus, trois fois consul, et Marcus Valerius Maximus Lactuca) reprennent l'accusation et la renforcent, tandis que les tribuns de la plèbe empêchent toujours que le procès ait lieu, et obtiennent des consuls que le projet sera mis aux votes après un délai et après avoir eu la possibilité de convaincre le peuple des méfaits du projet. Mais une nouvelle guerre est déclarée par les Èques, rompant les traités de paix. Les tribuns de la plèbe s'opposent une nouvelle fois à la mobilisation, avec quelques succès^[16] jusqu'à ce que les Sabins menacent Rome directement, et le peuple prend les armes. La guerre tourne mal pour Rome^[17].

On nomme alors Lucius Quinctius Cincinnatus dictateur^[17], qui vainc tous les ennemis de Rome^[18], rentre en triomphe, condamne Marcus Volscius Fictor, et abdique en 16 jours^[19].

Des armées combattant encore hors de Rome, la mise aux voies du projet fut encore repoussée, et les tribuns de la plèbe sont réélus pour la cinquième fois de suite^[19].

457 av. J.-C.

Une nouvelle année, mais toujours les mêmes événements : une nouvelle menace pèse sur Rome, les consuls ne résistent pas aux attaques des tribuns de la plèbe, et la mobilisation n'a pas lieu jusqu'à ce que Rome soit en danger, et c'est autour des représentants du peuple de céder, sans toutefois se voir accorder que le nombre de tribuns de la plèbe soit maintenant de dix^[20].

454 av. J.-C.

La lutte continue en 456 et 455 av. J.-C., sans toutefois que les tribuns, réélus année après année, obtiennent la mise aux votes du projet. Après dix années de lutte, un compromis est trouvé : les tribuns abandonnent leur projet et une commission est créée « avec l'ordre de copier les célèbres lois de Solon, et de prendre connaissance des institutions des autres états de la Grèce, de leurs mœurs et de leurs droits »^[21].

Les suites du projet de loi

Les décemvirs seront créés, avec pour but de publier une loi accessible à tous^[22], qui sera la Loi des Douze Tables.

Sources

Notes

1. ↑ ^{a et b} Tite-Live, Histoire romaine, Livre III, 9
2. ↑ ^{a et b} Tite-Live, Histoire romaine, Livre III, 10
3. ↑ ^{a et b} Tite-Live, Histoire romaine, Livre III, 11
4. ↑ Tite-Live, Histoire romaine, Livre III, 12
5. ↑ Tite-Live, Histoire romaine, Livre III, 13
6. ↑ Tite-Live, Histoire romaine, Livre III, 14
7. ↑ Tite-Live, Histoire romaine, Livre III, 15
8. ↑ Tite-Live, Histoire romaine, Livre III, 16
9. ↑ Tite-Live, Histoire romaine, Livre III, 17
10. ↑ ^{a et b} Tite-Live, Histoire romaine, Livre III, 18
11. ↑ Tite-Live, Histoire romaine, Livre III, 19
12. ↑ Tite-Live, Histoire romaine, Livre III, 20
13. ↑ Tite-Live, Histoire romaine, Livre III, 21
14. ↑ Tite-Live, Histoire romaine, Livre III, 22
15. ↑ Tite-Live, Histoire romaine, Livre III, 24
16. ↑ Tite-Live, Histoire romaine, Livre III, 25
17. ↑ ^{a et b} Tite-Live, Histoire romaine, Livre III, 26
18. ↑ Tite-Live, Histoire romaine, Livre III, 28
19. ↑ ^{a et b} Tite-Live, Histoire romaine, Livre III, 29
20. ↑ Tite-Live, Histoire romaine, Livre III, 30
21. ↑ Tite-Live, Histoire romaine, Livre III, 31
22. ↑ Tite-Live, Histoire romaine, Livre III, 33

Références

• Tite-Live, Histoire romaine, Livre III sur le site de l'Université de Louvain.
• The Roman Law Library, Recueil des sources du droit romain par Yves Lassard, de l'Université Grenoble-II, et Alexandr Koptev :
  Proposition de loi du tribun Terentilius Harsa visant à limiter l'imperium consulaire