Leon Duguit

Léon Duguit

Léon Duguit (18591928) est un juriste français spécialiste de droit public. Il a recouru à une méthode : Le positivisme Sociologique.

Collègue, à Bordeaux, de Durkheim, (après avoir fait un séjour à Caen, de 1882 à 1886, il devient professeur de droit public et doyen de l'Université de Bordeaux. Il est 6e au concours d'agrégation de droit public, alors que Maurice Hauriou est le premier.

Il est, avec Hauriou (avant que celui-ci ne change de doctrine), le premier représentant de ce qu'on a appelé « l'école du service public », également connue sous le nom d'"école de Bordeaux" (Léon Duguit, Gaston Jèze, Roger Bonnard, André de Laubadère et Latournerie). Il s'est opposé à Maurice Hauriou, doyen de la faculté de Toulouse, de l'école de la puissance publique.

Duguit fait figure de précurseur d'une théorie juridique de l'État et du droit. Il emprunte ainsi à Durkheim sa méthodologie sociologique et à Auguste Comte le positivisme. Ce double héritage autorise une approche originale de la discipline du droit qui se caractérise par une critique des théories existantes du droit, d'une part et, d'autre part, par l'établissement de la notion de service public qui fonde l'État et sa limite. Duguit écarte ainsi les conceptions métaphysiques de l'État telles que la souveraineté ou la notion de personne morale (Jèze soulignera la fictivité de cette notion dans sa célèbre phrase : « Je n'ai jamais déjeuné avec une personne morale »).

Léon Duguit est un grand critique du droit, défenseur de la théorie de la fonction sociale du droit de la propriété. Pour lui, le propriétaire est investi d'une fonction sociale déterminée :"Son droit de propriété, je le nie, son devoir social, je l'affirme."

Il fait une critique de l'État et soutient que ce dernier n'est qu'une modalité politique. L'État est une forme précaire, comme il est apparu, il peut disparaitre. Cependant, Duguit se démarque des marxistes car il pense que l'économie à un rôle prédominant dans le développement de l'État. Il développera ainsi une théorie ancrée à gauche, et surtout justifiant l'interventionnisme de l'Etat.

Duguit se dit positiviste dans sa démarche : il prétend analyser dans l'Etat par l'observation de la société et de ce qu'elle doit être. C'est donc sa démarche scientifique qui est positiviste et non sa position juridique (plutôt utopique en ce qu'elle en va à ignorer la puissance publique de l'Etat). Il reprochera d'ailleurs à Jèze d'être trop juridiquement positiviste dans ses analyses de la consécration du service public par la jurisprudence.


Œuvres

  • L'État, le droit objectif et la loi positive
  • L'État les gouvernants et les agents
  • Souveraineté et liberté[1] Lire en ligne
  • Les transformations du droit public
  • Traité de Droit constitutionnel.

Notes

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